Articles sélectionnés pour le thème : fiscalite deces contrat assurance vie
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Assurance vie Ascendo assuré par CNP Assurances distribué ...
2.76 %
* : Les performances passées du fond euros d'assurance-vie Ascendo ne présagent pas des performances futures
** : moyenne des 159 fonds accessibles via des contrats similaires (Fiscalité, type et en cours de commercialisation)
Zoom Assurance vie :
Le choix du contrat d'assurance vie Ascendo assuré par La Banque Postale doit être pris en considérant 2 critéres principaux : l'objectif (en cas de vie ou...
Date: 2017-11-28 06:48:34
Site :
http://assurance-vie.patrimoine-finance.com
Assurance vie Poste Avenir assuré par CNP Assurances ...
2.82 %
* : Les performances passées du fond euros d'assurance-vie Poste Avenir ne présagent pas des performances futures
** : moyenne des 85 fonds accessibles via des contrats similaires (Fiscalité, type et en cours de commercialisation)
Zoom Assurance vie :
Le choix du contrat d'assurance vie Poste Avenir assuré par La Banque Postale doit être pris en considérant 2 critéres principaux : l'objectif (en cas de vie ou...
Date: 2017-11-28 04:12:10
Site :
http://assurance-vie.patrimoine-finance.com
GMO Poste Avenir - Assurance vie
3 %
2.76 %
* : Les performances passées du fond euros d'assurance-vie GMO Poste Avenir ne présagent pas des performances futures
** : moyenne des 159 fonds accessibles via des contrats similaires (Fiscalité, type et en cours de commercialisation)
Zoom Assurance vie :
Le choix du contrat d'assurance vie GMO Poste Avenir assuré par La Banque Postale doit être pris en considérant 2 critéres principaux : l'objectif (en cas de vie...
Date: 2017-11-28 00:36:50
Site :
http://assurance-vie.patrimoine-finance.com
Assurance-vie bénéficiaire : changement du bénéficiaire
La Maîtrise du risque : notre valeur ajoutée
Nos conseillers en investissements financiers et patrimoniaux vous accompagnent au plus près dans vos projets
Les missions de Acciplus patrimoine : le conseil en gestion de patrimoine et en investissements financiers. Découvrez nos produits !
Accueil » Fiscalité & Patrimoine » Assurance-vie et bénéficiaire : changement du...
Date: 2017-11-24 13:14:17
Site :
http://www.acciplus-patrimoine.com
Ascendo - Site indépendant d'information sur l'assurance vie
Contrats de capi
Ascendo
Commercialisé en 1996, Ascendo est un contrat d'assurance vie Multisupport permettant à son souscripteur de se constituer une épargne sur le moyen ou le long terme.
La fiscalité Multisupport qui s'applique à ce contrat permet à son détenteur de bénéficier de la fiscalité intéressante de l'assurance vie. Pour optimiser cet avantage fiscal, il devra éviter de faire des rachats les huit premières années , en privilégiant en cas de besoin les avances .
Contrairement aux contrats d'assurance vie...
Site :
http://www.cofloma.fr
Meilleure assurance vie
Les meilleures assurances vie
Meilleure assurance vie est un site d'actualités sur l' assurance vie et tout spécialement les contrats d'assurance vie en ligne comme ceux de Boursorama,Fortuneo ou encore Bourse Direct qui ont la faveur des investisseurs car ils sont dénués de droits d'entrée et présentent des options intéressantes pour gérer les contrats comme par exemple la sécurisation...
Site :
http://www.meilleure-assurance-vie.org
Avantages de la fiscalité en assurance vie Luxembourg
Un cadre fiscal privilégié
Le principe de neutralité en matière de fiscalité assurance vie Luxembourg
La fiscalité applicable en matière de contrat d'assurance vie luxembourgeois est celle du pays de résidence fiscale du souscripteur.
A titre d'exemple, l'épargnant résidant fiscal en France verra son contrat d'assurance vie luxembourgeois imposé en France selon les dispositions...
Contrat de capitalisation — Wikipédia
Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d'un contrat d' assurance-vie , avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de simples déclinaisons de contrats d'assurance-vie déjà existants.
Fiscalité[ modifier | modifier le code ]
La fiscalité des contrats de...
Date: 2017-11-17 07:10:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Fiscalite assurance deces - informations deces apres 70 ans
Les lettres types en assurance décès...
Fiscalité de l'assurance pour un décès après 70 ans :Vos bénéficiaires peuvent être assujettis à l'article 757 B du Code Général des Impôts.
Vos bénéficiaires peuvent être assujettis à l'article 757 B du Code Général des Impôts et s'ils ne le sont pas, on revient au cas classique avec l'application de l'article 990 I du Code Général...
Site :
http://mon-assurance-deces.com
Formation Assurance vie et gestion de patrimoine - EFE
Imprimer
Élaborer une stratégie de placement
Bâtir une stratégie efficace de gestion de patrimoine implique une connaissance approfondie de l'assurance vie, de ses mécanismes techniques à ses aspects fiscaux, en passant par l'ensemble des clauses juridiques qui peuvent être optimisées.
Objectifs
Présenter les principaux atouts de l'assurance vie par rapport aux autres...
Site :
https://www.efe.fr
Fiscalite assurance vie : je vous explique tout
Une assurance vie est un moyen d'épargne que beaucoup de Français choisissent.
Elle permet de se constituer un patrimoine, qui sera légué au conjoint ou à n'importe quel bénéficiaire, lors de décès.
Mais l'assurance vie permet également de financer n'importe quel projet. Si vous avez hérité d'une assurance vie, découvrez dans cet article sa fiscalité. Il est important de la...
Site :
http://www.fiscaliteassurancevie.fr
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l ...
> Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
La fiscalité des contrats d'assurance vie détenus par les Français résidents à l'étranger a été modifiée pour "mettre fin à différents angles morts dans la taxation de l'assurance vie au décès"', selon les termes du rapporteur général de...
Site :
https://www.assurprox.com
Fiscalité assurance vie - ISF | Epargne Actuelle
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L'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) et l'assurance vie
Tout savoir sur l'Impôt de solidarité sur la fortune : quelles sont les particularités de l'assurance vie dans la déclaration ISF ?
Qui est concerné par l'ISF ?
Vous êtes soumis à l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) si vous êtes résident fiscal en France et si le patrimoine net...
Dynavie, votre assurance vie multisupport - Monceau Assurances
Dynavie, votre assurance vie multisupport
Dynavie, votre assurance vie multisupport
Dynavie est un contrat d'assurance vie multisupport conçu pour vous offrir une liberté totale dans le choix de vos investissements.
Dynavie vous offre le choix de la répartition, selon vos objectifs, entre différents supports financiers, sélectionnés pour leurs performances et leur complémentarité.
Dynavie...
Site :
http://www.monceauassurances.com
Co-souscription assurance vie et conjoint - LCL Banque et ...
Co-souscription assurance vie et conjoint
Souscrire une assurance vie au profit de son conjoint
Désigner son conjoint comme bénéficiaire de son assurance vie permet de le protéger financièrement en lui transmettant un capital avec une fiscalité avantageuse. Que se passe-t-il si le contrat a été alimenté avec des fonds communs ? Que devient le contrat en cas de divorce...
Site :
https://www.lcl.com
L’assurance vie après 70 ans : est-ce toujours intéressant
Les articles de nos experts
06 janvier 2016
L'assurance vie après 70 ans : est-ce toujours intéressant ?
par Sihem BOURAS
Connue pour sa fiscalité privilégiée pour tous les versements réalisés avant le 70ème anniversaire du souscripteur, l'assurance vie peut paraître pour certains moins intéressante fiscalement après les 70 ans.
Effectivement, il existe beaucoup d'idées reçues sur la...
Comparatif Assurance Vie - La sélection des meilleurs ...
Présentation ComparaisonAssuranceVie.fr
Comparaison Assurance Vie .fr est un comparatif en assurance vie.
Le site est né d'une idée simple : au lieu de recenser l'ensemble des contrats du marché, nous avons recherché et identifié pour vous deux contrats d'assurance-vie présentant les meilleures caractéristiques :
Rendement du fonds sécurisé N°1 en 2012, 2013, 2014 et 2015: +...
Site :
http://www.comparaisonassurancevie.fr
Assurance vie : Les conseils Novalfi pour réduire les ...
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Vous avez souscrit un contrat d'assurance vie sans respecter ces préconisations, il y a fort à parier que votre contrat d'assurance vie ne vous permette pas de réduire les droits de succession en cas de décès.
Exemple : Pourquoi, il est indispensable d'adapter la souscription de son contrat d'assurance vie à son contrat de mariage.
Le cas le plus fréquent concerne les époux...
Site :
http://www.novalfi.com
quelle fiscalité pour l'assurance-vie - Mutuelle d'assurance
Succession : quelle fiscalité pour l'assurance vie ?
Succession : quelle fiscalité pour l'assurance-vie ?
L'assurance-vie est un formidable outil de transmission du patrimoine. En cas de décès, il n'y a pas de droits de succession à proprement parler mais une fiscalité particulière.
Conseils pour bien l'utiliser.
Bien comprendre les avantages d'une assurance-vie pour la...
Site :
https://www.groupama.fr
Le démembrement en assurance vie : définition, règles et ...
Choisir
Euodia Finance
Nous suivre, c'est profiter de conseils d'experts en gestion de patrimoine accessibles à tous pour investir au mieux son épargne.
Objectivité
Accompagnement
Le démembrement en assurance vie
L'assurance vie permet d'épargner une somme d'argent et de transmettre ainsi un capital à une personne de son choix. Le souscripteur du contrat d'assurance est l'assuré. À son...
Assurance-vie et succession, ce qu’il faut savoir
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / Assurance-vie et succession, ce qu'il faut savoir
Assurance-vie et succession, ce qu'il faut savoir
17/11/2011
Epargne
Fiscalité
L'assurance-vie est un outil performant pour assurer un complément de revenu ou préparer sa retraite. Pour d'autres épargnants, un contrat d'assurance-vie est un outil efficace pour ... Continuer la lecture de...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et ...
Contact
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et expatriés
Nous avons déjà abordé les avantages des contrats d'assurance-vie du Grand Duché pour les particuliers qui résident en France, les non-résidents en tirent également d'autres avantages (surtout fiscaux) liés à leur situation d'expatriation.
La fiscalité luxembourgeoise y est pour beaucoup durant la vie du contrat...
Site :
http://www.hipparque.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non rachetable / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie / racheter contrat d'assurance vie
Imposition assurance vie en cas de rachat | Epargne Actuelle
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Assurance vie : une imposition avantageuse en cas de rachat
L'assurance vie est un outil d'épargne qui bénéficie d'une fiscalité avantageuse : les intérêts d'un contrat d'assurance vie sont imposés uniquement lors d'un rachat.
La fiscalité de l'assurance vie en cas de rachat
Durant la phase d'épargne, votre contrat d'assurance vie n'est pas taxable...
Assurance vie Lyon Annecy Valence Saint Etienne AFER
Chercher à saisir les opportunités d'investissement et de rendement sur les marchés obligataires.
Les récompenses 2016 du contrat d'assurance vie multisupport Afer
Comme chaque année, le contrat collectif d'assurance vie multissuport Afer a été largement récompensé par la Presse économique et financière.
Les 3 bonnes raisons de choisir le contrat d'assurance-vie Afer
1
Transparence -...
Date: 2017-11-27 16:30:02
Site :
http://www.epargne-et-finance.fr
Placements: Assurance-vie, Contrat de capitalisation, PEA ...
Compte-titres
L'assurance vie
L'assurance vie est un contrat par lequel l'assureur s'engage, en contrepartie du paiement d'une ou plusieurs primes, à verser un capital ou une rente à une personne déterminée en cas soit de décès (bénéficiaire en cas de décès), soit de vie (bénéficiaire en cas de vie) de l'assuré.
Le contrat d'assurance vie demeure, dans une certaine mesure, un...
Site :
http://www.aelis-patrimoine.com
Assurance vie entière - Direct Prevoyance, l'assurance des ...
Pourquoi choisir entre une épargne et un capital décès à fonds perdus?
Direct Prévoyance vous propose une assurance vie entière.
Les atouts de l'assurance vie entière
Un capital décès sans limite de temps:
- vous restez assuré toute votre vie, quel que soit votre état de santé,
- le versement du capital est garanti quel que soit l'âge auquel survient le décès.
S'agissant des...
Site :
http://directprevoyance.fr
Assurance vie - www.produits-financiers.fr
Assurance vie
Il y a 58 produits.
L'assurance vie est un contrat d'épargne: tous les versements, ainsi que les intérêts générés, vont constituer un capital. En cas de vie, vous pouvez disposer de ce capital, et en cas de décès celui-ci sera transmis à la personne...
Site :
http://produits-financiers.fr
Thèmes liés : produits des contrats d'assurance vie / produits des contrats d assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie
Succession assurance vie
Succession assurance vie Les droits de succession, la fiscalité, les frais, les abattements
Liens commerciaux
Succession assurance vie
Bienvenue sur www.successionassurancevie.fr !
La fiscalité en matière de succession assurance vie reste très avantageuse pour le ou les bénéficiaires d'un contrat assurance vie ce, malgré les réformes successives qui ont réduits ses avantages. Les fonds...
Site :
http://successionassurancevie.fr
Ficovie, le fichier de l’assurance-vie, Fiscalité ...
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
Ficovie, le fichier de l'assurance-vie
14/01/16
COGEDIS
En 2016, les assureurs auront l'obligation d'informer l'administration fiscale des contrats existants, des nouvelles souscriptions et des dénouements. Zoom sur ce décret du 30 mars 2015.
Du nouveau dans l'assurance vie ! Grâce au fichier Ficovie, à compter du 1er janvier 2016, l'administration aura...
Date: 2017-11-29 00:40:19
Site :
http://www.pleinchamp.com
La fiscalité de l'assurance décès
Accueil » Fiscalité » Régime fiscal d'une assurance décès
Régime fiscal d'une assurance décès
Réduire la police Agrandir la police
Le capital versé au(x) bénéficiaire(s) suite au décès de l'assuré n'est pas soumis aux droits de succession , sauf exceptions.
Toutefois, le capital garanti est soumis à des prélèvements fiscaux qui différent selon que les cotisations ont été...
Plan Assurance Vie - Crédit Mutuel
Particuliers Épargner Notre offre
Plan Assurance Vie
Plan Assurance Vie est un contrat d'assurance-vie multi-supports qui vous permet de vous constituer progressivement un capital.
Il vous accompagne tout au long de votre vie et vous permet de vous constituer un patrimoine.
En bref
Versements à votre rythme ou programmés
Fiscalité avantageuse
Mode de gestion : sécurisé, dynamique ou...
Site :
https://www.creditmutuel.fr
Assurance vie et assurance décès : ne pas confondre
Les cotisations d'une assurance décès sont déterminées à la souscription en fonction de plusieurs paramètres :
- L'âge du souscripteur : pour un capital équivalent, plus son espérance de vie est élevée, plus les cotisations sont faibles.
- Le capital choisi : la prime d'assurance est proportionnelle à ce dernier.
Les cotisation d'une assurance décès sont versées à fonds...
Site :
https://www.generali.fr
Baisser mes impôts : assurance vie et fiscalité
TEL : 01 42 56 60 00
Assurance Vie et fiscalité POUR 2012
A/ l'assurance vie : de multiples solutions vous permettant de faire du sur mesure
Un contrat d'assurance vie est avant tout une enveloppe fiscale vous permettant de définir votre stratégie d'investissement financière ;
Vous pouvez souscrire un contrat d'assurance vie, auprès d'une compagnie d'assurance, d'une banque, d'une...
Contrat d’assurance vie non dénoué du conjoint survivant ...
Les articles de nos experts
04 octobre 2016
Contrat d'assurance vie non dénoué du conjoint survivant, (Réponse ministérielle CIOT de février 2016)
Il est fréquent au sein d'un couple marié sous le régime de la communauté légale, que les époux alimentent leur contrat avec des fonds communs. Lorsqu'un des époux décède, et qu'ainsi la communauté est dissoute, la valeur de rachat de...
Assurance vie belgique simulation 2016 - Assurance vie 2016
Assurance vie belgique simulation 2016
Comparez gratuitement les différentes offres d'assurance vie du marché pour trouver le meilleur taux de rendement :
Tandis que le taux le plus élevé en France est de 45 % pour les revenus supérieurs à 151 200 EUR, il est de 50 % en Belgique au-delà de 36 300 EUR.
Les revenus belges sont donc lourdement taxés, d'autant que le système de quotient...
Loi Sapin 2 : quels impacts sur l’assurance vie
Parmi les nombreuses dispositions de la Loi Sapin 2, l'une d'elles concerne directement l'assurance vie puisqu'elle prévoit de limiter, voire bloquer tout versement, arbitrage et retrait sur les contrats d'assurance vie pendant une période maximale de 6 mois.
Cette mesure, très médiatisée, a pu alarmer certains épargnants. Mais est-elle vraiment si inquiétante que cela ? Décryptage...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
Les avantages de l’assurance-vie au Luxembourg
Les avantages de l'assurance-vie au Luxembourg
15 Décembre 2015
Le contrat d'assurance-vie est-il toujours un bon outil de gestion de fortune et de planification patrimoniale pour la clientèle européenne et locale ? Dans le contexte actuel réglementaire, pourquoi les contrats d'assurance ont-ils autant de succès ?
Les contrats d'assurance-vie luxembourgeois possèdent un certain nombre de...
Date: 2017-11-29 04:30:27
Site :
https://www.lesfrontaliers.lu
Assurance-vie en euros ou en unités de compte - lcl.com
Si vous n'avez ni le temps, ni le goût ou l'expérience nécessaire pour gérer votre contrat d'assurance vie en unités de compte seul, vous pouvez opter pour un contrat à gestion profilée. Vous choisissez alors entre différents profils de risque - « prudent », « équilibré », « dynamique » - celui qui correspond le mieux à vos objectifs. L'assureur se charge ensuite de répartir vos...
Site :
https://www.lcl.com
Contrats d'assurance-vie | Luxembourg for finance
Secondary tabs
Contrats d'assurance-vie
Un niveau de protection unique des investisseurs, une grande flexibilité dans la conception des contrats et dans la gestion des actifs, une parfaite neutralité fiscale et une confidentialité garantie par la loi sont les principaux avantages qu'offrent des entités juridiques de droit luxembourgeois pour la conclusion de contrats d'assurance vie.
Ces...
Date: 2017-11-29 04:15:34
Site :
http://www.luxembourgforfinance.com
Fiscalité de l'assurance vie en cas de décès - lcl.com
Fiscalité de l'assurance vie en cas de décès
Fiscalité assurance vie en cas de décès*
En cas de décès, les capitaux de l'assurance vie versés aux bénéficiaires désignés ne font pas partie de la succession de l'assuré décédé et échappent, en principe, aux droits de succession. Il existe cependant des exceptions. Quelle est la fiscalité de l'assurance vie lors d'une succession...
Site :
https://www.lcl.com
ASSURANCE VIE CREDIT MUTUEL ET CIC - Epargne
ASSURANCE VIE CREDIT MUTUEL ET CIC
CREDIT MUTUEL ET CIC
Le Crédit Mutuel forme avec le CIC, dont il est devenu actionnaire majoritaire en 1998, la 2ème banque de détail en France, au service de plus de 13 millions de clients.
Le groupe est leader en bancassurance et en monétique. Aussi, ce sont ses fonds propres et sa forte productivité qui font du groupe un acteur majeur il est...
Fiscalité des contrats d'assurance vie ... - nellweb.com
A
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les fonds de Branche 21 et/ou de Branche 23 proposés au contrat.
Architecture ouverte
L'architecture ouverte consiste en l'offre de fonds émanant de plusieurs sociétés de gestion. On parle d'architecture ouverte lorsque l'offre de fonds d'une institution financière n'est pas basée uniquement sur des fonds "maison" mais...
Site :
https://www.nellweb.com
Pourquoi opter pour Assurance Vie Caisse d’Épargne ...
Assurance Vie Caisse d'Épargne
Assurance Vie Caisse d'Épargne met à disposition de ses clients deux types de contrat multisupport :
Le contrat d'Assurance vie multisupport dédiance 1818
Ce contrat assurance vie permet à la fois la constitution d'un capital, la perception de revenus complémentaires, la possibilité de déléguer la gestion des avoirs, mais aussi le choix entre plusieurs...
Date: 2017-10-29 04:34:52
Site :
https://assurevue.com
Formation Produits d'assurance-vie : mieux conseiller vos ...
Pauses et déjeuners offerts
Programme
Intra / sur-mesure
Programme
Cette journée de formation vous permettra de maîtriser le cadre juridique et fiscal de l'assurance-vie, de connaître l'évolution des produits et du marché et d'appréhender les obligations de conseil et d'information.
Objectifs pédagogiques
Comprendre le marché de l'assurance-vie
Maîtriser le cadre juridique et fiscal de...
Site :
http://www.orsys.fr
Assurance vie mineur: Le meilleur contrat du Crédit Agricole
Assurance vie pour mineur : Epargne Evolution est-il le meilleur contrat ?
Assurance vie pour mineur : Epargne Evolution est-il le meilleur contrat ?
22 avril 2016
4.2/5 sur 11 votes
En tant que parents ou grands parents, n'avez vous jamais pensé à épargner pour le compte de votre enfant ou votre petit-enfant ?
L'assurance vie est l'outil idéal pour mettre de côté un capital pour vos...
Site :
https://epatrimoine.fr
Fiscalité assurance vie 2017 - Imposition assurance vie
L'assurance vie multisupports présente un cadre fiscal avantageux en comparaison des autres placements comme le Compte Titres ou les Livrets d'épargne non réglementés.
La fiscalité appliquée au contrat d'assurance vie est fonction du type d'opération effectuée : Rachat total ou partiel, sortie en rente ou capital décès.
Fiscalité en l'absence de rachat
Si vous laissez votre argent au...
Site :
http://www.patrimea.com
Assurance-vie multi-support BATIPROJET SMABTP : devis ...
Dynamisez votre épargne en ligne pour réaliser vos projets de demain !
Détails de l'offre
SMABTP vous accompagne dans la réalisation de vos projets grâce au contrat d'assurance-vie multi-support BATIPROJET.
BATIPROJET est un contrat individuel d'assurance-vie multi-support comportant 22 supports d'investissements adaptés aux objectifs de chacun.
Ce contrat représente un cadre privilégié de l'assurance-vie avec une fiscalité avantageuse, un...
Site :
https://www.tpme.com
Thèmes liés : contrat d assurance vie individuel / contrat d'assurance vie en cas de deces / fiscalite des contrats d assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / transfert contrat d'assurance vie
Assurance-vie : aspects civils et fiscaux du contrat d ...
LE CONTRAT D'ASSURANCE-VIE : DE QUOI S'AGIT IL ?
Le contrat d'assurance-vie est un contrat par lequel, en contrepartie des primes versées par le souscripteur, l'assureur s'engage à verser, en cas de vie ou en cas de décès de l'assuré, les capitaux valorisés, soit au souscripteur soit au tiers qu'il aura désigné.
En cas de décès, la clause bénéficiaire désigne la ou les personne(s)...
Site :
http://www.dlpatrimoine.fr
Assurance-vie : la fiscalité en cas de décès ...
L'assurance-vie
Assurance-vie : la fiscalité en cas de décès
Cette fiscalité s'appliquera lors du décès du titulaire du contrat sur les sommes perçus par les bénéficiaires. La fiscalité dépend de plusieurs facteurs :
La date de souscription du contrat.
La date de versement des fonds.
L'âge du titulaire du contrat au moment du versement des fonds.
Contrats ouverts avant le 20 novembre...
L’assurance vie et le seuil des 70 ans - banquepopulaire.fr
L'assurance vie et le seuil des 70 ans
L'assurance vie après 70 ans : quelle fiscalité ?
Les contrats souscrits avant le 20 novembre 1991 et les contrats souscrits après cette date mais avant les 70 ans de l'assuré.
L'article 990 I du Code général des imp??ts (CGI) s'applique aux souscriptions réalisées après le 20 novembre 1991 et avant les 70 ans de l'assuré dès lors que les...