Articles sélectionnés pour le thème : conseil juridique assurance vie
→ 94 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Assurance ménage - mobiliere.ch
Ménage
Assurance ménage
Jusqu'à six assurances regroupées dans une seule police, de l'inventaire du ménage à la responsabilité civile
Fuite du lave-vaisselle: les couverts sont bien propres, mais on ne peut pas en dire autant du parquet inondé. Votre enfant envoie par mégarde son ballon dans la fenêtre du voisin avec grand fracas. Heureusement, votre assurance ménage couvre les...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Assurance vie Groupama : épargner dans un cadre fiscal ...
La capitalisation
Le contrat de capitalisation est complémentaire au contrat d'assurance vie et se distingue par 2 caractéristiques :
Le contrat de capitalisation fait partie intégrante de la succession en cas de décès du souscripteur. Son existence peut se poursuivre entre les mains des héritiers ou légataires. Ce contrat peut faire l'objet d'une donation du vivant du...
Site :
https://www.groupama.fr
Mentions légales - AXA
Informations générales
Directeur de la publication : Antoine DENOIX
Editeur : GIE AXA France RCS C 382 717 791, 313 Terrasses de L'Arche 92727 Nanterre cedex.
Hébergement
Le présent site est hébergé par G.I.E AXA Technology Services France - 21 rue Matignon 75008 Paris RCS 351 151 196 Paris
Numéro de téléphone : 01 49 49 40 00
Information sur les produits et services
L'information...
Site :
https://www.axa.fr
Assurance vie : le légataire est-il un héritier bénéficiaire
Cet article a été publié dans la revue actuassurance ( www.actuassurance.com ), n°45, février-mars 2016.
Les clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie mentionnent fréquemment les héritiers, au moins de manière subsidiaire. Ce type de désignation peut soulever des difficultés, notamment en présence de légataires. Un récent arrêt de la Cour de cassation (Cass. 1ère...
Site :
http://www.aurep.com
Succession : comment favoriser sa compagne (ou son ...
Partenaire de Pacs : Convention d'indivision, assurance vie, legs d'un usufruit, les solutions ne manquent pas
Plus de 168 000 pactes civils de solidarité ont été signés en 2013 (derniers chiffres connus), soit à peine moins que de mariages, et, statistique parfois méconnue, ces Pacs sont conclus à 97% par des couples hétérosexuels. Il s'agit avant tout d'un contrat destine a organiser...
Site :
capital.fr
Remboursement d'un prêt suite à un décès
Lorsqu'un exploitant a souscrit un contrat d'assurance-vie, non pour s'assurer personnellement, mais pour garantir l'emprunt contracté pour les besoins de son entreprise et inscrit au bilan, le versement de l'indemnité, lors du décès de l'exploitant, qui est affectée au remboursement anticipé de cet emprunt, entraîne l'extinction de la dette correspondante et, par suite, un profit...
Blog sur l'Assurance
L'assurance selon Guillaume Jalenques de Labeau
L'assurance vie
Souscrire à une assurance vie est un acte important. Que l'on soit marié ou célibataire, et que l'on soit parent ou non, une police d'assurance vie constitue toujours des décisions complexes et difficiles. Pourtant, ce contrat est nécessaire quelle que soit la situation financière, familiale, personnelle, et quel que soit...
Site :
http://www.blog-assurance.com
Thèmes liés : blog de l'assurance vie / marche de l'assurance vie / marche de l assurance vie / meilleur de l assurance vie / gestion de l assurance vie
Dissertations gratuites sur Cap Soncas Assurance Vie
son intérêt pour ce que dit le client| | | |en prenant des notes | |Argumentation |Argumentaire de vente Soncas |Adapter ses arguments à la personnalité et | | | |aux motivations du...
Site :
http://www.etudier.com
Assurance RC Familiale - Tout sur les assurances en ...
Home » Assurances » Assurance RC Familiale
Assurance RC Familiale
Dans le cadre de votre vie privée, un accident qui porte préjudice à autrui (tiers) est vite arrivé. Si vous en êtes responsable, vous devrez indemniser les dommages subis. Comme une telle indemnisation est sans limite, elle peut rapidement atteindre de fortes sommes. Pour mettre votre patrimoine à l'abri d'une...
Site :
http://www.assurances.be
INTENCIAL | Accueil
INTENCIAL Patrimoine.
Nos modes de gestion
Nos modes de gestion
INTENCIAL Patrimoine met à la disposition des CGPI et de leurs clients un large choix de modes de gestion, pour leur permettre d'adapter chaque contrat à un profil de gestion, une sensibilité au risque et des objectifs financiers spécifiques.
Via INTENCIAL Patrimoine, vous pourrez accéder aux modes de gestion suivant :
Gestions...
Site :
http://intencial.fr
Contrat de retraite collective Article 83 : Du bon usage ...
Comme tout contrat d'assurance-vie, le contrat « Article 83 » (contrat collectif d'assurance-vie à cotisations définies en vue de la retraite) vous permet de désigner les bénéficiaires qui percevront le capital accumulé en cas de décès. Pour transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions, apportez à la clause bénéficiaire un soin tout particulier.
Les souscripteurs ne...
Site :
https://www.eres-group.com
Assurance vie : les meilleurs contrats anticrise - Capital.fr
18/06/2009 à 16h17
©Thuillier/REA
Le placement préféré des Français reste le meilleur refuge pour votre épargne. A condition de choisir un bon contrat, adapté à la situation. Conseils et sélections de produits.
Après les banquiers, au tour des assureurs de trinquer ! Y compris les plus gros : le groupe Axa affiche un endettement gigantesque (18 milliards d'euros), son rival britannique...
Site :
capital.fr
Définition du contrat d’assurance
Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Le contrat d'assurance > Définition du contrat dÂ'assurance
[Synthèse d'un cours du BTS Assurance préparé à l' Ecole Supérieure d'Assurances , cette page a été réalisée grâce à la collaboration de cette même école, ainsi que de l' Ecole Polytechnique d'Assurances ]
Juridiquement, la définition du contrat se trouve à...
Le Réseau juridique du Québec: La convention entre ...
Utilité de la convention
Les lois corporatives, c'est à dire la Loi sur les sociétés par actions ("LSA") et la Loi canadienne sur les sociétés par actions ("LCSA"), établissent une structure commune pour toutes les sociétés par actions. Mais elles ne le font pas jusque dans les...
Date: 2017-11-27 18:48:15
Site :
avocat.qc.ca
Compte bancaire - AXA Banque
Compte bancaire AXA, 10 % de la moyenne des 3 premiers salaires crédités sur le compte, plafonnés à 250 EUR, versés sur votre Livret AXA Banque, à condition de remplir le formulaire en ligne sur axa.fr dans votre Espace Client (dans le cas d'une mobilité bancaire, l'éligibilité à l'offre de domiciliation sera étudiée automatiquement). Le versement interviendra au plus tard dans les 3...
Site :
https://www.axa.fr
CGPA | RC Pro et Garanties financières des intermédiaires ...
Réactivité
R.C. PROFESSIONNELLE & GARANTIE FINANCIERE
Nous vous accompagnons dans l'exercice de vos métiers : Conseil et intermédiation en assurance et en finance, gestionnaires de patrimoine.
Expertise
R.C. PROFESSIONNELLE & GARANTIE FINANCIERE
Nous vous accompagnons dans l'exercice de vos métiers : Conseil et intermédiation en assurance et en finance, gestionnaires de...
Date: 2017-11-29 02:57:36
Site :
http://cgpa.fr
Thèmes liés : assurance vie professionnelle / financement assurance vie / assurance vie patrimoine vie plus / assurance vie patrimoine plus / conseil juridique assurance vie
L’avenir des produits structurés dans les contrats d ...
L'avenir des produits structurés dans les contrats d'assurance vie en suspens ?
Dossier
L'avenir des produits structurés dans les contrats d'assurance vie en suspens ?
A peine les compagnies d'assurances ont-elles obtenu de la Cour de cassation une restriction aux conditions de l'exercice de la faculté de renonciation qu'elles doivent faire face à un nouveau front judiciaire. Et celui-ci,...
Site :
http://www.agefiactifs.com
Contrat Assurance vie Mutlisupport AFER - aviva.fr
Sur 1 an du 30/11/2015 au 30/11/2016
Sur 3 ans du 30/11/2013 au 30/11/2016
AFER IMMO créé le 19/12/2011
3,26 %
3,83 %
Conformément à la réglementation, les performances du support en unités de compte Afer Immo 2 ne sont pas présentées, ce support ayant moins d'un an d'existence.
(1) Une performance annualisée résulte de la conversion de la performance observée sur une période en son...
Site :
https://www.aviva.fr
Contrat d'assurance vie : souscription | service-public.fr
décédé. Certains contrats peuvent prévoir l'organisation des prestations funéraires.
Contrat vie et décès
Le contrat vie et décès (assurance mixte) couvre à la fois le risque vie et le risque décès.
L'assureur s'engage à verser un capital ou une rente :
Soit à
s'il est en vie à la date prévue au contrat
Soit au
désigné en cas de décès de l'assuré avant la date prévue au contrat
Conditions à remplir
Répondez aux questions successives et les réponses s'afficheront automatiquement
Assureur
L'assureur doit respecter les obligations suivantes :
Vous...
Gatsby & White | Planners for Life
Gatsby & White est une société privée indépendante qui se distingue par son intégrité et sa liberté de pouvoir proposer des conseils en toute impartialité. Nous sommes une société proactive, en constante évolution, et engagée à fournir à nos Clients un service de conseil de haute qualité ainsi qu'une expertise multi-juridictionnelle.
Un intermédiaire disposant d'une réelle...
Site :
http://www.gatsbyandwhite.com
Thèmes liés : contrats d assurance vie en euros / contrats assurance vie en euros / assurance vie fond euros 2017 / assurance vie fond euros / assurance vie patrimoine vie plus
BTS Assurance - Formation BTS Assurance
Thèses et mémoires
BTS Assurance
La préparation au BTS Assurance (Bac +2) fait partie du premier cycle de formation proposé par l'Ecole Supérieure d'Assurances (ESA) aux étudiants et/ou aux personnes souhaitant reprendre un cursus universitaire validé par la délivrance d'un Diplôme d'Etat.
La préparation à cet examen national de niveau Bac +2 s'inscrit dans le cadre du cycle Bachelor...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / cours d'assurance vie / contrat d'assurance vie / produits des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Garages agréés MAIF auto - assurance-jeunes.com
Garages agréés MAIF auto : Accident, panne ou bris de pare-brise
GARAGES AGREES MAIF
Liste GARAGES AGREES MAIF Assurance
Lors d'un sinistre auto, qu'il s'agisse d'un accident de la circulation, d'une panne ou du bris de pare-brise il et toujours important trouver la liste pdf des 4500 garages agréés MAIF réseau réparateur de véhicule accidenté ou un centre de réparation de pare brise...
Site :
assurance-jeunes.com
Crédit agricole Centre-est - le-compte-a-composer
Avec le Compte à Composer (1)vous choisissez ce qui vous convient, ni plus ni moins et vous bénéficiez d'une dégressivité tarifaire (2) en fonction de votre choix d'équipement
1 - Le socle
Pour qui ?
Toute personne (particulier majeur) titulaire d'un compte bancaire de dépôt dans une Caisse régionale du Crédit Agricole.
Pour quoi ?
Le socle vous permet de faire fonctionner votre compte...
Site :
https://www.ca-centrest.fr
Comprendre la Bourse : conseils financiers d'experts · ING ...
Exemple représentatif de l'offre AVEC domiciliation des revenus
Exemple représentatif SANS domiciliation des revenus
x
Conditions de l'offre :
Frais de dossier d'une valeur de 750 EUR (sept cent cinquante euros) offerts pour toute signature d'une offre de prêt suivie d'un déblocage des fonds faisant suite à une demande de financement éditée entre le 7/11/2017 et le 05/12/2017, sous...
Site :
ingdirect.fr
Assurance-santé personnelle - Obtenez un aperçu du coût ...
Inclure l'hospitalisation en chambre à deux lits?
oui
Votre coût mensuel est de : 0,00 $
Vous avez le choix. Vous pouvez acheter de l'assurance-santé personnelle en ligne ou par...
Date: 2006-06-20 17:42:28
Site :
https://www.sunnet.sunlife.com
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / conseil juridique assurance vie / assurance vie droit / compagnie assurance vie / juridique assurance vie
Bienvenue chez PATRIMOINE
Imprimer | E-mail
Patrimoine Courtage : l'expertise d'un cabinet trentenaire au service de votre patrimoine
Organiser son patrimoine, faire fructifier son épargne et maitriser l'environnement juridique et fiscal n'est pas toujours évident. La multitude de choix de placements et leur complexité rendent parfois difficile la décision d'investissement.
Pour vous aider à définir une stratégie...
Date: 2017-11-29 02:17:24
Site :
http://www.patrimoine-courtage.com
Investir en nue-propriété 2017, le démembrement immobilier
L'investissement immobilier en nue-propriété - Plan de l'article
Plan de l'article
Investir en immobilier d'habitation dans le neuf.
Aucun loyer et 40% de décote.
Visibilité parfaite sur votre trésorerie.
L'usufruitier bailleur social professionnel de la gestion locative.
La récupération de la pleine propriété à l'issu du démembrement.
Exemple de simulation d'un investissement en...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Mutuelle assurance des commerçants et industriels de ...
La Macif est une société d'assurance mutuelle française dont le siège est situé à Niort , dans les Deux-Sèvres .
Elle est une des deux enseignes constituantes de SFEREN , une SGAM regroupant la Macif et la Matmut .
Elle est membre fondateur d' Euresa , un GEIE rassemblant quatorze assureurs européens.
Sommaire
Historique[ modifier | modifier le code ]
30 avril 1960 : création de la...
Date: 2017-11-23 01:10:13
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décision n° 2016-741 DC du 8 décembre 2016
Décision n° 2016-741 DC du 8 décembre 2016
|
Lien stable vers la décision
|
Loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
|
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL A ÉTÉ SAISI, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa de la Constitution, de la loi relative à la transparence, à la lutte contre...
Date: 2017-11-10 09:10:22
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Tontine — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le mot tontine vient de Lorenzo Tonti , banquier napolitain qui proposa ce système à Mazarin : chaque souscripteur verse une somme dans un fonds et touche les dividendes du capital investi. Quand un souscripteur meurt, sa part est répartie entre les survivants. Le dernier survivant récupère le capital. Dans le schéma initial (emprunt public),...
Date: 2017-11-23 04:20:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Sada.fr Mon compte en ligne (Sada Assurance)
Sada Assurance Nîmes est une compagnie d'assurance créé par le groupe DEVK. Elle propose différents contrats et garanties à ses clients dans divers domaines notamment Auto, Accident, Habitation, etc. Elle commercialise de même des offres plus spécifiques comme des assurances loyers impayés, scolaire, voiture de collection,... Sur son...
Site :
https://moncompte.info
Toutes vos questions sur l'assurance vie et l'épargne retraite
Il existe deux types de rachats (ou retraits) : le retrait total qui met un terme au contrat et le rachat partiel qui peut être effectué tout au long de la vie de votre contrat, pour faire face à un besoin ponctuel ou compléter vos ressources au fil du temps. La somme retirée lors d'un rachat partiel est constituée d'une part de capital initial et d'une part d'intérêts et/ou de...
Site :
http://www.carac.fr
Gestion de Patrimoine pour Particuliers et Professionnels
07/11/2017
| Par Géraldine Daguts | Quels sont les impacts des dernières lois de finances ?
Les détails des mesures fiscales du projet de loi de finances 2018, rendu public le 27 Septembre 2017, destinées aux particuliers et aux professionnels.
Qui sommes-nous ?
Gestiondepatrimoine.com est le site généraliste du conseil en gestion de patrimoine.
Notre métier consiste à assister,...
Site :
https://gestiondepatrimoine.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / gestion de patrimoine et assurance vie / marche de l'assurance vie en ligne / revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie
Argumentaire De Vente Assurance Vie ... - Etudier.com
Rapport de stage de vente : la fnac
MA FONCTION ET MES MISSIONS A LA FNAC: VENDEUR MON POSTE MES MISSIONS L'EXPERIENCE DE LA VENTE LA VENTE « PASSIVE » LE CONTACT AVEC LE CLIENT L'ARGUMENTAIRE DE VENTE L'ARGUMENTAIRE SUR LA VENTE DES PRESTATIONS LES ...
Site :
http://www.etudier.com
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
A. Exonérations à caractère social ou culturel
Article 38, CIR 92 (ex. d'imp. 2010)
§ 1er. Sont exonérées:
1° les allocations familiales, les allocations de naissance et les primes d'adoption légales;
2° les pensions ou les rentes octroyées à charge du Trésor, aux victimes militaires et civiles des deux guerres ou à leurs ayants droit, à l'exclusion des pensions militaires...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Les obligations d'information et de conseil ...
La relation entre le distributeur et ses clients est au coeur du dispositif de protection de la clientèle. Les textes décrivent les diligences des intermédiaires financiers pour que le client prenne une décision éclairée.
Myriam Bourreau-Guérinière, responsable droit de la distribution-consommation à la direction juridique d'Axa France
DR
La valeur ajoutée du distributeur du produit...
Assurance crédit immobilier, comparez les leaders en ...
Comment ça marche
Fonctionnement du service de comparaison : Comment ça marche ?
En application de l'article 20 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 du décret n° 2016-505 du 22 avril 2016 relatif aux obligations d'information sur les sites comparateurs en ligne, nous vous informons que :
Sur les différents critères de classement des offres d'assurance de prêt :
Les sites de...
Site :
credit-assurance.com
Fonds mondial équilibré Templeton | FranklinTempleton ...
Résiliation
Acceptation des conditions d'utilisation et des modifications
Les présentes modalités d'utilisation énoncent les conditions selon lesquelles vous pouvez utiliser le site Web destiné aux spécialistes de l'industrie et le site Web public situés à l'adresse franklintempleton.ca, et tous les produits et services, le contenu, les outils et les renseignements qui y sont offerts...
BTS Assurance en Alternance - formation-bts-assurances ...
Le BTS Assurance en Alternance est organisé selon le même modèle d'étude que le BTS Assurance & Classique, car les cours et les examens préparés sont composés des mêmes programmes.
La différence entre le BTS Assurance en Alternance et le BTS Assurance Classique tient au fait que les formations académiques effectuées en alternance exigent de la part de l'étudiant une semaine de...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie en unite de compte / frais contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie
Renseignements sur les fonds | Fonds communs de placement ...
Résiliation
Acceptation des conditions d'utilisation et des modifications
Les présentes modalités d'utilisation énoncent les conditions selon lesquelles vous pouvez utiliser le site Web destiné aux spécialistes de l'industrie et le site Web public situés à l'adresse franklintempleton.ca, et tous les produits et services, le contenu, les outils et les renseignements qui y sont offerts...
Fonds mondial équilibré Templeton | FranklinTempleton ...
Résiliation
Acceptation des conditions d'utilisation et des modifications
Les présentes modalités d'utilisation énoncent les conditions selon lesquelles vous pouvez utiliser le site Web destiné aux spécialistes de l'industrie et le site Web public situés à l'adresse franklintempleton.ca, et tous les produits et services, le contenu, les outils et les renseignements qui y sont offerts...
Modifications : Demande de modification de bénéficiaire(s ...
Modifications : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)
Lettre gratuite Assurances
Modifications : Demande de modification de bénéficiaire(s) en cas de décès (assurance-vie)
Imprimer Envoyer
Exemple
L'assuré décide pour une raison personnelle de modifier le ou les bénéficiaire(s)de son contrat s'il venait à décèder.
Notre conseil
Cette...
Site :
http://tempsreel.nouvelobs.com
Thèmes liés : modification clause beneficiaire contrat assurance vie / modification beneficiaire contrat assurance vie / assurance vie deces du beneficiaire avant acceptation / assurance vie deces du beneficiaire avant l'assure / contrat d'assurance vie en cas de deces
Dépenses d'entreprise - Canada.ca
Entreprise individuelle et société de personnes
Dépenses d'entreprise
En général, vous pouvez déduire toute dépense raisonnable que vous avez engagée ou allez engager pour gagner un revenu d'entreprise ou de profession libérale.
Le montant que vous pouvez déduire dans une année pour toute dépense dépend si elle est considérée comme étant une dépense courante ou une dépense en...
Date: 2017-11-29 00:19:22
Site :
https://www.canada.ca