Articles sélectionnés pour le thème : droit au compte bancaire
→ 194 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Ouvrir un compte joint en ligne | Ma Banque Online
Un compte joint est un compte ayant deux titulaires. En ce qui concerne le compte joint et les conditions d'utilisation ; s'il est ouvert au nom de X ou de Y, seule la signature d'un des deux titulaires suffit pour le faire fonctionner. Mais s'il est ouvert au nom de X et de Y ; il faut la signature des deux parties chaque fois que l'on doit effectuer une opération bancaire en...
Site :
http://www.ma-banque-online.com
Une carte de payement sans vérification bancaire, voire ...
Transcash
Les données indiquées sont valables en janvier 2011, sous réserve d'erreur (nous vous invitons à consulter directement les conditions d'un service avant d'y souscrire). Ce dossier a pour objectif de présenter des solutions accessibles en français et aux résidents de nombreux pays. Les Etats-Unis et la Grande-Bretagne, en particulier, proposent bien plus de solutions exclusivement...
Site :
http://www.thefirstcompany.com
Interdiction bancaire — Wikipédia
Définition, conséquences[ modifier | modifier le code ]
L'interdiction bancaire est consécutive au rejet par une banque d'un chèque émis sans provision. L'interdiction est générale et concerne tous les comptes dans toutes les banques (même l'émission d'un chèque payable à l'étranger sur le sol français est interdite) et dure 5 ans faute de régularisation. Elle est enregistrée au...
Date: 2017-11-20 23:42:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit au compte bancaire banque de france / banque compte cheque / banque cloture compte bancaire / banque de france compte bancaire / banque compte bancaire
Ouvrir un compte Westpac depuis la France - Tutoriel
Si vous souhaitez ouvrir un compte bancaire Westpac depuis la France, voici un tutoriel avec les étapes pas à pas de l'ouverture d'un compte en ligne. Cela vous permettra de gagner un peu de temps et de transférer votre argent en Australie ou en Nouvelle Zélande .
Conditions pour ouvrir un compte Westpac
Pour pouvoir enregistrer votre compte chez Westpac vous devez remplir certaines...
Site :
https://www.australie-guidebackpackers.com
Crédit Agricole Finistère - Crédit Agricole
Consultez le rapport en ligne
6. Convention AERAS
Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter Avec un Risque Aggravé de Santé) qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
Pour en savoir plus, consultez le site national de la Convention AERAS : www.aeras-infos.fr
7. Chartes
6-1 Charte de...
Site :
ca-finistere.fr
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
Dans cet article nous vous expliquerons la démarche à suivre pour clôturer son ou ses comptes en banque comme par exemple son compte CCP auprès de la Banque Postale. Vous n'êtes pas obligé de prendre rendez-vous avec un conseiller de la Banque Postale pour clôturer vos comptes. Si vous changez de compte bancaire, vous pouvez [...]
Comment envoyer un courrier à la Banque Postale facilement...
Site :
banques1.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Ouvrir un compte en banque au Canada - expat.com
Lors de votre expatriation au Canada, vous allez certainement avoir besoin d'un compte bancaire. Dans cet article, vous apprendrez comment cela se passe pour faire une demande d'ouverture de compte et quels sont les critères à respecter.
La plupart des principales banques canadiennes offrent différents types de comptes et de services. Pour faire votre choix, n'hésitez pas à comparer les...
Site :
http://www.expat.com
Lettre de clôture de compte Caisse d'Epargne - Je-resilie.fr
L'affichage de l'adresse du destinataire
sera disponible uniquement à la dernière étape
de la validation de la lettre
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de résiliation.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Forfait bancaire sans limite Signature RBC – RBC Banque Royale
Legal Bug 1)
GAB - Annulation des frais d'accès aux guichets automatiques bancaires de RBC
Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d'utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s'ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de...
Site :
rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : taux d interet compte bancaire / frais compte titre societe generale / frais compte titre / compte carte bancaire / ouverture compte bancaire en dollars
Service e-Carte Bleue - Banque Populaire. Additionner les ...
Service e-Carte Bleue
Visuel produit
Adoptez la simplicité et la tranquilité pour tous vos achats en ligne avec le service e-Carte Bleue !
Onglet 1 - Descriptif : En bref
Achetez en toute sécurité sur Internet sans communiquer votre numéro de carte bancaire !
Le service e-Carte Bleue est rattaché à votre carte bancaire Internationale Visa.
Le service e-Carte Bleue vous permet d'obtenir...
Pôle Emploi pourra fouiller vos comptes bancaires, entre ...
Le gouvernement veut surveiller les chômeurs susceptibles de frauder, et souhaite donc étendre le "droit de communication" aux agents de Pôle Emploi, pour leur permettre d'obtenir sans procédure judiciaire et gratuitement les relevés bancaires, relevés de télécommunications et autres pièces pouvant leur permettre de détecter une fraude.
Mise à jour : le gouvernement a retiré...
Site :
http://www.numerama.com
Thèmes liés : droit au compte bancaire pole emploi / releve de compte bancaire pdf / releve de compte bancaire / assurance vie droit d'entree gratuit / assurance vie droit d'entree
L'interdiction d'emettre des cheques - Au quotidien - Les ...
L'étendue d'une interdiction d'émettre des chèques
L'interdiction d'émettre des chèques , lorsqu'elle intervient, est générale.
Elle s'applique à tous vos comptes, même ceux ouverts dans d'autres banques .
En cas de détention d'autres comptes au même nom, l'interdiction vaut pour ces autres comptes et peut même concerner les co-titulaires de ces autres comptes, sauf si ceux-ci ont...
Date: 2017-11-29 05:41:06
Site :
http://www.lesclesdelabanque.com
Thèmes liés : droit au compte bancaire banque de france / banque de france compte bancaire / banque compte bancaire association / banque compte cheque / droit au compte bancaire professionnel
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
Merci,
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site :
http://www.marie.fr
Lettre de résiliation de procuration bancaire - Je-resilie.fr
L'affichage de l'adresse du destinataire
sera disponible uniquement à la dernière étape
de la validation de la lettre
À {{ville}}, le {{date_now}},
Lettre recommandée avec avis de réception.
Objet : Résiliation de procuration sur compte bancaire.
Madame, Monsieur,
Par la présente lettre, je vous informe qu'à partir de la date du {{date_resiliation}}, je souhaite annuler la procuration...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Thèmes liés : lettre procuration compte bancaire / exemple procuration compte bancaire / exemple resiliation compte bancaire / lettre compte bancaire / droit au compte bancaire
Compte joint : avantages et inconvénients | Dossier Familial
» Compte joint : avantages et inconvénients
Compte joint : avantages et inconvénients
Anne-Gaëlle Nicolas-Koch
| Le 20/02/2012 à 0h00
Souvent adopté par les couples, le compte joint se révèle pratique pour régler les dépenses communes. Connaître son fonctionnement permet d'écarter tout risque financier.
Dix questions pour tout savoir.
1-Peut-on ouvrir un compte joint sans être...
Date: 2017-11-29 04:38:20
Site :
http://www.dossierfamilial.com
CUY - comptabilité - procédure quotidienne
Remarquons que dans la première version, devant le (premier) compte crédité, on a placé la préposition "à". Cet "à" facilite l'énonciation orale de l'écriture et est un vestige de la phrase complète :
« le débit du compte "CCP" de 300 000 EUR est égal à celui de 300 000 EUR du crédit du compte "Clients" »
Par convention, on note
à gauche le(s) compte(s) débité(s)...
Site :
http://www.cuy.be
Thèmes liés : lettre ouverture compte bancaire / exemple lettre pour changement de compte bancaire / lettre pour changement de compte bancaire / ouverture compte bancaire / ouvrir compte bancaire
pour solde de tout compte - Définition - français
pour solde de tout compte en français
traduction "pour solde de tout compte", Dictionnaire français-français en ligne
pour solde de tout compte
Exemple de phrases avec "pour solde de tout compte", mémoire de traduction
EurLex-2
L'accord en question prévoit le payement par Umicore de la somme de 423 000 000 BEF, soit environ 10 485 896 EUR, en tant que «règlement définitif et pour solde de...
Site :
https://fr.glosbe.com
Thèmes liés : definition recu pour solde de tout compte / definition solde de tout compte / definition d un compte / droit au compte bancaire banque de france / banque de france compte bancaire
Le service bancaire de base pour les demandeurs d’asile et ...
Le service bancaire de base pour les demandeurs d'asile et les réfugiés - Questions fréquemment posées
1. Qu'est-ce que le service bancaire de base ?
Le Code de Droit économique [1] contraint chaque établissement de crédit belge à offrir aux consommateurs, sous certaines conditions, un service bancaire de base.
Le service bancaire de base permet d'effectuer les opérations suivantes...
Site :
https://www.febelfin.be
Thèmes liés : banque compte bancaire association / banque compte bancaire / paiement compte epargne temps / tenue compte bancaire payant / fonds communs de placement d'entreprise
Services bancaires aux étudiants | TD Canada Trust
Aller à Conseils aux étudiants
Aller à Conseils aux étudiants
- Legale
1 Aucuns frais mensuels et aucun solde mensuel minimal requis pour le compte-chèques pour étudiants TD. Vous devez remplir les critères d'admissibilité et fournir les pièces d'identité requises pour être admissible au Forfait bancaire pour étudiants étrangers. Nous nous réservons le droit de modifier, de...
Site :
tdcanadatrust.com
Types de dépôts bancaires — Wikipédia
Aspects juridiques[ modifier | modifier le code ]
La nature juridique du dépôt bancaire peut être un dépôt (comme dans un coffre-fort ), un prêt ou une vente , selon que la somme déposée reste libellée en devise et déposée dans un compte en banque au nom du déposant, ou que la somme est échangée soit contre une obligation de rembourser le même montant, soit contre des titres ou...
Date: 2017-11-14 18:52:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Questions - Réponses - Credit Sofinco
Vos questions classées par thèmes
Accéder à mon espace client
Quels sont mes identifiants et où puis-je les trouver ?
Vous pouvez vous identifier grâce à :
Votre numéro de contrat/dossier (9 ou 11 chiffres)
Votre numéro de client (11 chiffres)
Votre numéro de carte enseigne (16 chiffres)
Vous trouverez ces numéros sur votre courrier d'accueil ou sur le dernier relevé de compte de...
Site :
sofinco.fr
Crédit Agricole du Morbihan - Crédit Agricole - Particuliers
8. MIF : Informations sur la directive Marchés d'Instruments Financiers
8-1 Règlementation MIF
Le 1er novembre 2007, une importante directive européenne portant sur la vente de produits d'épargne investis en bourse entre en vigueur. Ce texte a pour but de protéger encore mieux les investisseurs, comme ce sera le cas dans chaque pays d'Europe.
En déterminant un niveau de protection et...
Site :
http://www.ca-morbihan.fr
La vie du compte bancaire - tenue, tarification, transfert ...
La vie du compte bancaire - tenue, tarification, transfert, clôture
La tenue du compte
La banque assure la tenue du compte, c'est-à-dire que, pour chaque opération portée au débit ou au crédit du compte, elle doit être en mesure d'indiquer sa nature (chèque, espèces, virement, prélèvement, etc.), son montant, la date d'inscription en compte et, le cas échéant, la date de valeur...
Site :
http://finances-credit.com
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
Foire aux questions | RCAR
Qu'est ce que le RCAR ?
Le Régime Collectif d'Allocation de Retraite est une institution de prévoyance sociale dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, créée par le Dahir portant loi n° 1-77-216 du 20 chaoual 1397 (4 octobre 1977) et gérée par la Caisse de Dépôt et de Gestion.
Quelle est la mission du RCAR ?
Le RCAR a pour objet de garantir au titre des risques...
Site :
https://www.rcar.ma
Banque Postale (BP) : Mon compte, Accès et Services en ligne
La Banque Postale est la filière bancaire de La Poste. Elle a été créée en 2006 et elle est publique. De ce fait, il s'agit de la seule banque française avec un devoir d'accessibilité. C'est à dire qu'elle doit accueillir le plus grand nombre, alors qu'une banque privée est libre de refuser des clients. Il [...]
Faux mail reçu de la Banque Postale
2 avis
Nous avons reçu un e-mail de la...
Site :
banques1.com
Crédit Agricole Côtes d'Armor - Crédit Agricole
Consultez le Glossaire des abréviations utilisées sur le relevé de compte. (41 Ko)
5. Convention AERAS
Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et Emprunter Avec un Risque Aggravé de Santé) qui permet de faciliter l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé.
Pour en savoir plus, consultez le site national de la Convention AERAS :...
Site :
ca-cotesdarmor.fr
Crédit Agricole Ille-et-Vilaine - Crédit Agricole
Téléchargez le Guide d'accompagnement des majeurs protégés. (1,2 MO)
4. Glossaire et abréviations
Conçu à des fins informatives, ce glossaire est destiné à vous aider à comprendre les termes employés dans vos relations bancaires au quotidien.
Consultez le Glossaire des opérations courantes.
5. Convention AERAS
Le Crédit agricole vous informe sur la convention AERAS (s'Assurer et...
Site :
ca-illeetvilaine.fr
Donner à Pôle emploi l'accès aux informations bancaires ...
Atlantico Business CULTURE Elections législatives de 2017 Emmanuel Macron, président de la République Donald Trump, président des États-Unis Présidentielle 2017 Le PenelopeGate Le risque terroriste en France Primaire socialiste La guerre contre l'Etat Islamique Primaire des Républicains Présidentielle américaine de 2016 Crise des migrants en Europe Affaire des écoutes de Nicolas...
Date: 2017-11-29 05:34:24
Site :
http://www.atlantico.fr
Thèmes liés : droit au compte bancaire pole emploi / droit au compte bancaire banque de france / gestion d un compte bancaire / banque de france compte bancaire / banque compte bancaire
Créer une association loi de 1901 - motoservices.com
Créer une association loi de 1901
Comment créer un moto club ?
Il convient avant tout de créer une association loi du 1 juillet 1901, l'association présente en effet de nombreux avantages pour qui veut créer un moto club.
Se constituer en association n'a rien d'obligatoire soulignons le tout de suite. Mais l'association offre le privilège de donner au club une "personnalité morale" et...
Site :
http://www.motoservices.com
Thèmes liés : compte bancaire association loi 1901 / creer un compte bancaire pour une association / ouvrir un compte bancaire banque / compte bancaire association 1901 / banque compte bancaire association
Bourse et Cryptomonnaies Bitcoin - la-marmite-en-ebullition.fr
Pourquoi ouvrir un compte titre ?
Avant de vous dévoiler les avantages et les inconvénients d'un compte titres, il faut vous en donner une définition. Comme son nom l'indique, le compte titres est un produit bancaire. Mais contrairement à votre compte bancaire courant qui contient de l'argent, ce type de compte ne peut contenir que des valeurs mobilières.
Afin de pouvoir l'utiliser et...
Site :
http://www.la-marmite-en-ebullition.fr
Qu'est ce qu'un numéro de compte ? | Yahoo Questions/Réponses
Ou trouve t-on le numéro de compte de quelqu'un ( de ma famille ) ?
C'est sur une carte bleue ?
Merci
PS : je n'ai en aucun cas l'intention de détourner de l'argent ^^
1 abonné
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
Trending Now
Le plus récent Le plus ancien
Meilleure réponse: C'est le numéro du compte courant à la banque, pas celui de la carte...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : numero compte bancaire exemple / numero de compte bancaire / voir compte carte bancaire / compte carte bancaire / banque compte bancaire
J’ai hérité d’une assurance-vie, mais je n’ai pas été ...
Combien sont-elles, les personnes qui ont hérité d'une assurance-vie, mais qui n'en ont pas été informées par l'assurance du souscripteur décédé ? Difficile à dire.
Le montant des sommes non réclamées, en tout cas, serait au minimum de 2,76 milliards d'euros, selon un rapport de la Cour des comptes, intitulé « Les avoirs bancaires et les contrats d'assurance-vie en...
societe generale compte: societe generale compte en ligne ...
Guides : SOCIETE GENERALE COMPTE
Nous sommes tous des receleurs
Ils se sont rendu compte, pour des raisons de prescription, que ce motif ne ne prennent pas en compte ses rapports révélant des anomalies informatiques à les banques honorablement connues - BNP,Crédit lyonnais, Société générale,
COMME SON CAMARADE
Ce prix doit notamment prendre en compte les éventuelles modifications...
Date: 2006-11-08 15:12:52
Site :
http://digilander.libero.it
Comment se déroule un contrôle fiscal - CABINET D'AVOCAT ...
Comment se déroule un contrôle fiscal ?
09 Déc '14
Comment se déroule un contrôle fiscal ?
Début d'une vérification de comptabilité.
Le contrôle fiscal (vérification de comptabilité ou ESFP) ne débute qu'après que vous en ayez été informé par un avis de vérification accompagné de la « Charte des droits et obligations du contribuable vérifié ».
Cet avis vous indique la...
Site :
https://dogan-avocat.com
Thèmes liés : releve de compte bancaire societe generale / releve de compte bancaire / faire credit sans compte bancaire / tenue compte bancaire / droit au compte bancaire societe
Société Générale Algérie
Entreprises
Vos opÉrations au quotidien
A la Société Générale Algérie, la banque se vit au quotidien. Dès l'ouverture de votre compte, vous bénéficiez d'un ensemble de services qui facilitent la gestion de votre entreprise jour après jour.
L'ouverture de votre compte
La convention de Compte Courant Entreprise a pour objet de définir les modalités et les conditions de fonctionnement de...
Date: 2014-11-16 10:48:48
Site :
https://www.societegenerale.dz
Thèmes liés : compte bancaire entreprise etrangere / compte bancaire entreprise / ouverture compte courant societe generale / compte titre personne morale / ouverture de compte courant
Comment gérer ses comptes en ligne à la Caisse d'Épargne
Comment gérer ses comptes en ligne à la Caisse d'Épargne ?
veronique
17 mai 2011
La Caisse d'Epargne, comme d'autres banques, permet de gérer facilement ses comptes, de faire des virements, de demander un rendez-vous. Voici dans un premier temps comment s'inscrire pour gérer ses comptes en ligne. Dans un deuxième temps les services proposés une fois inscrits.
Comment s'inscrire ?
- Pour...
Site :
https://www.over-blog.com
Accès à un logement privé : dossier du candidat | service ...
1 seul justificatif de domicile parmi ces documents :
3 dernières quittances de loyer ou, à défaut, une attestation du précédent bailleur,
attestation sur l'honneur de l'hébergeant,
attestation d'élection de domicile,
dernier avis de taxe foncière ou, à défaut, titre de propriété de la résidence principale.
Justificatif de situation professionnelle
1 ou plusieurs justificatifs de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : mon compte bancaire postale / tenue compte bancaire / releve de compte bancaire / suivi compte bancaire / contrat d assurance non vie
Le séjour pour études en Belgique - Infor Jeunes Laeken
Le séjour pour études en Belgique : les étudiants hors EEE
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une...
Site :
http://inforjeunes.eu
Types de dépôts bancaires — Wikipédia
On parle alors de comptes courants. Dans le cas d'un compte de dépôt à terme, tel qu'un compte d'épargne ou d'un compte de titres, la somme peut être prêtée ou donnée à la banque en échange soit d'une reconnaissance de dette du même montant, soit d'un certain nombre de titres de créances à la valeur du moment.
Dans le cas des dépôts bancaires dans des fonds de placement ,...
Date: 2017-11-14 18:52:23
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment ouvrir un compte à la Banque Populaire
Ouvrir un compte banque populaire en ligne sera donc plus facile étant donné que le futur client a accès à la plateforme à tout moment. De même, rien n'empêche par la suite d'effectuer les différentes opérations liées au compte auprès d'une agence physique.
La banque populaire fait ainsi profiter à ses clients des avantages des deux catégories de banque.
Pour pouvoir consulter le compte banque populaire sur smartphone ou sur tablette, le client peut encore recourir à l'application Cyberplus Mobile qui complète tout de même les offres proposées au souscripteur en ligne de la banque...
Site :
ouvriruncomptebancaireenligne.net
Thèmes liés : compte bancaire en ligne banque populaire / banque populaire compte en ligne / banque populaire compte bancaire jeune / mon compte bancaire banque populaire / ouvrir compte banque en ligne
Les démarches pour venir étudier en Belgique : le cas des ...
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une Autorisation de Séjour Provisoire (ASP) pour pouvoir venir...
Site :
http://inforjeunes.eu
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Fermer
[wpdreams_ajaxsearchlite]
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le...