Articles sélectionnés pour le thème : rachat partiel contrat d'assurance vie
→ 225 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Fonctionnement et fiscalité des rachats - Assurance vie
Fonctionnement et fiscalité des rachats
Le détenteur d'un contrat d'assurance vie peut récupérer à tout moment (sauf mention spéciale prédéfinie dans le contrat) l'épargne présente sur son assurance vie de manière partielle ou totale.
La fiscalité inhérente à ces rachats (retraits) évoluant avec l'âge du contrat, il est important d'établir une stratégie de rachat bien...
Site :
http://monsieurvie.lesmonsieurs.com
Assurance-vie Netlife de Spirica - reduction-impots.fr
Suivez-nous sur les réseaux sociaux :
Publicité :
Assurance-vie Netlife
Le contrat Netlife de la compagnie Lifeside Patrimoine-Spirica
Le contrat d'assurance-vie en ligne Netlife est un contrat moderne qui peut être souscrit à des conditions de frais très avantageuses (pas de frais sur versement, frais de gestion réduits) et ce sans sacrifier la qualité du contenu puisqu'il donne accès à...
Site :
reduction-impots.fr
Les avantages de l’assurance-vie au Luxembourg
Les avantages de l'assurance-vie au Luxembourg
15 Décembre 2015
Le contrat d'assurance-vie est-il toujours un bon outil de gestion de fortune et de planification patrimoniale pour la clientèle européenne et locale ? Dans le contexte actuel réglementaire, pourquoi les contrats d'assurance ont-ils autant de succès ?
Les contrats d'assurance-vie luxembourgeois possèdent un certain nombre de...
Date: 2017-11-29 04:30:27
Site :
https://www.lesfrontaliers.lu
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Assurance-vie : faut-il sortir en rente ou en capital
On parle de sortie en capital d'un contrat en assurance vie ou de capitalisation lorsque le souscripteur percoit les sommes investies sur son contrat par le biais de rachats (partiels ou totaux).
La sortie en capital peut revêtir deux formes différentes :
la sortie directe en capital : il s'agit de récupérer la totalité de l'encours du contrat en une seule fois. Vous disposez alors d'un...
Site :
https://www.generali.fr
Baisser mes impôts : assurance vie et fiscalité
TEL : 01 42 56 60 00
Assurance Vie et fiscalité POUR 2012
A/ l'assurance vie : de multiples solutions vous permettant de faire du sur mesure
Un contrat d'assurance vie est avant tout une enveloppe fiscale vous permettant de définir votre stratégie d'investissement financière ;
Vous pouvez souscrire un contrat d'assurance vie, auprès d'une compagnie d'assurance, d'une banque, d'une...
Fiscalité des contrats d'assurance vie expatriés
Prélèvement forfaitaire libératoire 7,5% (au maximum)
Impôt sur le revenu
Avec, pour les résidents fiscaux français uniquement,
Un crédit d'impôt correspondant à l'abattement de 4 600 EUR (personne seule) et 9 200 EUR (couple marié ou pacsé).
Prélèvements sociaux de 15,5%
Convention fiscales internationales
En présence d'une convention internationale applicable (paragraphe...
Site :
http://www.patrimea.com
Gaipare Selectissimo - Gaipare
Le contrat GAIPARE Selectissimo est un contrat d'assurance vie de groupe de type multisupport, souscrit par l'Association GAIPARE auprès d'Allianz Vie. Exprimé en euros et/ ou en unités de compte, il permet d'épargner, de préparer d'éventuels projets ainsi que de transmettre son capital à ses proches désignés au contrat.
Présentation de GAIPARE Selectissimo
Le contrat GAIPARE...
Site :
http://www.gaipare.com
Assurance vie - MAIF
Oui, votre épargne est disponible.
En procédant au rachat de votre épargne, vous mettez fin à votre adhésion.
Un rachat partiel n'entraîne pas la clôture de l'adhésion dès lors qu'il reste un montant minimum. Par la suite, vous pouvez continuer à réaliser des versements complémentaires.
Un rachat peut avoir des incidences fiscales. Pour plus d'information, n'hésitez pas à...
Site :
https://www.maif.fr
Résilier prématurément un contrat d’assurance-vie | Wikifin
Une assurance-vie est souvent un contrat de longue durée. Mais votre situation financière peut changer au fil du temps et il peut arriver que vous estimiez que votre assurance-vie n'est plus nécessaire ou que vous souhaitiez changer de stratégie d'épargne. Ou que vous ayez besoin rapidement d'argent et que vous ne vouliez plus payer de prime. Différentes situations peuvent se produire, où...
Site :
https://www.wikifin.be
Vieux fonds euros décevants : que faire ? – Meilleurs ...
PEA Assurance
Vieux fonds euros décevants : que faire ?
Vieux fonds euros décevants de plus de 8 ans : rachetez partiellement sans impôts pour une assurance vie sans frais sur versements en ligne internet web...
Les assureurs maltraitent les épargnants fidèles en servant des rendements au rabais sur les fonds en euros des vieux contrats fermés à la souscription.
Les conseillers...
Assurance-vie: prêts pour la spoliation? - Jusqu'ici, tout ...
Accueil » Assurance-vie: prêts pour la spoliation?
30 septembre 2016
Assurance-vie: prêts pour la spoliation?
Cet article a été lu 6626 fois
L'Assemblée Nationale vient de prendre une position claire sur l'assurance-vie dans le cadre de la loi Sapin 2 : les liquidations de contrat pourront être suspendues en cas de mauvais temps. Autrement dit, vous ne pourrez pas vendre votre contrat et...
Site :
http://eric-verhaeghe.entreprise.news
RACHAT D ASSURANCE
RACHAT D ASSURANCE VIE RACHATS D ASSURANCES
RACHAT CONTRAT D' ASSURANCE VIE PARTIEL TOTAL VANT TERME
Rachat d'assurance vous permet de procéder au rachat d'assurance vie. Grâce à Rachatdassurance.com informez-vous sur les modalités de rachat d'assurance leurs conséquences financières, fiscales et juridiques.
Un rachat d'assurance vie permet à l'assuré de demander à l'assureur une partie...
Date: 2017-03-29 12:19:51
Site :
http://rachatdassurance.com
Investir en SCPI en assurance vie - FranceSCPI.com
Entre 4 et 8 ans
Après 8 ans
IR ou taux de 35%
IR ou taux de 15%
IR ou taux de 7,5% sur la fraction excédant 4600 EUR pour un célibataire et 9200 EUR pour un couple marié
*Pour tout contrat souscrit à partir du 26/09/1997
Si l'assuré effectue un rachat partiel ou total, seuls les intérêts (plus-values ou gains) sont soumis à imposition selon le barème ci-dessus. Pour un rachat total,...
Site :
https://francescpi.com
Assurance-vie en euros ou en unités de compte - lcl.com
Si vous n'avez ni le temps, ni le goût ou l'expérience nécessaire pour gérer votre contrat d'assurance vie en unités de compte seul, vous pouvez opter pour un contrat à gestion profilée. Vous choisissez alors entre différents profils de risque - « prudent », « équilibré », « dynamique » - celui qui correspond le mieux à vos objectifs. L'assureur se charge ensuite de répartir vos...
Site :
https://www.lcl.com
Assurance-vie : primes versées après 70 ans ou capitaux ...
Argent
Assurance-vie : primes versées apr�?s 70 ans ou capitaux déc�?s, lesquels sont imposés ?
Si vous réalisez un rachat sur votre contrat d'assurance-vie apr�?s 70 ans, sur quoi porteront les droits de succession à régler par vos bénéficiaires lors de votre déc�?s ?
A ce sujet, un bénéficiaire de contrats d'assurance-vie a posé une question prioritaire de...
L'assurance temporaire décès ou vie entière - Blog de Gan ...
Envoyer par mail Imprimer
Vous voulez protéger votre famille en cas de décès ou d'invalidité ? Vous souhaitez garantir à votre conjoint un capital pour l'aider financièrement si vous veniez à décéder ? L'assurance décès est la solution pour mettre vos proches à l'abri des coups durs... Quelles sont les différentes formules d'assurance décès ? Quels sont leurs avantages ?
Qu'est-ce...
Site :
http://blog.ganprevoyance.fr
Le déblocage d'une assurance vie - L'essentiel de l'assurance
6 novembre 2013 // Pas de commentaire
Puis-je débloquer tout ou une partie de mon épargne avant 8 ans ?
Bien sûr ! Contrairement à une idée répandue, l'argent placé sur une assurance vie n'est absolument pas bloqué pendant 8 ans. Il n'est pas bloqué du tout d'ailleurs. La confusion avec les 8 ans vient du fait que la fiscalité de l'assurance vie est particulièrement avantageuse lorsque le contrat atteint cet âge.
Vous pouvez faire un retrait total ou partiel , c'est-à-dire retirer tout ou partie des sommes placées sur votre contrat, à n'importe quel moment. Il vous suffit pour...
Imposition Des Contrats D'Assurance-Vie - Mataf
mercredi, 29 novembre 2017
Imposition des contrats d'Assurance-Vie
Les contrats d'assurance vie offrent un double avantage : une exonération de l'impôt sur les plus-values et une imposition très faible de la transmission
Plus-values exonérées
A condition de le conserver au moins huit ans, un contrat d'assurance-vie prévoit que les revenus et les gains en capital sont exonérés dans une...
Site :
https://www.mataf.net
Contrat Assurance vie Mutlisupport AFER - aviva.fr
Sur 1 an du 30/11/2015 au 30/11/2016
Sur 3 ans du 30/11/2013 au 30/11/2016
AFER IMMO créé le 19/12/2011
3,26 %
3,83 %
Conformément à la réglementation, les performances du support en unités de compte Afer Immo 2 ne sont pas présentées, ce support ayant moins d'un an d'existence.
(1) Une performance annualisée résulte de la conversion de la performance observée sur une période en son...
Site :
https://www.aviva.fr
Initiative transmission Caisse d'Epargne - Boursedescredits
Assurance vie Initiative transmission Caisse d'Epargne
Assurance vie Initiative transmission Caisse d'Epargne
La formule monosupport est le placement idéal pour les épargnants désireux d'investir prudemment dans une assurance-vie . Réputé pour son aspect sécuritaire, ce mode d'épargne séduit ceux qui souhaitent placer leurs liquidités à l'abri de la fluctuation incontrôlable du...
Rachat Assurance Vie MACSF - superassurance.com
Le rachat de l'assurance vie est-il imposable?
Rachat de l'assurance vie par le conjoint
Qu'est ce qu'il faut savoir sur le rachat de l'assurance vie par le conjoint?
Rachat de l'assurance vie : option fiscale à choisir
Quel option fiscale doit-on choisir lors du rachat d'une assurance vie?
Rachat de l'assurance vie pour les personnes sous tutelles
Peut-on faire un rachat d'assurance vie d'une...
Date: 2017-07-20 20:13:35
Site :
http://www.superassurance.com
Assurance Vie - Boursorama Banque
* Le contrat comporte des frais annuels de gestion précisés dans la Notice d'Information valant Condition Générale du contrat Boursorama vie
Réservé aux clients détenteurs d'un Compte Bancaire Boursorama Banque.
Votre contrat au quotidien
100% en ligne
Avec Boursorama Banque, vous gérez en ligne votre contrat de façon efficace et transparente :
Adhérez et effectuez directement des...
Assurance vie déclaration revenus - ISF | Epargne Actuelle
Partager sur les réseaux sociaux
Impôt et assurance vie : déclaration de revenus et déclaration ISF
Retrouvez les informations pratiques concernant votre déclaration de revenus et votre déclaration ISF ainsi que le calendrier des dates des déclarations d'impôts pour les résidents fiscaux français.
Déclaration 2017 des revenus 2016
Les formulaires de déclarations de revenus 2016 sont...
Rachat avance - contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
Rachat partiel ou rachats programmés
Descriptif
L'avance est assimilable à un prêt.
Elle vous permet de disposer momentanément d'une partie de l'épargne constituée, sans qu'aucune des conditions de fonctionnement de votre contrat ne soit modifiée, notamment celle de la valorisation de votre épargne.
L'avance est au minimum de 400 euros et ne peut représenter plus de 80% de l'épargne...
Comment savoir si un proche décédé avait une assurance vie ...
Informer les compagnies d'assurance du défunt
Introduction
La loi (n°2007-1775) du 17 décembre 2007 permettant la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie non réclamés et garantissant les droits des assurés, a mis en place un dispositif limitant les cas d'assurance-vie en déshérence. Elle a introduit à cet effet, d'une part, l'obligation pour les assureurs de...
Site :
http://www.net-iris.fr
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Assurance-vie : Le contrat Epargne Handicap
Publié le 02/07/2012
Tweet
Le contrat Épargne Handicap est un contrat d'assurance-vie, d'une durée minimale de 6 ans. Il garantit le versement d'un capital ou d'une rente viagère à tout souscripteur handicapé au moment de la signature, lorsque son activité professionnelle ne peut pas lui procurer une rémunération "dans des conditions...
Site :
https://news-assurances.com
Assurance vie credit mutuel frais 2016 - Assurance vie 2016
Assurance vie credit mutuel frais 2016
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
fr Comparateur Assurances vie Comparateur Crédits Conso.
L'une des pistes pour gagner un peu plus est de...donner moins à la compagnie d'assurance.
net Palmarès assurance-vie 2016 des fonds euros Ce tableau sera complété à...
Contrat Epargne | Lexique de l'Assurance Vie et l'épargne ...
Le lexique de l'assurance vie et l'épargne
Tout comprendre sur l'assurance vie et l'épargne grâce à notre lexique.
ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) :
Autorité Administrative indépendante adossée à la Banque de France et chargée de l'agrément et de la surveillance des établissements bancaires et d'assurances, dans l'intérêt de leur clientèle et de la...
Site :
https://www.afi-esca.com
Sicav Opcvm : via compte titre ou assurance vie
Que choisir entre un compte titres et un contrat d'assurance vie au regard de la fiscalité, des frais, des supports disponibles et de la succession ?
La fiscalité assurance vie est plus douce que celle du compte titre
Depuis le 1er janvier 2013, les plus-values de cession de valeurs mobilières et les dividendes perçus sont taxés selon le barème le l'impôt sur le revenu, détaillé dans le...
L'assurance vie - Crédit Agricole
Pour mener à bien vos projets et ceux de votre famille, pensez à l'assurance vie !
En détail
Découvrez les avantages de
l'assurance vie
Epargne de long terme, complément de revenus pour la retraite, transmission : l'assurance vie s'adapte en souplesse à tous vos projets. Elle vous protège ou protège vos proches, tout au long de votre vie.
Vous investissez dans des supports diversifiés...
Date: 2017-11-29 00:40:12
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Comment sont imposés les revenus d'un contrat d'assurance ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer >Comment sont imposés les revenus d'un contrat d'assurance-vie ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Comment sont imposés les revenus d'un contrat...
Impôts : comment déclarer les rachats d’assurance-vie ...
Petit guide pratique de la déclaration fiscale pour les contrats d'assurance-vie ouverts à partir du 1er janvier 1998 ou les versements effectués à compter de cette date.
Qu'est-ce qui est imposable ?
Vous ne serez pas imposé sur le montant que vous avez perçu mais sur la part des plus-values que vous avez retirée de votre contrat. En bref, c'est la différence entre la valeur du contrat...
Site :
https://blog.cbanque.com
Assurance-vie : comment percevoir des revenus réguliers ...
Rachat Partiel Programmé
Avec la baisse des taux d'intérêts, les fonds en euros des contrats d'assurance-vie tirent tout de même encore leur épingle du jeu. Certes, leurs rendements sonbt également en baisse au fil des années, néanmoins la mise en place d'options de gestion adéquates, permet de percevoir des revenus réguliers, simplement...
Assurance-vie : Ces options de gestion qui...
La fiscalité de l'assurance vie : imposition assurance vie ...
Accueil > La fiscalité de l'assurance vie
La fiscalité de l'assurance vie
Envoyer à un ami Imprimer
Le régime fiscal de l'assurance vie
Le régime fiscal de l'assurance vie quoique moins avantageux au fil des ans et des différentes lois de finances, reste néanmoins l'un des plus attractifs qui soit en matière de taxation de l'investissement.
Fiscalité des produits en cas de rachat de...
Site :
http://www.comparavie.fr
Avance et rachat d'assurance vie - Assurance vieAssurance vie
Aller au contenu
Avance et rachat d'assurance vie
L'avance ou le rachat d'assurance vie sont des opérations différentes courantes de gestion mais dont l'objectif est identique, vous permettre de récupérer une partie ou la totalité (cas du rachat total) du capital de votre contrat.
Le rachat partiel ou total de l'assurance vie
L'opération de rachat vous permet de récupérer tout ou partie...
Site :
http://www.i-assurancevie.com
Les délais pour percevoir le capital de l’assurance-vie ...
Les délais pour percevoir le capital de l'assurance-vie
Les éléments justificatifs nécessaires à la perception par le bénéficiaire du capital d'un contrat d'assurance-vie :
Les éléments justificatifs nécessaires à la perception :
D'une façon générale, il est important de conserver toutes les pièces justificatives et de suivre les démarches décrites dans le contrat d'assurance-vie...
Site :
http://www.comparavie.fr
Contrat de capitalisation : fiscalité IR, ISF, succession
(PFL de 35 % ou IR) + CSG/RDS (15,5 %)
entre 4 et 8 ans
(PFL de 15 % ou IR) + CSG/RDS (15,5 %)
plus de 8 ans
Abattement de 4.600 EUR (personne seule) ou 9 200 EUR (pour un couple)
puis (PFL de 7,5 % ou IR) + CSG/RDS (15,5 %)
L'assiette d'imposition en cas de rachats partiels
Lors d'un rachat partiel, il est nécessaire de déterminer la part d'intérêts comprise dans le montant racheté qui sera...
Définition et fiscalité de l’assurance-vie | bienprévoir.fr
Définition et fiscalité de l'assurance-vie
6- Actualité Assurance-Vie
L'assurance-vie est un produit d'épargne par lequel l'assureur ou la banque s'engage à vous verser à la fin du contrat en plus de votre capital d'origine, les intérêts produits par votre versement :
si vous êtes vivant à la fin du contrat, vous récupérez votre capital ainsi que ses « fruits »,...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Comment retirer de l'argent de son assurance-vie - Hello Life
Dossier: Epargne : où placer mon argent ?
Comment retirer de l'argent de son assurance-vie ?
Quels sont les avantages du Livret A ?
Livret A : comment est fixé le taux ?
Livrets réglementés : quels sont les plafonds ?
Plans d'épargne réglementés : quels sont les taux d'intérêt ?
Livret d'épargne populaire (LEP) : qui peut en ouvrir un ?
Placements sans risque : quelles alternatives au...
Site :
https://www.hellolife.fr
Assurance vie : les atouts du contrat Epargne Handicap
Ce contrat d'assurance vie permet d'assurer des revenus à la personne handicapée qui le souscrit, tout en lui offrant des avantages fiscaux spécifiques. Pour découvrir ses atouts, suivez le guide...
Qu'est-ce que c'est ?
Un contrat bénéficiant de l'enveloppe fiscale épargne handicap est un contrat d'assurance en cas de vie d'une durée effective de 6 ans minimum, qui garantit le versement...
Site :
https://www.generali.fr
Assurance vie caisse epargne taux 2016 - Assurance vie 2016
Pour les contrats Ricochet, Yoga, Aïkido et Initiatives plus, le taux de rendement sera de 1,80%.
Le Livret Assurance Vie, qui n'est plus commercialisé depuis 2016, serivra un taux de rendement 2016 de 1,45 %.
AMPLI-GRAIN 9 3,20% APICIL Assurances FRONTIÈRE EFFICIENTE 2,90% APICIL Assurances PERFORMANCE ABSOLUE VIE 2,90% Aprep Diffusion.
ACTIPER 2,40% MACSF épargne retraite RETRAITE...
Assurance vie et bénéficiaire : tout comprendre en 5 points
Assurance vie bénéficiaire
Assurance Vie bénéficiaire : tout ce qu'il faut savoir
Mode de placement prisé des Français, l'assurance vie présente l'avantage d'être souple, rentable et facile à souscrire. C'est le meilleur moyen de se constituer un capital destiné à assurer la retraite, à assurer l'avenir de ses proches ou à faire face aux imprévus.
L'épargne est disponible à tout...
Site :
lassurancevie.fr
Comment ouvrir une assurance vie pour une personne mineure
Comment ouvrir une assurance vie pour une personne mineure ?
L'ouverture d'un contrat d'assurance vie pour un mineur est possible, mais des précautions s'imposent.
A la souscription
Le contrat d'assurance-vie est ouvert au nom du mineur, mais ce sont les parents qui signent, y compris s'ils ont divorcé ou s'ils sont en séparation de fait.
L'enfant de plus de 12 ans signe aussi le bulletin...
Site :
https://patrimoinexperts.net
Rachat du contrat - Allianz : assurance auto, moto ...
Rachat du contrat
Le rachat est l'opération par laquelle l'assureur verse au souscripteur, de façon anticipée, tout ou partie de la provision mathématique de son contrat. Tous les contrats d'assurance n'offrent pas au souscripteur la faculté de racheter son contrat.
1. Différents types de rachat
Il convient de distinguer :
Rachat partiel (1)
Le contrat se poursuit, mais la provision...
Date: 2016-11-04 21:48:13
Site :
https://espaceclient.allianz.fr
L'assurance-vie et le PEA | impots.gouv.fr
Accueil > Particulier > > > L'assurance-vie et le PEA
L'assurance-vie et le PEA
L'assurance-vie
Définition
L'assurance-vie est un contrat d'épargne et d'assurance signé entre un assuré et un assureur, dont le but est de disposer d'un capital à une date déterminée d'avance et qui constitue l'échéance du contrat.
Les versements (appelés « primes ») donnent lieu à des intérêts...
Date: 2017-11-29 00:44:40
Site :
https://www.impots.gouv.fr
L'assurance-vie et le PEA | impots.gouv.fr
L'assurance-vie
Définition
L'assurance-vie est un contrat d'épargne et d'assurance signé entre un assuré et un assureur, dont le but est de disposer d'un capital à une date déterminée d'avance et qui constitue l'échéance du contrat.
Les versements (appelés « primes ») donnent lieu à des intérêts qui sont capitalisés.
Arrivé au terme du contrat, l'assureur reverse à l'assuré...
Date: 2017-11-29 02:46:54
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Assurance vie - Bourse Direct Vie
En savoir plus sur le fonds
« Ne pas mettre tous ses oeufs dans le même panier » Ce vieil adage est plus que jamais d'actualité. Aujourd'hui, la rentabilité des fonds en euros est en baisse chez la plupart des acteurs du marché.
En fonction de votre profil investisseur, vous pourrez allouer une partie de votre épargne sur des supports unités de compte , de façon régulière afin de...
Site :
https://www.boursedirect.fr
Fiscalité Assurance vie - lassurancevie.fr
Fiscalité assurance vie : tout comprendre sur le sujet
Les assureurs multiplient les campagnes de sensibilisation pour la souscription à des assurances vie. Elles restent, généralement, bénéfiques dans son ensemble, mais il n'est pas suffisant de ne penser qu'à leurs atouts principaux. L'assurance-vie est soumise à des réglementations strictes, parfois même alourdies ces dernières...
Site :
lassurancevie.fr
L’assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
L'assurance-vie pour un expatrié ou non-résident
Mis à jour le
Imprimer
Partagez sur
Vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie français et envisagez aujourd'hui de vous expatrier, ou expatrié vous envisagez la souscription d'un tel contrat ; vous serez alors soumis à un régime fiscal différent de celui applicable aux résidents...