Vos questions, Nos réponses - Crédit Logement

TOP 5 DES QUESTIONS LES + CONSULTÉS

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Seule l'analyse de l'ensemble des éléments constitutifs d'une demande de prêt peut permettre à Crédit Logement de se prononcer en termes d'accord de garantie.

Les demandes de garantie doivent nous être présentées par une banque.

<div class="TexteImprimer"><span style="color:#5A8DB4;">Peut-on toujours...

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Site : http://www.creditlogement.fr

Comment Négocier un Prêt Immobilier avec une banque ou un ...

Crédit Immobilier 

Pour réussir la négociation de votre prêt immobilier, la premiere étape consiste à obtenir plusieurs propositions concurrentes...

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Comment Négocier un Prêt...

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Site : http://www.creditquid.com

Crédit Agricole de Champagne-Bourgogne - Prêt Personnel ...

Pour toutes les personnes majeures désirant emprunter de l'argent dans le cadre d'un projet personnel (1).

Un financement sur mesure

Le Prêt Personnel s'adapte à vos finances et à vos besoins ! Vous pouvez emprunter une somme comprise entre 1 500 EUR et 21 500 EUR. Vous remboursez sur une durée de 6 mois à 60 mois, soit 5 ans au maximum.

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Site : https://www.ca-cb.fr

Thèmes liés : assurance vie deces de l'assure / frais d'entree assurance vie credit agricole / code de l'assurance vie / code de l assurance vie / assurance pret vie invalidite

10 000, 500 000, ou 5 millions d'euros : comment placer ...

10/02/2015  |   Classé dans: GESTION PLACEMENT   |   Publié par: patrimoineprive

Prime, héritage, donation... Vous avez un capital à faire fructifier ? Cette aubaine peut toutefois tourner au casse-tête, surtout en cette période d'incertitudes macro-économiques. Les rendements des placements à court terme... sont anémiques et la Bourse est en proie à des soubresauts... Afin de...

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Site : http://www.patrimoine-prive.fr

Crédit Agricole Atlantique Vendée - Prêt à consommer perso ...

marché particuliers

Un prêt sur-mesure pour financer vos projets personnels ! (1)

Un voyage autour du monde, une envie de refaire toute la déco de votre appartement ou une grande fête à organiser pour un évènement particulier de votre vie... Le Prêt à Consommer Perso finance vos projets personnels les plus ambitieux !

A vous de définir votre prêt

Vous empruntez la somme dont vous avez...

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Site : https://www.ca-atlantique-vendee.fr

Thèmes liés : contrat assurance vie credit agricole / compte assurance vie credit agricole / assurance vie immobilier credit agricole / placement assurance vie credit agricole / taux placement assurance vie credit agricole

Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique

Demander mon crédit

Astuce :  Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.

Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...

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Site : https://www.pret-simulation.be

Prêt à consommer perso - Crédit Agricole Alpes Provence ...

marché particuliers

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Site : https://www.ca-alpesprovence.fr

Banque Chaix Cyberplus Mon compte bancaire en ligne

Banque

Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.

Banque Chaix Cyberplus pro accès à mon compte bancaire -...

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Site : credit-social.com

Assurance décès invalidité — Wikipédia

L'assurance protège :

la banque, bénéficiaire du contrat ;

l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .

C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...

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Date: 2017-11-23 02:50:15
Site : https://fr.wikipedia.org

kg-credit.fr - Courtier en Prêt et Crédit Immobilier KG ...

Un courtier pour vous accompagner

dans votre projet de financement

L'achat d'un bien immobilier reste une priorité absolue des français.

Pour cela, le point de départ est la mise en place d'un plan de financement:

Quelles sont mes charges ?

Quelles sont mes ressources ?

Quel est le montant de mon projet ?

Afin de vous aider dans le montage complexe de ce dossier financier, nous vous...

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Site : http://www.kg-credit.fr

Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...

Le LDD est pratique pour ceux qui ont déjà un livret A au plafond, et qui veulent bénéficier de la même souplesse, des mêmes garanties, mais aussi du même taux 0,75%, sans payer d'impôts sur les intérêts. Placer son argent sur un livret de développement durable, c'est aussi savoir que celui-ci va servir à financer les PME et la transition énergétique, même si son plafond de 12...

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Date: 2017-11-07 09:51:43
Site : http://meilleursplacements2014.fr

Rachat de Credit, regroupement de credit - Boursedescredits

Rachat de crédits

Définition rachat de crédit

Le rachat de crédit, aussi appelé plus précisément regroupement de crédit, est une technique financière qui se développe de plus en plus en France en 2016. Elle consiste dans le regroupement ou la consolidation de différents crédits (immobilier ou consommation) et dettes (fiscales, loyer, etc.) en un seul prêt, avec une unique mensualité...

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Site : https://www.boursedescredits.com

Quelle est la meilleure banque pour un pret immobilier ...

» 27 Novembre 2017, 19:37

Comment obtenir un crédit immobilier sans apport pour un premier achat ? 3 situations vous seront plus favorables :

-être jeune

-avoir des économies placées et ne pas vouloir y toucher

-vouloir emprunter pour défiscaliser

mais en plus de cela, il faut évidement avoir des finances saines -pas d'incident de paiement- un taux d'endettement inférieur à un tiers de...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Thèmes liés : remboursement assurance vie pret immobilier / nantissement assurance vie pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier / pret contrat d'assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie

Fortuneo historique et activités de crédit | Rachat de ...

Différents trophées et classements

La société Fortuneo banque est une banque en ligne et une banque de détail créée en 2000. Son siège social est à Paris. En tant que banque, elle reçoit l'accréditation de l'Autorité Contrôle Prudentiel et de Résolution, abrégée ACPR pour fournir des prestations de réception-transmission et d'exécution d'ordres pour le compte tiers et par le...

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Site : http://www.rachat-de-credit-simulation.com

Nantissement d'un placement financier pour un crédit

parts de sociétés (SARL, SCI, SCPI).

Le nantissement d'un LDD, d'un PEL ou d'un CEL est interdit.

Le principe de fonctionnement

En cas de défaillance de l'emprunteur (décès ou insolvabilité), la banque se rembourse sur l'épargne alors nantie.

Le nantissement des valeurs mobilières est réalisé dans le cadre d'une convention tripartite :

L'emprunteur qui propose un produit financier en...

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Site : https://gestiondepatrimoine.com

L'assurance, un marché en pleine mutation

Accueil > Assurance de A à Z > Dossiers > L'assurance, un marché en pleine mutation

L'assurance, un marché en pleine mutation

1. L'assurance en ligne

1.1 Boom de l' assurance sur Internet

L' assurance en ligne est devenue incontournable. Quelle compagnie d' assurance n'a-t-elle pas lancé son site Internet ? En effet, toutes les sociétés d'assurance proposent aujourd'hui aux internautes un...

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Site : http://www.guidedelassurance.com

Assurance de prêt : Ce que vous devez savoir avant de ...

ou comment la compagnie C solde votre prêt alors que la compagnie D cessera de vous verser la prestation dans de nombreux cas ;

 

Nous vous ferons peut être comprendre ne serait ce que par une lecture transversale que les contrats d'assurance emprunteur sont réellement complètement différents à la base mais aussi par les options qu'ils peuvent contenir.

Si ce n'est pas le cas, la suite...

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Site : leblogpatrimoine.com

Prêt amortissable ou prêt in fine ? Les réponses de ...

Taux (hors assurances) mis à jour le 7 novembre 2017.

Pour connaître les taux en prêt amortissable : taux prêt immobilier .

3Qu'est-ce que le prêt amortissable ?

Le prêt amortissable est un prêt classique, utilisé par la majorité des acheteurs. Les mensualités du prêt immobilier amortissable incluent une part d'intérêts et une part de capital. Au fur et à mesure du remboursement,...

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Date: 2017-11-07 10:19:22
Site : cyberpret.com

Thèmes liés : evolution des taux d interet assurance vie / taux d interet assurance vie / remboursement assurance vie pret immobilier / nantissement assurance vie pret immobilier / assurance vie sur pret immobilier

Analyse du Compte Bleu Anis : Le compte bancaire lancée ...

Compte Bleu Anis est l'offre de compte bancaire lancée par la MACIF, avec la volonté de répliquer dans le domaine bancaire les ingrédients de la promesse du Groupe MACIF, à savoir :

un contenu en garanties complet, sans surprise et sans trous,

une bonne qualité de services (avec des engagements associés) et une écoute des clients,

un bon positionnement qualité / prix global.

Compte Bleu...

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Site : https://news-assurances.com

Gestion d'un décès | HSBC France

Faire établir un certificat médical de décès

Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.

Si le décès intervient au domicile du défunt

Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.

Si le décès intervient à l'hôpital, à la...

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Site : hsbc.fr

Que feriez-vous avec 100 000 Euros - independancefinanciere.fr

Bonjour a tous,me voila enfin arrivé au terme de longues années de partage avec mon frere et on a finis par sentendre au final.Ma part dans cet heritage est un terrain d'une valeur de 900 000 euros. Je vous avoue que je ne mattendais pas a ce que cela puisse se terminer aussi rapidement et je me vois un peu perdu face a une telle somme d'argent.Je n'ai aucune experience d'investissements,ni de...

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Site : http://www.independancefinanciere.fr

Crédit agricole Centre-est - Financement projets personnels

marché particuliers

Un prêt sur-mesure pour financer vos projets personnels ! (1)

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Site : https://www.ca-centrest.fr

Nantissement d'une assurance-vie et acquisition immobilière

En apportant une assurance-vie en garantie de son crédit immobilier, un emprunteur peut faire une économie d'autant plus importante qu'il est âgé.

En effet, l'assurance emprunteur coûte plus cher pour les emprunteurs les plus âgés mais le nantissement reste réservé à une clientèle plutôt fortunée.

Il existe deux possibilités : soit l'établissement prêteur accepte le nantissement d'un contrat existant, soit il fait souscrire à l'emprunteur  un contrat d'assurance-vie de son établissement.

La garantie étant prise bien évidemment à 100% sur la partie sans risque : le fonds garanti en...

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Site : http://www.assurance-site.fr

Thèmes liés : plusieurs contrats d assurance vie / pret contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie / transfert contrat d'assurance vie / racheter contrat d'assurance vie

Crédit Agricole Aquitaine - Prêt à consommer perso - Tous ...

marché gestion-de-comptes

Un prêt sur-mesure pour financer vos projets personnels ! (1)

Un voyage autour du monde, une envie de refaire toute la déco de votre appartement ou une grande fête à organiser pour un évènement particulier de votre vie... Le Prêt à Consommer Perso finance vos projets personnels les plus ambitieux !

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Site : https://entreprises.ca-aquitaine.fr

Crédit consommation ⇒ Trouvez le meilleur prêt ici

Une banque au service de ses clients

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Une banque solide

Crédit Mutuel

7.8 10 0 Crédit Mutuel MONEYBANKER Bon - Crédit Mutuel a reçu la moyenne de 7.8/10 lors de son évaluation. L'évaluation est basée sur les commentaires des utilisateurs, la popularité de l'organisme, les conditions et la procédure liées au prêt

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Bon 7.8/10

112 personnes ont choisi ce...

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Site : https://moneybanker.fr

Comment bien investir son argent en 2016 - droitdunet.fr

Dans la deuxième colonne, vous devrez noter votre passif, autrement dit vos dettes :

crédit immobilier

prêts personnels

etc...

Nous vous recommandons de mettre en haut de la liste les instruments les plus liquides pour les actifs et vos crédits à plus court terme (et donc théoriquement aux taux d'intérêts les plus élevés) pour vos dettes. Vous pouvez vous inspirer de l'exemple...

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Site : http://www.droitdunet.fr

Assurance garantie accidents de la vie Crédit Mutuel Arkéa

12 EUR

20,22 EUR

Vous pouvez faire une simulation en ligne sur le site du Crédit Mutuel Arkéa afin d'avoir une première idée du prix. Ce devis est gratuit et vous pourrez même choisir de souscrire immédiatement.

Souscrire à l'assurance GAV Crédit Mutuel Arkéa

Après avoir effectué votre devis en ligne, vous avez la possibilité de souscrire immédiatement sur le site du Crédit Mutuel...

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Site : https://reassurez-moi.fr

La garantie IPT (invalidité totale) de votre assurance de ...

100%

 

Si le taux d'incapacité fixé sur la base de ce tableau est égal ou supérieur à 66%, les prestations de l'assureur sont maintenues.

Si le taux d'incapacité fixé sur la base de ce tableau est inférieur à 66%, aucune prestation n'est due par l'assureur. (LCL contrat CACI)

 

 

Avant de rentrer dans le détail et l'analyse il est bon de savoir que les deux premières définitions...

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Site : leblogpatrimoine.com

Quel est le meilleur placement actuel ? - Finansemble.fr

Quel est le meilleur placement actuel ?

par

Je souhaite placer de l'argent, mais je ne sais pas dans quel support investir !

Pourriez vous me donner vos conseils ?

ASSURANCE VIE Fonds Euros

Rendement stable et performant pour le meilleur fonds euros dans l'immobilier : 3,60% en 2016 1

o

Si vous cherchez le meilleur placement, vous êtes au bon endroit !

 

Bienvenue sur Finansemble.fr : Le site...

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Site : http://www.finansemble.fr

Prêt immobilier fonctionnaire : Quelles sont vos ...

Lutte contre le spam : En toutes lettres, combien font 2 + 5 ?

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Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 27/10/17 à 17h25

Bonjour fla,

Votre statut professionnel et votre apport sont des points forts.

En revanche, votre état de santé est un gros frein et tant qu'il y a un traitement,...

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Date: 2017-09-20 14:25:48
Site : cyberpret.com

Assurance Habitation - Assurance Maison - Devis en ligne ...

Incendie, explosion ou implosion, fumées

Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :

l'incendie, l'explosion ou l'implosion

les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel

les dommages occasionnés par les pompiers

le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...

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Site : https://www.macif.fr

Où investir son épargne - guide sur l'immobilier et le ...

Immobilier-danger > Financement > Où placer son épargne ?

Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?

> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !

Où placer son épargne ?

L'immobilier n'est actuellement pas un bon placement, alors dans quoi devez-vous investir vos économies ? Dans des livrets d'épargne ? Dans une ou...

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Site : https://www.immobilier-danger.com

Mentions légales - AXA

Informations générales

Directeur de la publication : Antoine DENOIX

Editeur : GIE AXA France RCS C 382 717 791, 313 Terrasses de L'Arche 92727 Nanterre cedex.

Hébergement 

Le présent site est hébergé par G.I.E AXA Technology Services France - 21 rue Matignon 75008 Paris RCS 351 151 196 Paris

Numéro de téléphone : 01 49 49 40 00

Information sur les produits et services

L'information...

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Site : https://www.axa.fr

Choisir son contrat d’assurance-vie | 60 Millions de ...

Une fiscalité variable

Placement préféré des Français, l'assurance-vie permet tout aussi bien de compléter ses revenus au moment de la retraite que de faire fructifier son capital. Elle revêt de nombreux avantages : une épargne disponible à tout moment, une fiscalité attrayante (surtout au-delà de huit ans), un choix très étendu de produits...

Deux types de contrats, deux niveaux de...

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Site : http://www.60millions-mag.com

Credit sans justificatif et pret personnel en ligne ...

réponse immédiate

aPret personnel sans justificatif : Les caractéristiques

Le pret personnel est un produit bancaire qui donne la possibilité à l'emprunteur de faire l'achat d'un produit donné, de services ou simplement de faire des consommations courantes. Ce crédit conso est proposé par plusieurs établissements financiers ou par des établissements spécialisés dans le crédit à la...

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Site : http://www.simulation-pret-personnel.com

Thèmes liés : pret contrat d'assurance vie / meilleur taux d'interet assurance vie / taux d interet compte bancaire / taux d interet assurance vie / remboursement assurance vie pret immobilier

Simulation de credit avec le.credit

Comment fonctionne le simulateur crédit ?

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Mise en competition BANcaire

Les outils de comparaison...

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Date: 2016-12-30 13:57:13
Site : http://le.credit

Tout savoir sur les SCPI par MeilleureSCPI.com

De 23 à 30 ans

Taux d'imposition 0 %

9 % chaque année

ATTENTION : depuis le 1er janvier 2013, les plus-values supérieures à 50 000 EUR sont soumises à une taxe additionnelle (de 2 à 6% en fonction du montant de la plus-value). Les abattements pour années de détention sont applicables à cette taxe additionnelle.

Droits d'enregistrement sur l'acquisition de parts :

Dans le cas...

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Site : https://www.meilleurescpi.com

Crédit Agricole d’Ile de France - Frais de versement ...

Frais de versement assurance vie remboursé

Comment dynamiser son contrat d'assurance-vie ?

Les contrats dits « multisupports » peuvent proposer à la fois un support en euros et des supports investis sur les marchés financiers, qu'on appelle unités de compte. Cette association permet de diversifier ses investissements en combinant un support sécuritaire et des supports plus...

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Site : https://www.ca-paris.fr

Assurance vie : les meilleurs contrats anticrise - Capital.fr

18/06/2009 à 16h17

©Thuillier/REA

Le placement préféré des Français reste le meilleur refuge pour votre épargne. A condition de choisir un bon contrat, adapté à la situation. Conseils et sélections de produits.

Après les banquiers, au tour des assureurs de trinquer ! Y compris les plus gros : le groupe Axa affiche un endettement gigantesque (18 milliards d'euros), son rival britannique...

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Site : capital.fr

Assurance - UFC-Que Choisir

Tous les contenus des dossiers Assurance

Action UFC-Que Choisir

Assurance multirisques habitation o L'UFC-Que Choisir lance son comparateur indépendant Publié le : 03/10/2017 

Après avoir obtenu la résiliation infra-annuelle, et alors que le prix de l'assurance habitation a augmenté de 20 % depuis 2012 et que la fidélité est très chèrement payée par les assurés,...

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Site : https://www.quechoisir.org

Banque en ligne avec Fortuneo - Bourse et Assurance Vie

Banque en ligne avec Fortuneo

"Se sentir écoutés, ça change tout."

 

 

TAEG au 05/10/2017, inclut les frais de garantie et d'assurance pour un emprunteur âgé de 30ans. Crédit amortissable de 200 000 EUR à taux fixe sur 15 ans.

Le coût total du crédit est de 24 204,20 EUR.

Voir les conditions

Conditions

Détails et conditions du crédit immobilier Fortuneo, sous réserve d'acceptation...

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Site : https://www.fortuneo.fr

14 pistes pour investir dans l’immobilier autrement, Les ...

Investir dans la pierre, les Français adorent ça. Mais si on peut acheter en dur, on peut aussi s'intéresser à l'immatériel. A fortiori au moment où l'ISF, en pleine évolution, devrait privilégier le papier à la brique. Quelques pistes à étudier de près.

Viser le rendement à long terme

Pour éviter les soucis de la gestion locative, achetez des parts de SCPI (société civile de...

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Site : https://www.lesechos.fr

La liquidation judiciaire de la société du dirigeant ...

La liquidation judiciaire de la société du dirigeant caution comme moyen de défense contre la banque

Article juridique publié le 26/01/2015 à 07:58, vu 49188 fois, 125 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM

Suite au prononcé de la liquidation judiciaire de sa société, quelles dettes sociales le dirigeant caution est-il tenu de payer en exécution de ses engagements de garantie tel...

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Site : https://www.legavox.fr

PTZ : le nouveau Prêt à Taux Zéro

Lutte contre le spam : Quelle est la seconde lettre du mot Cyberprêt ?

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Vos questions / Nos réponses

Rédaction CyberPrêt.com, le 27/11/17 à 10h19

Bonjour vero,

Si vous êtes bien déclaré en séparation de corps et de biens, le prêt à taux zéro ne sera pris en compte que sur vos revenus et le nombre...

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Date: 2017-11-22 09:28:48
Site : cyberpret.com

Thèmes liés : pret contrat d'assurance vie / nombre compte bancaire particulier personne / declaration assurance vie a l etranger / taux moyen d un placement / taux de placement d emploi

Prescription d'un crédit, dette et créance (délais ...

Quels sont les délais de prescription de la dette, des crédits et des créances ?

La prescription dans les faits

La prescription de la dette, des créances ou de factures existe théoriquement en droit.

En revanche, dans les faits et les pratiques réelles, la prescription peut être aléatoire en fonction de la situation précise.

D'autant que si l'on tient compte des problèmes en continu...

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Site : https://www.rachatducredit.com

Thèmes liés : rachat d'assurance vie apres 8 ans / rachat contrat d'assurance vie 8 ans / frais contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / frais d'entree assurance vie

Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement

La résiliation des contrats d'assurances auto habitation

Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations

En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....

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Site : https://www.assuranceendirect.com

Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire

Accueil > Fiscalité / Droit > Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire

Investissement immobilier : la déduction des frais de notaire

by

Francois

déduction des frais de notaire

A chaque début d'année, j'aime bien faire le bilan de nos résultats de l'année précédente et calculer par avance le montant des impôts que nous devrons payer. Mais cette année, j'ai séché...

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Date: 2017-11-27 22:57:44
Site : http://objectif-tune.fr

Thèmes liés : frais d'entree assurance vie credit mutuel / frais contrat d'assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / pret contrat d'assurance vie

Trouver la CNP - cic.gc.ca

Admissibilité

Trouver la CNP

Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :

les fonctions des postes;

le genre de travail effectué par le titulaire.

Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :

Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels...

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Site : http://www.cic.gc.ca

I. Intérêts d’emprunt admis en ... - bofip.impots.gouv.fr

1. Intérêts des emprunts substitutifs

a. Exclusion de principe

100

Des emprunts peuvent être souscrits pour se substituer aux emprunts contractés pour la construction, l'acquisition, la réparation ou l'amélioration des immeubles productifs de revenus fonciers. Toutefois, dès lors que ces prêts n'ont pas pour objet les opérations ci-dessus mais le remboursement ou le remplacement d'un...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

RFPI - Revenus fonciers - bofip.impots.gouv.fr

1. Intérêts des emprunts substitutifs

a. Exclusion de principe

100

Des emprunts peuvent être souscrits pour se substituer aux emprunts contractés pour la construction, l'acquisition, la réparation ou l'amélioration des immeubles productifs de revenus fonciers. Toutefois, dès lors que ces prêts n'ont pas pour objet les opérations ci-dessus mais le remboursement ou le remplacement d'un...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr