Performance de l'Assurance vie en 2015 - LMP Duquaire à Lyon

Performance de l'Assurance vie en 2015

En 2015, la rémunération moyenne des contrats d'assurance-vie a enregistré une légère baisse, en passant selon Facts & Figures de 2.5 à 2.25%. En dépit de cette baisse, l'assurance-vie reste le 2e placement préféré des Français.

Une année 2015 en demi-teinte pour l'assurance-vie

Les chiffres sont tombés : en 2015, le rendement moyen des contrats...

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Site : http://www.lmpduquaireconseil.com

Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...

Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?

Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.

Les atouts de l'assurance vie entière

Un capital décès sans limite de temps:

- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,

- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.

S'agissant des...

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Site : http://directprevoyance.fr

Assurance-vie en euros ou en unités de compte - lcl.com

Si vous n'avez ni le temps, ni le goût ou l'expérience nécessaire pour gérer votre contrat d'assurance vie en unités de compte seul, vous pouvez opter pour un contrat à gestion profilée. Vous choisissez alors entre différents profils de risque - « prudent », « équilibré », « dynamique » - celui qui correspond le mieux à vos objectifs. L'assureur se charge ensuite de répartir vos...

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Site : https://www.lcl.com

CEDEF - Qu'est-ce que l'assurance-vie ? | Le portail des ...

Assurance-vie : les grands principes

Il existe deux grandes catégories d'assurances-vie, l'assurance en cas de vie et l'assurance en cas de décès. Les deux types d'assurance-vie garantissent le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné dans le contrat, au terme du contrat dans le premier cas, au décès de l'assuré dans le second.

L'assurance en cas de décès...

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Date: 2017-11-29 03:19:39
Site : https://www.economie.gouv.fr

Assurance-vie : à la recherche du bénéficiaire perdu

Le nombre de contrats d'assurance vie en déshérence reste important. Selon l'Autorité de contrôle citée dans un rapport du Sénat d'avril 2014, on estime à plusieurs milliards d'euros les contrats d'assurance-vie non réclamés par les bénéficiaires après le décès du souscripteur. Certains assureurs ont même été mis à l'amende pour avoir tardé à retrouver les bénéficiaires de...

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Site : https://www.monfinancier.com

Succession Assurance-Vie : Quels Droits et Conseils 2014

Succession assurance-vie 2014

L'assurance-vie : à la fois un placement financier et un outil de succession.

La clause bénéficiaire de l'assurance-vie : nos conseils de rédaction.

Fiscalité de la succession assurance-vie : imposition et abattement.

Nos conseils stratégie optimisation et gestion de patrimoine pour payer moins de droits de succession grâce l'assurance-vie.

L'assurance-vie à...

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Site : http://calci-patrimoine.com

Les contrats d’assurance vie non réglés | Fédération ...

Les contrats d'assurance vie non réglés

Les contrats d'assurance vie non réglés

05/01/2017

Certains contrats d'assurance vie peuvent ne pas être réglés alors que l'assuré est décédé, soit parce que l'assureur n'a pas été informé du décès, soit parce qu'il rencontre des difficultés à identifier le bénéficiaire. Pour éviter cette situation, les assureurs ont mis en place depuis...

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Date: 2017-11-29 04:03:53
Site : ffa-assurance.fr

Assurances-vie : modification du cadre juridique | The Blog

Quels sont les derniers changements légaux en matière d'assurance-vie ? Voici le résumé de ces récentes modifications.

Nous vous informons ci-dessous de certains changements dignes d'intérêt concernant les assurances-vie.

La clause bénéficiaire

Pour les contrats d'assurance-vie souscrits avant le 5 mars 2012 et désignant les "héritiers légaux" comme bénéficiaires, il faut...

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Date: 2017-11-29 03:48:15
Site : https://blog.degroofpetercam.com

Assurance vie : fonctionnement et explications

- Assurance vie et succession

Assurance vie, définition en bref

L'assurance vie est un contrat conclu avec une compagnie d'assurance qui permet d'épargner à moyen et long terme en vue de constituer ou développer un capital, avec une fiscalité avantageuse. L'utilisation de l'assurance vie peut être recommandée quel que soit son âge, son niveau de revenus ou ses objectifs : constitution...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Les contrats d'assurance vie en déshérence - ABE Info Service

Les contrats d'assurance vie en déshérence

Votre contrat

Les contrats d'assurance vie en déshérence

07 mars 2017

Les contrats d'assurance vie en déshérence, "non réclamés" ou "non réglés" désignent les contrats dont les capitaux n'ont pas été versés au(x) bénéficiaire(s) lors du décès de l'assuré ou, en cas de vie de l'assuré, au terme du contrat, et sont conservés par les...

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Site : abe-infoservice.fr

Les différents avantages de l'assurance-vie | Humanis

Votre message a bien été envoyé !

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Publié le 20 Mai 2016

Écrit par&nbspHumanis

L'assurance vie est un dispositif d'épargne relativement apprécié et plébiscité par les français. En effet, les avantages que présente la souscription à une assurance vie sont multiples. Une assurance vie peut notamment permettre de se constituer une épargne pour un projet ou pour la retraite en...

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Date: 2017-11-29 04:30:48
Site : https://humanis.com

Assurance-vie : les raisons de la chute des rendements 2016

Les rendements des fonds euros 2016 sont en baisse, affichant un taux de rendement de 1,80%. Dans le même temps, les écarts de performance entre les contrats d'assurance-vie sont quant à eux en constante hausse. État des lieux de la situation, présentation des performances des différentes assurance-vie et zoom sur les alternatives possibles aux fonds euros.

Le rendement du fonds en euros...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

Quel risque pour l’assurance vie en cas de hausse des taux ...

Le rendement de l'assurance vie en euros est lié à l'évolution des taux d'intérêt, avec un décalage dans le temps. La baisse des taux pénalise les rendements, mais quels risques menacent l'assurance vie en cas de hausse des taux d'intérêt ?

Le 25 octobre 2015 par Gilles Pouzin

Mots-clés de l'article : Assurance vie , Obligations taux d'intérêt , placements financiers , Optimind...

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Site : https://deontofi.com

Assurance vie et déclaration des revenus 2014

16 mai 2014   //    Pas de commentaire

Avec le printemps fleurissent les feuilles bleues de déclarations des revenus 2014. Les revenus des contrats d'assurance vie sont aujourd'hui pré-remplis, la déclaration est donc facilitée.

Dans la plupart des cas, remplir sa déclaration est aisé et ne nécessite qu'un peu d'attention. En ce qui concerne les revenus de l'assurance vie, le...

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Site : http://www.lessentieldelassurance.fr

Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / revenus assurance vie a declarer / contrats d assurance vie en euros / racheter contrat d'assurance vie

Faut-il encore miser sur l’assurance vie en euros malgré ...

Réclamations

Faut-il encore miser sur l'assurance vie en euros malgré la baisse des taux ?

Face à la baisse de rendement de l'assurance vie sans risque en euros, les épargnants sont sollicités pour diversifier leurs contrats avec des placements multisupports dynamiques portés par la reprise des cours depuis trois ans. Est-ce un bon choix ? Deontofi.com vous guide pour mieux gérer votre...

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Site : https://deontofi.com

Assurance Vie : le Client à l’origine des transformations ...

Marketing & développement , Décryptage , Éclairage Assurance-vie distribution

Le marché de l'assurance de personnes, qui correspond à 75% de l'ensemble des cotisations assurances des français, a le vent en poupe ! Le segment de l'assurance-vie, qui comptabilise à lui seul environ 55% du total des cotisations correspondant à 107 MdEUR en France en 2014 (selon FFSA ), est cependant, comme...

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Site : https://www.insurancespeaker-wavestone.com

Les atouts (souvent) méconnus de l'assurance vie, ce ...

� Quand je me regarde, je m'inquiète. Mais quand je me compare, je me rassure ! » Cette citation de Talleyrand résume en quelques mots le jugement objectif que l'on peut porter sur l'assurance-vie, dans toutes ses dimensions : fiscale, juridique ou financière. En pratique, ce n'est pas pour rien que l'assurance-vie est devenue le placement préféré des épargnants et qu'elle est utilisée...

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Site : capital.fr

Souscrire à une assurance-vie en ligne - Café du Patrimoine

Accueil » Assurance vie » Souscrire à une assurance-vie en ligne

Souscrire à une assurance-vie en ligne

Le 09 novembre 2017

L'assurance-vie reste attractive et continue d'être l'un des placements préférés des Français. Café du Patrimoine vous livre, dans cet article et à travers sa vidéo et son comparatif au 9 novembre 2017, ses conseils pour bien investir avec l'assurance-vie. Vous...

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Site : https://www.cafedupatrimoine.com

La fiscalité de l'assurance vie - joptimiz.com

 

Nouveauté 2018

Comme évoqué dans le cadre de la campagne présidentielle, un prélèvement forfaitaire unique (dit « flat tax ») serait instauré à compter du 1er janvier 2018 au taux de 30%.

L'assurance-vie, les dividendes, les plus-values mobilières, les intérets des nouveaux PEL ... seraient concernés par la Flat Tax .

 

 

Nouveauté 2018 : Imposition au PFU (prélèvement...

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Date: 2017-11-28 21:23:01
Site : http://www.joptimiz.com

Fiscalité Assurance vie - lassurancevie.fr

Fiscalité assurance vie : tout comprendre sur le sujet

 

Les assureurs multiplient les campagnes de sensibilisation pour la souscription à des assurances vie. Elles restent, généralement, bénéfiques dans son ensemble, mais il n'est pas suffisant de ne penser qu'à leurs atouts principaux. L'assurance-vie est soumise à des réglementations strictes, parfois même alourdies ces dernières...

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Site : lassurancevie.fr

Assurance vie : 7 raisons d’avoir plusieurs contrats | Le ...

Conseils en Bourse et Placements > Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats

Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats

Par Henri Réau

Publié le 17/12/2013 à 10:38 - Mis à jour le 17/12/2013 à 17:59

Détenir plusieurs contrats permet de mieux répartir les risques, de bénéficier de divers régimes fiscaux et d'adapter la gestion aux...

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Site : http://www.lerevenu.com

Imposition des actions : PEA, Assurance vie et compte ...

18/04/2014 par Therese 4 réponses (4)

Les actions bénéficient de forfaits et d'abattements pour durée de détention qui peuvent diviser par trois leur taux effectif d'imposition. La comparaison de l'imposition des actions détenues dans un PEA, une assurance vie et un compte-titres ordinaire montre que le PEA et l'assurance vie sont surtout avantageuses pour les ménages aisés qui...

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Site : http://blog.financepratique.fr

Assurance-vie : quoi de nouveau en 2016 ? - InsuranceSpeaker

Réglementaire , News Assurance-vie Assureurs déshérence ficovi loi Macron

Depuis janvier 2016, les assureurs et établissements financiers font face à de nouvelles obligations dans le domaine de l'assurance-vie.  Ces nouveautés concernent trois nouvelles procédures pour cadrer ces obligations qui visent à réduire les capitaux oubliés, et financer de nouvelles politiques...

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Site : https://www.insurancespeaker-wavestone.com

Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...

 

En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?

- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie

- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.

Les principales mesures de la...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Définition et fiscalité de l’assurance-vie | bienprévoir.fr

Définition et fiscalité de l'assurance-vie

 

6- Actualité Assurance-Vie

L'assurance-vie est un produit d'épargne par lequel l'assureur ou la banque s'engage à vous verser à la fin du contrat en plus de votre capital d'origine, les intérêts produits par votre versement :

si vous êtes vivant à la fin du contrat, vous récupérez votre capital ainsi que ses « fruits »,...

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Site : https://www.bienprevoir.fr

Questions comptables fréquentes : comptabilité d ...

Quelles sont les amendes ou pénalités en cas de retards comptables ?

Il y a des pénalités lorsque les déclarations de TPS / TVQ sont en retard.

Régime de la TPS; s'il y a un remboursement ou si le solde est nul, il n'y pas de pénalité. Sinon, celle-ci équivaut à 1% du montant dû (1 mois de retard), et à 0,25% du montant dû multiplié par le nombre de mois complet de retard (12 mois...

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Site : http://gglbca.com

La modification de la clause bénéficiaire d’un contrat d ...

Par un arrêt du 8 juin 2017, la Cour de cassation a rappelé que la mesure de curatelle dont fait l'objet un majeur protégé fait obstacle à ce qu'il modifie, seul, la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie.

Les faits

Un majeur a été placé le 11 décembre 2008 sous le régime de la curatelle simple

L'Association pour adultes et jeunes handicapés de la Gironde a été désignée...

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Site : https://aurelienbamde.com

Où loger ses valeurs mobilières : compte titres, PEA ou ...

Le compte titres est moins intéressant fiscalement cette année. Il n'est pas le seul produit à pouvoir accueillir des actions ou des OPCVM. Le PEA et l'assurance-vie peuvent être une excellente alternative. Un panachage finement dosé est recommandé.

Avec la suppression du seuil de taxation, tous les mouvements effectués sur un compte titres sont désormais taxés (lire page précédente),...

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Site : https://www.lesechos.fr

Assurance-vie en 2015, amour toujours - Le nouvel Economiste

Assurance-vie en 2015, amour toujours

Des rendements en baisse, mais des poches de performance qui subsistent. La fidélité des épargnants ne fléchira pas

Malgré une érosion continue de ses performances, l'assurance-vie reste un placement prisé des Français. Une situation qui devrait persister tant que l'argent ainsi glané sera majoritairement investi en dettes d'États, comme en France...

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Site : https://www.lenouveleconomiste.fr

IV. Modalités d'exercice de l ... - bofip.impots.gouv.fr

RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des produits de placements à revenu fixe et gains assimilés - Cas d'imposition à taux forfaitaire - Prélèvement forfaitaire libératoire applicable aux produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie

1

Les dispositions du II de l' article 125-0 A du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment contester un contrat d'assurance vie - Assurland.com

 

rodolphe 17/12/2015 à 18:39

Bonsoir Madame Je me pose des questions concernant une succession et une assurance vie. Merci pour vos réponses. Voilà le problème : Le grand-père de ma femme a souscrit une assurance-vie avec un montant conséquent. A la fin de sa vie (pendant 2 ans), deux personnes sont venues l'aider pour les taches du quotidien. Il les payait. Il les a mis en tant que...

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Date: 2017-11-29 02:18:45
Site : https://www.assurland.com

Il est peut-être temps pour vous de clore votre contrat d ...

Sur le marché de l'assurance vie, ces différences de taux sont légion, avec parfois plus de 1,5 point d'écart entre les bons et les mauvais contrats.

Getty Images/Image Source

Nombre d'anciens contrats affichent des rendements médiocres. Les épargnants les conservent pour des raisons fiscales souvent illusoires. Il est peut-être temps de troquer votre vieux produit contre un nouveau, plus...

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Site : votreargent.lexpress.fr

Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre

Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange

Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...

Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...

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Site : https://www.jechange.fr

Quels rendements pour les contrats d'assurance-vie en 2015

Sans surprise, les fonds en euros des contrats d'assurance-vie devraient faire bien pâle figure en 2015. À quel taux seront-ils finalement rémunérés ?

Publié le 12/01/2016

Écrit par David Mourien

Malgré la baisse de leurs rendements, les fonds en euros des assurances-vie comptent toujours parmi les meilleurs produits d'épargne 100 % sécurisés.

J'aime Tweeter Google +

Alors que leurs...

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Site : https://www.jechange.fr

Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats

Intérêts Privés n° 714 - novembre

Date de parution: 11/2013

Des rémunérations plancher plus élevées

Assurance-vie : 5 raisons de conserver ses anciens contrats

Souvent décriés, les contrats anciens méritent généralement d'être conservés, voire alimentés, pour des raisons financi�?res, et/ou fiscales. Le point sur la stratégie à adopter.

Même si le gouvernement vient de...

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Site : http://interetsprives.grouperf.com

L’assurance-vie pour un expatrié ou non-résident

L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident

L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident

Mis à jour le

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Vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie français et envisagez aujourd'hui de vous expatrier, ou expatrié vous envisagez la souscription d'un tel contrat ; vous serez alors soumis à un régime fiscal différent de celui applicable aux résidents...

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Site : https://gestiondepatrimoine.com

L’assurance vie en ligne : un marché d’avenir

L'assurance vie en ligne : un marché d'avenir

Publié le 16 juin 2016 dans Assurance

Traditionnellement, l'assurance vie en ligne ne représentait pas une part importante sur le marché global de l'assurance vie. Mais elle semble avoir un bon potentiel de croissance.

Un marché en expansion

« Ce marché représentait 2,7 % de la collecte totale en 2014, soit 2,9 milliards d'euros. Il peut...

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Site : http://lesalondelassurance.com

Assurance vie : Quels résultats pour les fonds euros en 2015

Les taux de rendement des principaux contrats d'assurance vie en euros distribués par le réseau des conseillers de AG2R La Mondiale sont compris entre 2,35 % et 3 % pour les contrats d'épargne (Sur Terre de Vie, le fonds Eurocit' est ainsi ramené de 1,05 % à 3 %) et de 2,60 % pour les contrats de retraite.

 

3 %, c'est le taux annoncé par la MACSF mais uniquement sur ses contrats retraite....

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Site : http://www.agefiactifs.com

Assurance–vie : Unités de compte ou fonds euro, comment ...

L'assurance-vie fait partie depuis longtemps des placements préférés des Français. Mais comment choisir le bon contrat parmi les milliers de contrats disponibles sur le marché ? Nous vous livrons les 7 points incontournables à vérifier pour sélectionner le ou les contrats d'assurance-vie susceptible(s) d'accueillir au mieux votre épargne, dans la durée et surtout pour éviter les...

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Site : https://www.monfinancier.com

L’assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors

Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?

L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?

03/03/2014

Epargne

Fiscalité

La souscription ou l'alimentation d'un contrat d'assurance vie après 70 ans peut paraître, fiscalement, moins intéressante. Or, dans certaines situations, ce choix peut s'avérer non dénué...

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Site : http://blog.ganpatrimoine.fr

Assurance vie : une fiscalité avantageuse - generali.fr

Comment profiter pleinement de l'assurance vie ? Qu'il s'agisse de l'imposition des plus-values en cas de rachat, sur les intérêts réalisés sur votre contrat ou de la transmission de votre capital à vos bénéficiaires, voici un rappel des règles applicables...

Fiscalité de l'assurance vie : Les plus-values

A partir de la 8e année de votre contrat

Lorsque vous effectuez un retrait...

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Site : https://www.generali.fr

Diamant investissement Placement diamant - Diamant-Gems

3.50 - 3.99 ct

...

Les diamants dont le poids est compris dans ces tranches valent un peu plus cher à l'achat et prennent une plus-value supplémentaire avec le temps, car ils sont très rares sur le marché du diamant. En effet, quand le diamantaire taille son diamant brut, il est souvent confronté par exemple au choix suivant : la possibilité soit de tailler un diamant de 1.50 ct avec des...

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Site : http://www.diamant-gems.com

L’assurance vie et le seuil des 70 ans - banquepopulaire.fr

L'assurance vie et le seuil des 70 ans

 

 

L'assurance vie après 70 ans : quelle fiscalité ?

Les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 et les contrats souscrits après cette date mais avant les 70 ans de l'assuré.

L'article 990 I du Code général des imp??ts (CGI) s'applique aux souscriptions réalisées après le 20 novembre 1991 et avant les 70 ans de l'assuré dès lors que les...

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Site : https://www.banquepopulaire.fr

Comment savoir si un proche décédé avait une assurance vie ...

Informer les compagnies d'assurance du défunt

Introduction

La loi (n°2007-1775) du 17 décembre 2007 permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés, a mis en place un dispositif limitant les cas d'assurance-vie en déshérence. Elle a introduit à cet effet, d'une part, l'obligation pour les assureurs de...

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Site : http://www.net-iris.fr

Grands Prix de l'assurance vie : 213 contrats analysés et ...

Avec 1 636 milliards d'euros d'encours gérés à la fin de février 2017, l'assurance vie est de loin le placement financier préféré des Français. Mais ce succès ne doit pas masquer l'essentiel : la qualité des contrats. Sur un marché très dense, qui suscite des appétits commerciaux sans limite, comment s'y retrouver ? Notre solution : trier le bon grain de l'ivraie. C'est toute...

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Site : votreargent.lexpress.fr

La Commission salue l’accord qui renforce la protection ...

Commission européenne - Communiqué de presse

La Commission salue l'accord qui renforce la protection des consommateurs lors de l'achat de produits d'assurance

Bruxelles, 01 juillet 2015

La Commission européenne se félicite de l'accord conclu hier soir sur la proposition de révision de la directive relative à la vente d'assurances, dite «directive sur la distribution d'assurance»...

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Site : europa.eu

Thèmes liés : courtier d'assurance vie / vente d'assurance vie / compagnie d assurance vie / produit d assurance vie / financiere compagnie d assurance vie

TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...

Date de souscription du contrat

Primes versées avant le 13 octobre 1998

Primes versées à compter du 13 octobre 1998

Contrat souscrit avant le 20 novembre 1991 et n'ayant pas subi de modification substantielle depuis cette date

Pas de taxation (sauf modification de l'économie du contrat après le 20 novembre 1991)

Prélèvement (après application de l'abattement de 152 500 EUR prévu à l'...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Fiscalité assurance vie : imposition et cotisations des ...

70,00%

30,00%

S'il n'y a pas de prélèvements sociaux sur le capital acquis avant sa transformation en rente, celle-ci subira des prélèvements sociaux spécifiques, lors de son versement.

Exemple :

Monsieur B., 68 ans, opte pour une rente viagère correspondant à 8000 EUR par an.

Cette rente sera versée jusqu'à son décès et imposée au titre de l'impôt sur le revenu sur la base de 40% de...

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Site : https://www.cieleden.com

II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr

Comparer les versions sélectionnées

2016-07-01T11:21:07.000+02:00

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance

1

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

II. Assurance en cas de décès au ... - bofip.impots.gouv.fr

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2016-07-01T11:21:07.000+02:00

ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Biens à déclarer - Cas particuliers des contrats d'assurance

1

Le droit de mutation par décès atteint tous les biens qui faisaient partie du patrimoine du défunt au jour de son décès et qui, par le fait de son décès,...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr