Articles sélectionnés pour le thème : caisse d'epargne gestion des comptes
→ 191 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
La déclaration de patrimoine « Sujets « Haute Autorité ...
1/ les titres représentatifs de l'endettement :
_ obligations ;
_ billets de trésorerie (émis par les entreprises) ;
_ certificat de dépôt (émis par les banques) ;
_ bons du Trésor à taux fixe (titres à court terme inférieur à 1 an) ou à intérêts annuels (titres à moyen terme 2 à 5 ans) ;
_ bons à moyen termes négociables (émis par les entreprises et les établissements de...
Site :
http://www.hatvp.fr
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
marché gestion-de-comptes
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone* !
Effectuez simplement toutes les opérations...
Site :
https://www.ca-norddefrance.fr
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Sada.fr Mon compte en ligne (Sada Assurance)
Sada Assurance Nîmes est une compagnie d'assurance créé par le groupe DEVK. Elle propose différents contrats et garanties à ses clients dans divers domaines notamment Auto, Accident, Habitation, etc. Elle commercialise de même des offres plus spécifiques comme des assurances loyers impayés, scolaire, voiture de collection,... Sur son...
Site :
https://moncompte.info
Crédit Agricole Provence Côte d'Azur - Crédit Agricole en ...
marché
Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre smartphone*
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
Recevez sur votre smartphone* les informations essentielles concernant votre compte sous la forme de mini relevés réguliers (solde de votre compte, dernières opérations...
Site :
https://www.ca-pca.fr
Présentation du système fiscal tunisien - Fiscalité ...
Présentation du système fiscal tunisien
Principales rubriques
I. IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP)
II. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
III. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
IV. DROIT DE CONSOMMATION
VI. AUTRES IMPÔTS ET TAXES
VII. TAXES AU PROFIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
VIII. INCITATION AUX INVESTISSEMENTS
Le système fiscal tunisien comporte les impôts, droits et taxes...
Site :
http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com
Crédit Agricole Brie Picardie - Crédit Agricole en Ligne ...
marché particuliers
Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre téléphone mobile
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
Recevez sur votre mobile les informations essentielles concernant votre compte sous la forme de mini relevés réguliers (solde de votre compte,...
Le secret bancaire en France - banque-info.com
Comme la plupart des professions, les banquiers sont tenus au secret professionnel et ils ne peuvent le lever que dans des conditions précises, au profit le plus souvent d'administrations, mais quelquefois aussi de personnes ordinaires.
I - Le principe
La loi bancaire de 1984 dit que "tout membre d'un Conseil d'administration ou d'un Conseil de surveillance, ainsi que toute personne qui a un...
Site :
http://www.banque-info.com
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
marché particuliers
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone* !
Effectuez simplement toutes les opérations...
Crédit Agricole Sud Méditerranée - Crédit Agricole en ...
marché collectivites
Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre smartphone*
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
Recevez sur votre smartphone* les informations essentielles concernant votre compte sous la forme de mini relevés réguliers (solde de votre compte,...
Site :
http://www.ca-sudmed.fr
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
marché
Consultez et gérez vos comptes en direct et en tout lieu 24h / 24 depuis votre smartphone*
Pour qui ?
Toute personne physique titulaire d'un compte bancaire au Crédit Agricole.
Fil Mobile, le mini relevé SMS (1)
Recevez sur votre smartphone* les informations essentielles concernant votre compte sous la forme de mini relevés réguliers (solde de votre compte, dernières opérations...
Crédit Agricole Brie Picardie - Crédit Agricole en Ligne ...
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone.
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre iPhone(1)! Retrouvez...
Crédit Agricole Brie Picardie - Crédit Agricole en Ligne ...
marché cel
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone.
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre iPhone(1)!...
Crédit Agricole en Ligne - Accueil - Particuliers
marché particuliers
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone.
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre...
Crédit Agricole de Guadeloupe - Crédit Agricole en Ligne ...
marché
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone ou minitel* !
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre...
Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Crédit agricole Centre-est - Crédit Agricole Centre-est ...
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone ou minitel* !
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre iPhone(1)!...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Mobilité Bancaire : Les entraves des banques à la ...
Alors que les consommateurs font face aux premières défaillances du service d'aide à la mobilité bancaire de la Loi Macron, l'UFC-Que Choisir lève le voile sur les nouvelles entraves mises par les banques à la concurrence. L'association dénonce aujourd'hui l'inflation galopante des frais de transfert des produits d'épargne ainsi que le risque de généralisation des clauses de...
Site :
https://www.quechoisir.org
Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne - Crédit Agricole ...
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone ou minitel* !
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur votre iPhone(1)!...
Investissement socialement responsable — Wikipédia
Un modèle français de l'ISR en évolution permanente[ modifier | modifier le code ]
2001 : Forum pour l'investissement responsable (FIR) voit le jour. Le FIR est l'association professionnelle des acteurs de l'ISR en France dont l'objectif social unique est la promotion de l'ISR en France et au niveau Européen. Cette association a la particularité de regrouper l'ensemble des acteurs de la...
Date: 2017-11-23 12:33:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le compte épargne-temps (CET) - Congés et absences ...
Le principe du compte épargne temps (CET) : permettre au salarié d'accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises ou des sommes qu'il y a affectées. Mis en place par convention ou accord collectif, le CET est alimenté par des jours de congés ou des sommes diverses....
insti7Notre équipe - insti7
Associé Fondateur
Membre fondateur d'Insti7, Bernard participe
et pilote des études d'allocation stratégique et tactique et des appels d'offres. Spécialiste des investisseurs institutionnels et des marchés financiers, il est titulaire d'une Licence de Sciences économiques (option Econométrie). Avant de créer Insti7, Bernard a été consultant pendant 7 ans consultant en cabinet conseil,...
Site :
http://www.insti7.fr
Thèmes liés : caisse d'epargne gestion des comptes / caisse d epargne gestion des compte / compte epargne retraite entreprise / gestion d un compte bancaire / epargne salariale d'entreprise
Cours de comptabilite : Table des matières
Exercice 1 - La SPRL "MaSociété" a loué un bureau (loyer + charges) et paie également une garantie locative (Banque BWB - extrait n° 3)
Exercice 2 - La SPRL "MaSociété" reçoit une facture de Mardon Beling & Ass. pour l'assurance des locaux (Facture Mardon Beling & Ass.)
Exercice 3 - Ayda va au restaurant "Villa Clara " avec des clients et paie la note de sa poche (Note de frais "Villa...
Site :
http://www.coursdecomptabilite.be
Thèmes liés : banque caisse d'epargne ouvrir un compte / banque et assurances - caisse d'epargne mon compte / banque caisse d'epargne compte / banque caisse d epargne compte / ouvrir un compte courant caisse d'epargne
Tout savoir sur le chèque - tifawt.com
Pour les chèques payables au Maroc, le délai de présentation au paiement est de:
8 jours pour un chèque émis au Maroc,
20 jours pour un chèque émis en Europe ou dans les pays riverains de la Méditerranée,
70 jours pour un chèque émis dans les autres pays.
Délai de validité :
Il est d'un an à partir de l'expiration du délai de présentation.
Pour encaisser un chèque, il faut...
Site :
http://www.tifawt.com
Thèmes liés : banque caisse d'epargne compte / banque caisse d epargne compte / banque postale compte cheque / banque compte cheque / caisse d'epargne gestion des comptes
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
La Banque Postale est la filière bancaire de La Poste. Elle a été créée en 2006 et elle est publique. De ce fait, il s'agit de la seule banque française avec un devoir d'accessibilité. C'est à dire qu'elle doit accueillir le plus grand nombre, alors qu'une banque privée est libre de refuser des clients. Il [...]
Faux mail reçu de la Banque Postale
2 avis
Nous avons reçu un e-mail de la...
Site :
banques1.com
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
Dans cet article nous vous expliquerons la démarche à suivre pour clôturer son ou ses comptes en banque comme par exemple son compte CCP auprès de la Banque Postale. Vous n'êtes pas obligé de prendre rendez-vous avec un conseiller de la Banque Postale pour clôturer vos comptes. Si vous changez de compte bancaire, vous pouvez [...]
Comment envoyer un courrier à la Banque Postale facilement...
Site :
banques1.com
Ouvrir un compte bancaire en ligne crédit mutuel
Ouvrir un compte bancaire offshore
Ouvrir un compte bancaire en ligne crédit mutuel
Crédit Mutuel est une banque mutualiste qui vous permet de rémunérer votre argent, vous disposer de moyens de paiement, vous prêter de l'argent. Ce grand groupe a été élu meilleure banque française en 2012 par Global Finance Magazine, référence internationale en matière d'actualité financière....
Ouvrir un compte bancaire en ligne - 80€ offerts à l'ouverture
Date de fin : -
Comptes bancaires
Une carte bancaire gratuite, 80EUR offerts, une liberté de gestion et de prise de décision à distance et bien d'autres privilèges attendent les prochains clients. Une banque en ligne offre les mêmes produits et services qu'une banque classique mais avec une gestion qui s'effectue à distance et avec des tarifs souvent plus interessant. Il n'y a pas plus...
Epargne - Fiscalité - UFC-Que Choisir
Le premier réseau d'agences spécialisées en épargne et assurance islamique ne présente peut-être pas toutes les garanties de transparence et de sérieux attendues d'un intermédiaire en placement financier.
Actualité
Investissements en hôtellerie o Maranatha achète deux hôtels mais ne les paye pas Publié le : 01/09/2017
Le groupe Maranatha Finotel, qui propose aux...
Site :
https://www.quechoisir.org
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
[wpdreams_ajaxsearchlite]
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...
Lexique - audiens.org
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
Assurance vie Caisse d'Epargne - Fonds euro BPCE Vie
Frais de gestion des fonds en EUR : 0,70 %
Frais de gestion des unités de compte : 0,80 %
Frais de versement : 4 EUR
Frais d'arbitrages
un arbitrage gratuit par an, puis 0,50 % par arbitrage
UCEUR
un arbitrage gratuit par an, puis 0,50 % par arbitrage
EUREUR
un...
Site :
https://www.comparaison-assurance-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / compte assurance vie caisse d'epargne / fonds d assurance vie / frais contrat d'assurance vie / assurance vie fond euro
Crédit Agricole de Lorraine - Crédit Agricole en Ligne ...
marché particuliers
Si vous souhaitez accéder et gérer vos comptes 24h/24, 7j/7, où que vous soyez, Crédit Agricole en Ligne est fait pour vous !
Accédez à vos comptes 24h/24
Crédit Agricole en Ligne vous permet de consulter votre compte courant, vos comptes d'épargne et vos placements 24h/24 et 7j/7 par internet, téléphone mobile !
NOUVEAU : vous pouvez consulter vos comptes sur...
Site :
https://www.ca-lorraine.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
I. INTRODUCTION
1. La présente circulaire commente la L 17.5.2004 transposant en droit belge la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 du Conseil de l'Union européenne en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts et modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en matière de précompte mobilier (ci-après, "L 17.5.2004" - voir annexe...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : banque et assurances - caisse d'epargne mon compte / banque caisse d'epargne compte / banque caisse d epargne compte / compte titre caisse d'epargne / transfert de compte bancaire caisse d'epargne
Aide pour accéder à mon compte en banque sur Internet
Vous trouverez sur cette page les derniers témoignages de clients de différentes banques ayant eu des problèmes de connexion à leurs comptes en ligne. N'hésitez pas à témoigner si vous êtes dans le même cas! Si vous avez trouvé une solution à un ou plusieurs problème(s), n'hésitez pas à ajouter votre remarque en bas de [...]
Je ne reçois plus mes relevés de banque !
4 avis
Depuis...
Site :
banques1.com
Crédit agricole — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Crédit agricole (homonymie) .
Crédit agricole
1920 Création de l'Office national de Crédit agricole,
1945 Création de la Fédération nationale de Crédit agricole,
1991 Le Crédit agricole devient une banque universelle,
2001 Introduction en Bourse de Crédit agricole S.A.,
Dominique Lefebvre (Président de Crédit agricole S.A.)
Philippe Brassac (Directeur...
Date: 2017-11-22 23:08:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ouverture de compte bancaire | Etudier en France
Ouverture de compte bancaire
Dès votre arrivée en France, il vous sera nécessaire d'ouvrir un compte bancaire pour mettre votre argent en sécurité et payez tous vos achats par la suite par carte bancaire, chose qui certainement plus sûre.
Afin d'ouvrir un compte bancaire vous aurez besoin de votre certificat de scolarité et d'un justificatif de résidence (attestation CROUS, facture...
Site :
etudier-en-france.fr
Ouverture de compte bancaire | Etudier en France
Ouverture de compte bancaire
Dès votre arrivée en France, il vous sera nécessaire d'ouvrir un compte bancaire pour mettre votre argent en sécurité et payez tous vos achats par la suite par carte bancaire, chose qui certainement plus sûre.
Afin d'ouvrir un compte bancaire vous aurez besoin de votre certificat de scolarité et d'un justificatif de résidence (attestation CROUS, facture...
Site :
etudier-en-france.fr
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016 | Crédit Agricole
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016
Croître et délivrer une rentabilité solide et récurrente
Le groupe Crédit Agricole présente son plan à moyen terme 2014-2016, qui s'appuie sur des fondamentaux solides :
Un RNPG en 2016 supérieur à 6,5 MdsEUR pour le groupe Crédit Agricole
Un RNPG en 2016 supérieur à 4 MdsEUR pour Crédit Agricole S.A.
Un plan à moyen terme qui met l'accent...
Fiche 4 – La saisie des meubles incorporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble incorporel est un bien qui n'a pas d'existence matérielle. C'est un bien impalpable (ex : une somme d'argent, les parts d'une société).
En France, il existe différents types de saisies de meubles incorporels. Le choix de la mesure dépendra, notamment, de l'objet de la saisie (droits d'associés, rémunérations etc.)
Seront abordés dans la présente fiche :
glossaire .
En...
Date: 2017-11-29 04:58:59
Site :
http://www.europe-eje.eu
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
Crédit Agricole Anjou Maine - Vos comptes en ligne : à ...
Détournez le phishing !
Quelques clics suffisent
Pour vous connecter en direct avec vos comptes, vous avez uniquement besoin d'un code d'accès. Votre agence vous l'a déjà communiqué. Si, par hasard, vous l'avez égaré, un nouveau code vous sera adressé dans les plus brefs délais, sur simple demande.
En vous rendant sur le site de votre Caisse régionale muni de ce code, vous pourrez non...
Crédit Agricole du Morbihan - Vos comptes en ligne : à ...
Détournez le phishing !
Quelques clics suffisent
Pour vous connecter en direct avec vos comptes, vous avez uniquement besoin d'un code d'accès. Votre agence vous l'a déjà communiqué. Si, par hasard, vous l'avez égaré, un nouveau code vous sera adressé dans les plus brefs délais, sur simple demande.
En vous rendant sur le site de votre Caisse régionale muni de ce code, vous pourrez non...
Site :
http://www.ca-morbihan.fr
Crédit Agricole Languedoc - Vos comptes en ligne : à vous ...
Détournez le phishing !
Quelques clics suffisent
Pour vous connecter en direct avec vos comptes, vous avez uniquement besoin d'un code d'accès. Votre agence vous l'a déjà communiqué. Si, par hasard, vous l'avez égaré, un nouveau code vous sera adressé dans les plus brefs délais, sur simple demande.
En vous rendant sur le site de votre Caisse régionale muni de ce code, vous pourrez non...
Site :
https://www.ca-languedoc.fr
Crédit Agricole Finistère - Vos comptes en ligne : à vous ...
Détournez le phishing !
Quelques clics suffisent
Pour vous connecter en direct avec vos comptes, vous avez uniquement besoin d'un code d'accès. Votre agence vous l'a déjà communiqué. Si, par hasard, vous l'avez égaré, un nouveau code vous sera adressé dans les plus brefs délais, sur simple demande.
En vous rendant sur le site de votre Caisse régionale muni de ce code, vous pourrez non...
Site :
ca-finistere.fr
Offre Distinction | Avocats | Desjardins
Accédez à un réseau de conseillers expérimentés en sécurité financière.
Protection salaire SÉLECT qui remplace votre revenu en cas d'invalidité.
Tarification avantageuse.
Revenus admissibles ajustés à la hausse pour les travailleurs autonomes.
Protection frais d'affaires SÉLECT qui assume les frais fixes de votre entreprise en cas d'invalidité.
Coûts déductibles du revenu...
Site :
https://www.desjardins.com
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Prélèvement forfaitaire non libératoire de l'impôt sur le revenu applicable aux produits de placements à revenu fixe et aux revenus distribués depuis le 1er janvier 2013 - Champ d'application
1
Pour les revenus perçus à compter du 1er janvier 2013, il existe :
- un acompte...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit Agricole en Ligne - Accueil - Particuliers
1) Selon les conditions d'utilisation du service Crédit Agricole en Ligne souscrit auprès de votre Caisse Régionale de Crédit Agricole. Services réservés aux particuliers clients du Crédit Agricole, disponibles à compter du 18 Juillet 2008.
2) Sous réserve des conditions de l'offre de votre Caisse Régionale.
3) Certains services ne sont accessibles que sur certains modes d'accès...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Quelle carte bancaire pour voyager ? Vous devez en prendre ...
- Mis à jour le 11 Juil 2016
Bienvenue. Rejoins le programme Voyager Plus !
Mes 10 solutions pour réaliser tes rêves de voyage + des ressources, des réductions et le Manifeste du Voyageur (mon livre gratuit) ! » Télécharge le tout en cliquant ici.
Vous partez en voyage pour un tour du monde ou pour un séjour à l'étranger ? Les frais bancaires peuvent représenter un budget important...
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole en Ligne ...
1) Selon les conditions d'utilisation du service Crédit Agricole en Ligne souscrit auprès de votre Caisse Régionale de Crédit Agricole. Services réservés aux particuliers clients du Crédit Agricole, disponibles à compter du 18 Juillet 2008.
2) Sous réserve des conditions de l'offre de votre Caisse Régionale.
3) Certains services ne sont accessibles que sur certains modes d'accès
iPhone...
IS - Champ d'application et ... - bofip.impots.gouv.fr
- les fonds de dotation.
50
Enfin, des précisions sont apportées sur la situation, au regard du champ d'application du 5 de l' article 206 du CGI , des organismes à but non lucratif n'ayant pas leur siège social en France.
I. Associations régies par la loi du 1er juillet 1901
60
Il convient de souligner que si une association peut se prévaloir d'une exonération d'impôt sur les sociétés,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Lexique bancaire et économique - banque-info.com
Code international permettant d'identifier une institution financière dans le pays où elle est implantée. Ce code est normalisé et permet aux banques d'identifier automatiquement la destination des transactions et de les acheminer vers leur destinataire.
Le BIC est constitué de 8 ou 11 caractères :
Code Banque : 4 caractères définissant la banque d'une manière unique
Code Pays : 2...
Site :
http://www.banque-info.com