Articles sélectionnés pour le thème : assurance vie des banques
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Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...
Le LDD est pratique pour ceux qui ont déjà un livret A au plafond, et qui veulent bénéficier de la même souplesse, des mêmes garanties, mais aussi du même taux 0,75%, sans payer d'impôts sur les intérêts. Placer son argent sur un livret de développement durable, c'est aussi savoir que celui-ci va servir à financer les PME et la transition énergétique, même si son plafond de 12...
Date: 2017-11-07 09:51:43
Site :
http://meilleursplacements2014.fr
Tunisie : la Star mise sur la vie – JeuneAfrique.com
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Le leader tunisien des assurances, épaulé par son nouvel actionnaire français Groupama, fait désormais de l'assurance vie une priorité. Une activité encore marginale dans le pays, malgré le niveau très élevé de l'épargne à placer.
Née pratiquement avec la Tunisie indépendante, la Société tunisienne d'assurances et de réassurance (Star) occupe une place importante dans la...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Assurance décès : Comparatif des meilleurs contrats décès
Bien que son objet soit complètement différent de celui de l'assurance-vie , le contrat d' assurance décès fait néanmoins partie des contrats d'assurance-vie (précisément, des « contrats d'assurance-vie en cas de décès »). Ce qui explique sans doute la confusion existant dans l'esprit de nombre de Français.
A la différence de l'assurance-vie, le contrat d'assurance décès n'est...
Site :
https://www.cieleden.com
LA BANQUE POSTALE (Cachemire) : Contrat d'assurance-vie ...
LA BANQUE POSTALE (Cachemire)
Notez LA BANQUE POSTALE (Cachemire) !
Avis des lecteurs Mon Epargne.
Note globale : 2.38/ 5 pour 26 votes
LA BANQUE POSTALE (Cachemire)
Le contrat d'assurance-vie multi-support Cachemire est un contrat haut de gamme proposant une cinquantaine de supports et plusieurs types de gestion différents pour maximiser le rendement de votre épargne.
Avec un dépôt minimum...
Site :
mon-epargne.com
Cas vécu: Assurance-vie pour bébé | Blogue de l'assurance-vie
Si vous préférez, prenez une minute pour compléter le formulaire suivant :
Cas vécu: Assurance-vie pour bébé
Publié le 26 décembre, 2012 par Stéphanie Corbeil
5 commentaires
st_title='Cas vécu: Assurance-vie pour bébé'
Nous avons reçu récemment une demande de soumission sur notre site d'un parent qui désirait assurer son enfant pour 150 000$. Ce parent se disait que, étant donné...
Site :
https://www.soumissionassurancevie.ca
Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / avantage de l assurance vie / les meilleurs taux d'assurance vie / meilleur taux d assurance vie / compagnie d assurance vie
Solésio Vie - assurance vie - La Banque Postale – La ...
AVANTAGES
Vous cherchez un contrat d'assurance vie qui vous aide à préparer plus sereinement votre retraite ?
Avec Solésio Vie, vous vous constituez progressivement un capital et au moment de partir à la retraite, vous pouvez choisir de récupérer ce capital (1) ou d'en bénéficier sous forme de revenus complémentaires.
Solésio Vie vous offre des avantages (2):
Accessibilité : 30 EUR...
Date: 2017-11-28 22:11:32
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...
En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?
- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie
- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.
Les principales mesures de la...
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et ...
Contact
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et expatriés
Nous avons déjà abordé les avantages des contrats d'assurance-vie du Grand Duché pour les particuliers qui résident en France, les non-résidents en tirent également d'autres avantages (surtout fiscaux) liés à leur situation d'expatriation.
La fiscalité luxembourgeoise y est pour beaucoup durant la vie du contrat...
Site :
http://www.hipparque.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non rachetable / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie / racheter contrat d'assurance vie
PEP assurance vie - conseil-patrimonial.com
Introduction
Le 25 septembre 2003, le PEP (Plan d'Épargne Populaire) a été supprimé par le gouvernement. Il a été remplacé par le PERP, qui est un produit retraite (voir notre rubrique retraite).
Pour mémoire, le PEP était un produit exceptionnel, dans la mesure où il offrait à l'épargnant la garantie juridique de retrouver son capital au terme du contrat. Pourtant, il a souvent...
Date: 2017-11-29 02:45:29
Site :
http://www.conseil-patrimonial.com
demembrement d'assurance vie - etudier.com
Memoire assurance vie
...désormais bien intégrée dans le cours, le cours retrouve ainsi des niveaux de valorisation qui justifient le repositionnement sur le titre . Présentation de la société Créée en 1958 à l'initiative des pouvoirs publics, STAR est une société d'assurance et de réassurance. Elle a été privatisée en 2008 suite à l'entrée dans le capital de GROUPAMA à hauteur de 35% via une augmentation de capital réservée. Cette recapitalisation qui s'est faite par le biais d'une injection de...
3881 Mots |...
Site :
http://www.etudier.com
Thèmes liés : compagnie d assurance vie / gestion d assurance vie / cours d'assurance vie / cours d assurance vie / entreprises d assurance vie
Transfert de compte bancaire à la Banque populaire du sud
Banque populaire du sud, transfert de compte bancaire
Le 28 août 2013 par Sophie Faubers
La Banque populaire du sud accompagne les clients au quotidien en leur permettant d'assurer la gestion de leurs comptes bancaires et de leurs patrimoines. Elle vous propose aussi des solutions bancaires adaptées à vos activités et projets (crédits voitures, prêts pour une maison ...) en vous vous...
Assurance-Vie Livret Vie - MACIF Assurances, Banque, Santé
Votre épargne est investie sur un support euros garanti par l'assureur.
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Le Livret Vie en détail
Livret Vie est un contrat...
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https://www.macif.fr
Ascendo - Site indépendant d'information sur l'assurance vie
Contrats de capi
Ascendo
Commercialisé en 1996, Ascendo est un contrat d'assurance vie Multisupport permettant à son souscripteur de se constituer une épargne sur le moyen ou le long terme.
La fiscalité Multisupport qui s'applique à ce contrat permet à son détenteur de bénéficier de la fiscalité intéressante de l'assurance vie. Pour optimiser cet avantage fiscal, il devra éviter de faire des rachats les huit premières années , en privilégiant en cas de besoin les avances .
Contrairement aux contrats d'assurance vie...
Site :
http://www.cofloma.fr
Assurance vie - banque en ligne, consultation des comptes ...
Tous les dossiers-conseils
Souscrire une assurance vie est un bon geste pour votre avenir et celui de votre famille, quels que soient vos projets. L'assurance vie vous permet de...
Site :
https://www.ca-nmp.fr
Thèmes liés : assurance vie des banques en ligne / capital assurance vie en cas de deces / avantages d une assurance vie / assurance vie retraite rente / compte assurance vie
L'assurance vie associée à un compte bancaire - BNP Paribas
L'assurance vie associée à un compte bancaire
L'assurance vie associée à un compte bancaire
02.10.2001
Voir plus
Cardif, groupe d'assurance des personnes spécialisé dans le multipartenariat, filiale de BNP Paribas, lance le service Cardif One, qui permet à l'épargnant de profiter de la performance des placements à long terme sur l'intégralité de ses avoirs, tout en bénéficiant...
Site :
https://group.bnpparibas
Grands Prix de l'assurance vie : 213 contrats analysés et ...
Avec 1 636 milliards d'euros d'encours gérés à la fin de février 2017, l'assurance vie est de loin le placement financier préféré des Français. Mais ce succès ne doit pas masquer l'essentiel : la qualité des contrats. Sur un marché très dense, qui suscite des appétits commerciaux sans limite, comment s'y retrouver ? Notre solution : trier le bon grain de l'ivraie. C'est toute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Avis administration generale de la fiscalite. - avis ...
Numac : 2016003186
SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
Administration générale de la fiscalité. - Avis déterminant les modèles des attestations à délivrer par les assureurs concernant les contrats d'assurance-vie individuelle dont les primes peuvent donner droit à un avantage fiscal régional et/ou à une réduction d'impôt fédérale L'AR/CIR92 (1) soumet l'octroi d'un...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Master en Finance et Actuariat ( Banque et Assurance)
Master en Finance et Actuariat ( Banque et Assurance)
Objectifs :
La formation a pour objectif l'acquisition du savoir-faire pour les différents métiers liés aux marchés financiers et notamment les banques et assurances.
La spécialité « finance et actuariat » est ouverte aux titulaires des diplômés Bac+3 ayant une culture économique et financière acquise au cours d'études...
Date: 2017-11-29 04:00:00
Site :
http://www.mit-university.net
Thèmes liés : gestion de l assurance vie / gestion d assurance vie / assurance vie des banques / financement assurance vie / cours d'assurance vie
Mentions légales - AXA
Informations générales
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Editeur : GIE AXA France RCS C 382 717 791, 313 Terrasses de L'Arche 92727 Nanterre cedex.
Hébergement
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Numéro de téléphone : 01 49 49 40 00
Information sur les produits et services
L'information...
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https://www.axa.fr
Assurance-vie — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Les assurances-décès sont longtemps restées illicites : la Grande ordonnance de la marine les considère comme « réprouvées et contre les bonnes moeurs » (Livre III Chapitre VI Article X) car elles font souhaiter la mort de celui sur qui on la prend. Dans les pays anglophones, elles peuvent exister sous forme de gageure, ce qui freine d'ailleurs...
Date: 2017-11-23 06:21:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance - Articles ...
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance
Par Me Julie Pomerleau
[1] Plusieurs décisions ont été rendues en matière d'assurance durant l'année 2012. Dans la présente revue jurisprudentielle, nous en aborderons six qui portent plus particulièrement sur les questions suivantes : la déclaration du sinistre, l'attentat à la vie de l'assuré, la notion d'«invalidité totale», la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Où loger ses valeurs mobilières : compte titres, PEA ou ...
Le compte titres est moins intéressant fiscalement cette année. Il n'est pas le seul produit à pouvoir accueillir des actions ou des OPCVM. Le PEA et l'assurance-vie peuvent être une excellente alternative. Un panachage finement dosé est recommandé.
Avec la suppression du seuil de taxation, tous les mouvements effectués sur un compte titres sont désormais taxés (lire page précédente),...
Site :
https://www.lesechos.fr
Les contrats d'assurance vie en Euro - Assurance vie ...
Les contrats d'assurance vie en Euro
Les contrats d'assurance vie sont souvent nommés "contrats d'épargne retraite". Ils constituent d'ailleurs le placement préféré des français, à la fois pour épargner, préparer sa retraite ou protégerer des proches. La flexibilité des contrats permet ainsi d'investir soit dans des contrats en euros, peu risqués et mais avec une performance...
Site :
https://www.retraite.com
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
BIC - Charges d'exploitation externes - Primes d'assurance
1
Remarque :
Entreprises se constituant leur propre assureur : les provisions de propre assurance ne répondent pas aux conditions visées au 5° du 1 de l' article 39 du code général des impôts (CGI) dès lors que les risques qu'elles ont pour objet de couvrir sont purement éventuels et ne présentent, à la clôture de chaque...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contacter Natixis par téléphone, informations et service ...
Pour joindre Natixis, appelez le 08 99 03 03 03 . Nous vous faciliterons le numéro de contact de son service client.
A propos de Natixis
Natixis SA est une société basée en France qui exerce des activités de banque d'affaires, de gestion d'actifs et de services financiers spécialisés, c'est le bras du groupe bancaire français Groupe BPCE, créé en juillet 2009 par la fusion de Banques...
Site :
http://telephone.fr
Thèmes liés : gestion d assurance vie / assurance risque de la vie caisse d'epargne / produit assurance vie caisse d'epargne / epargne assurance vie banque populaire / produit d assurance vie
Offres d'emploi Assurance Retraite - France ...
Offres d'emploi Assurance Retraite - France
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HSBC France - Hauts-de-Seine
Entreprises, formation assurance auprès des conseillers Entreprises et promotion d'études retraite ou protection du dirigeant dans le cadre... Profil : Vous avez une...
Site :
https://www.optioncarriere.com
Définition et fiscalité de l’assurance-vie | bienprévoir.fr
Définition et fiscalité de l'assurance-vie
6- Actualité Assurance-Vie
L'assurance-vie est un produit d'épargne par lequel l'assureur ou la banque s'engage à vous verser à la fin du contrat en plus de votre capital d'origine, les intérêts produits par votre versement :
si vous êtes vivant à la fin du contrat, vous récupérez votre capital ainsi que ses « fruits »,...
Site :
https://www.bienprevoir.fr
Assurance-vie en 2015, amour toujours - Le nouvel Economiste
Assurance-vie en 2015, amour toujours
Des rendements en baisse, mais des poches de performance qui subsistent. La fidélité des épargnants ne fléchira pas
Malgré une érosion continue de ses performances, l'assurance-vie reste un placement prisé des Français. Une situation qui devrait persister tant que l'argent ainsi glané sera majoritairement investi en dettes d'États, comme en France...
Contrat d'assurance-vie : dix erreurs à ne pas commettre
Jérôme Krausz - Expert Banque & Crédit chez jechange
Avant de signer, vérifiez tous les frais du contrat...
Tout contrat se traduit par la facturation de frais sur l'assurance-vie , et il est important de tous les connaître avant de s'engager. Un bon contrat, de nos jours, ne saurait prélever plus de 3 % sur les versements effectués par l'assuré (les « frais d'entrée »). Les frais...
Site :
https://www.jechange.fr
La situation et les perspectives du secteur des assurances ...
Les banques sont devenues très actives sur le marché de l'assurance vie depuis que l'article 5 de la loi bancaire n° 84-46 du 24 janvier 1984 a étendu le champ des opérations qu'elles sont autorisées à pratiquer. En effet, si elles ne peuvent exercer directement une activité de production de produits d'assurance, à l'exception des activités de caution, elles peuvent cependant créer...
Date: 2016-02-03 16:46:22
Site :
senat.fr
Conseil assurance vie - Assurance vie en ligne - Gestion ...
Une gestion simplifiée
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Sur votre espace sécurisé Ma banque en ligne, consultez en toute simplicité les informations-clés relatives à votre contrat :
Valeur de vos contrats actualisée quotidiennement
Historique de vos opérations
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Détail de vos profils de gestion ou options financières
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Site :
hsbc.fr
Loi « Sapin 2 », piège sur les détenteurs d’assurance-vie ...
Loi « Sapin 2 », piège sur les détenteurs d'assurance-vie
Que nous réserve la loi Sapin ? Parmi toutes les dispositions, une pourrait véritablement changer la donne en matière d'assurance-vie : le renforcement des pouvoirs contraignants du Haut conseil de stabilité financière sur l'assurance.
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Par Nicolas Perrin.
La loi Sapin 2...
Site :
https://www.contrepoints.org
Placer son argent au Luxembourg - Assurance-vie 2017: les ...
Pourquoi souscrire un contrat en unité de compte ?
Les contrats d'assurance vie au Luxembourg sont réservés aux grosses fortunes. Les petits épargnants ne vont pas pouvoir bénéficier des mêmes fonctionnalités, et des mêmes facilités. On a coutume de dire qu'il faut investir au moins 250 000 euros pour pouvoir gérer au mieux les avantages reliés à l'assurance vie...
Meilleur placement actuel : l'assurance vie ! - AssurezBien
Meilleur placement actuel : l'assurance vie !
Meilleur placement actuel : l'assurance vie !
Comparez gratuitement les différents placements du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
By Bernard LeGrand -
20 novembre 2015
En cette période d'aversion généralisée pour le risque, profitez des bons rendements des fonds en euros. Chute de l'immobilier, effondrement des actions,...
Site :
assurez-bien.fr
Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires ...
Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires inactifs transférés à la Caisse des Dépôts
Formulaire de recherche
" type="submit">
Rechercher des assurances-vie et des comptes bancaires inactifs transférés à la Caisse des Dépôts
Vous avez reçu un courrier de votre banque ou de votre assureur vous informant du transfert de votre argent à la Caisse des Dépôts ? Vous...
Date: 2017-11-29 03:23:03
Site :
http://www.caissedesdepots.fr
Thèmes liés : recherche contrat assurance vie / contrat d'assurance vie definition / plusieurs contrats d assurance vie / transfert contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d'assurance vie
Lombard International Assurance - Assurance-vie sur mesure ...
Nederlands
Qu'est-ce qu'une assurance-vie liée à un fonds dédié?
Les contrats d'assurance-vie liés à un fonds dédié sont des assurances-placement de la branche 23 soumises au droit belge et dont le rendement est lié à un fonds interne dédié géré de manière discrétionnaire. Ce type d'assurance permet d'offrir des solutions flexibles pour les projets de gestion du patrimoine et de...
Site :
http://www.lombardinternational.com
Problème avec assurance vie CNP dont je suis bénéficiaire ...
Message par sergec16 » 11 Mars 2016, 23:29
J'espère que c'est la bonne section pour poser ma question.
Ma Grand-mère est décédée en 2013. Elle avait souscrit un contrat d'assurance vie auprès de CNP assurance/la Banque postale.
Mon frère, mes soeurs et moi même en sont les bénéficiaires. Le montant du capital est de 7500 euros chacun.
L'assurance nous a contacte en janvier 2016...
Site :
https://forum.quechoisir.org
Poste Avenir - Comparez 2174 contrats d'Assurance vie
Poste Avenir
Choisir son contrat en Euros
En dehors de la réputation de l'assureur, les deux principaux critères à comparer pour choisir son contrat d'assurance vie en Euros sont :
le montant des frais sur les versements. Le taux moyen pour ces frais (source Cofloma) est de 3,80% pour les contrats en Euros,
les rendements du support en Euros (nets annuels) sur plusieurs années.
Les frais de gestion ont une importance moindre car ils sont intégrés dans le calcul du rendement net annuel.
Poste Avenir est un contrat collectif d'assurance vie ne proposant qu'un seul support d'investissement (contrat monosupport). Il...
Site :
http://www.cofloma.fr
Jeune actif : Quel placement pour votre argent - E-Patrimoine
Comment investir son argent lorsqu'on est jeune ?
Comment investir son argent lorsqu'on est jeune ?
3 juillet 2017
4.4/5 sur 50 votes
En tant qu'étudiant ou jeune actif, il est parfois rare que l'on entende parler d'investissement ou placement d'argent dans son cercle d'amis. Cependant, cela ne signifie pas que l'investissement est simplement réservé aux personnes déjà bien ancrées dans la...
Site :
https://epatrimoine.fr
Pourquoi ouvrir un compte titres pour des SCPI avec ...
Modérateur
Réputation : 1318
Je pense que le nantissement devrait se faire au niveau de la gestion d'Immorente, qui devrait pouvoir "inscrire" le nantissement sur vos titres (vous empêchant ainsi de les céder librement, sans l'accord de la banque). C'est comme ceci que j'ai vu qu'il était procédé pour nantir des assurance-vie (AFER, Fortuneo) : le...
Date: 2017-11-29 06:49:25
Site :
https://www.devenir-rentier.fr
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / modification contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie en ligne
L'Échelle de Jacob: "L'assurance vie" : un mauvais placement
23 mai 2015
"L'assurance vie" : un mauvais placement !
« L'assurance vie, un placement en trompe-l'oeil ? » Voilà le titre du dernier article de 60 millions de consommateurs pour qui l'assurance vie, le placement préféré des Français, est en fait mauvais.
Et c'est marrant parce que c'est tout de même exactement ce que j'explique en prêchant dans le désert ou presque depuis des...
Date: 2017-11-28 16:29:08
Site :
http://echelledejacob.blogspot.com
L’assurance vie en ligne : un marché d’avenir
L'assurance vie en ligne : un marché d'avenir
Publié le 16 juin 2016 dans Assurance
Traditionnellement, l'assurance vie en ligne ne représentait pas une part importante sur le marché global de l'assurance vie. Mais elle semble avoir un bon potentiel de croissance.
Un marché en expansion
« Ce marché représentait 2,7 % de la collecte totale en 2014, soit 2,9 milliards d'euros. Il peut...
Site :
http://lesalondelassurance.com
Assurance Vie - Boursorama Banque
* Le contrat comporte des frais annuels de gestion précisés dans la Notice d'Information valant Condition Générale du contrat Boursorama vie
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Assurance VIE CAISSE D'EPARGNE - Epargne | placement ...
Assurance VIE CAISSE D'EPARGNE
CAISSE D'EPARGNE
Les 17 caisses d'épargne sont les premières banques de leur région et accompagnent le développement de leur client avec une offre complète de bancassurance (collecte et gestion de l'épargne, crédits, moyens de paiement, gestion de patrimoine, assurances...).
La caisse d'épargne s'appuie sur son réseau d'experts pour apporter...
100€ >> Bénéficiez de l'offre de parrainage Fortuneo Banque
Profitez du Parrainage chez Fortuneo
La banque Fortuneo offre 60EUR aux nouveaux clients. Nous pouvons vous faire bénéficier de l'offre de parrainage Fortuneo avec le code promo du parrain!
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Site :
http://www.parrainage-offre.fr
10 000, 500 000, ou 5 millions d'euros : comment placer ...
10/02/2015 | Classé dans: GESTION PLACEMENT | Publié par: patrimoineprive
Prime, héritage, donation... Vous avez un capital à faire fructifier ? Cette aubaine peut toutefois tourner au casse-tête, surtout en cette période d'incertitudes macro-économiques. Les rendements des placements à court terme... sont anémiques et la Bourse est en proie à des soubresauts... Afin de...
La vie de l'ESA - Formation en Assurance – BTS Assurance
Les techniques d'assurance en 34 fiches - André Martin
Présentation de l'éditeur
L'ouvrage Les techniques d'assurance en 34 fiches d'André Martin présente l'ensemble des techniques d'assurance indispensables à l'exercice du métier de conseiller ou chargé de clientèle tant en agence d'assurance qu'en agence bancaire.
L'ensemble des thèmes développés avec une approche...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : fin contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie / gestion contrat assurance vie / assurance vie contrat associatifs
Nantissement d'un placement financier pour un crédit
parts de sociétés (SARL, SCI, SCPI).
Le nantissement d'un LDD, d'un PEL ou d'un CEL est interdit.
Le principe de fonctionnement
En cas de défaillance de l'emprunteur (décès ou insolvabilité), la banque se rembourse sur l'épargne alors nantie.
Le nantissement des valeurs mobilières est réalisé dans le cadre d'une convention tripartite :
L'emprunteur qui propose un produit financier en...
A la recherche d'une assurance-vie "en déshérence ...
Votre banque vous a prévenu du transfert de votre compte « inactif » à la Caisse des Dépôts ? Vous êtes à la recherche d'une assurance-vie souscrite par un proche ou par vous-même ? Ou de votre plan épargne entreprise (PEE) ? Si cet argent a bien été transféré à la Caisse des Dépôts, vous pouvez lancer une recherche sur www.ciclade.fr afin de le récupérer.
Offres Etablissement public
Rechercher le contrat d'assurance-vie « en déshérence »...
Date: 2017-11-29 03:55:31
Site :
http://www.caissedesdepots.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en desherence / transfert contrat d'assurance vie / compte assurance vie caisse d'epargne / contrat d'assurance vie definition / contrat d'assurance vie
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org