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Compte courant des associés SCI - Creation SCI
Accueil > Apports SCI > SCI capital et compte courant
Compte courant des associés SCI
Comprendre le fonctionnement des comptes courants des associés est essentiel avant même de créer une société civile immobilière, en particulier pour :
inclure dans les statuts une clause prévoyant l'exclusion des associés qui refusent de répondre aux appels de fonds du gérant.
Notion de comptes...
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Transfert de comptes - Droit-finances.net
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Posez votre question pipiritdoudou 36 Messages postés dimanche 6 avril 2014Date d'inscription 21 avril 2014 Dernière intervention - Dernière réponse le 21 avril 2014 à 15:11 par pipiritdoudou
Bonjour ,
je détiens des comptes à la BNP en métropole , et en Martinique où je vis depuis des années .
Pour une gestion plus simple et moins onéreuse , je souhaite...
Date: 2017-09-21 16:43:48
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Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?
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Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 21/11/17 à 14h45
Bonjour Kimpy,
Pour un dossier complexe, la SACCEF peut avoir des délais de l'ordre de 10 jours ouvrés. Si elle prend le temps d'étudier le dossier, ce...
Date: 2017-09-25 08:16:25
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .
Un EHPAD se définit comme une...
Date: 2017-11-23 17:23:13
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BP - Pétrole et Gaz
1909-1955
Article détaillé : Anglo-Iranian Oil Company.
En mai 1901, William Knox D'Arcy se fait accorder une concession par le shah de Perse aux fins de découvrir du pétrole, qu'il finit par trouver en mai 1908. C'est la première découverte commercialement significative au Moyen-Orient. En 1909, la Anglo-Persian Oil Company est créée afin d'exploiter ce gisement. La compagnie se...
Date: 2017-11-29 01:03:59
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Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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