Articles sélectionnés pour le thème : rendement de l'assurance vie en 2013
→ 103 articles
Voir également 8 Vidéos pour ce thème
Meilleure assurance vie
Les meilleures assurances vie
Meilleure assurance vie est un site d'actualités sur l' assurance vie et tout spécialement les contrats d'assurance vie en ligne comme ceux de Boursorama,Fortuneo ou encore Bourse Direct qui ont la faveur des investisseurs car ils sont dénués de droits d'entrée et présentent des options intéressantes pour gérer les contrats comme par exemple la sécurisation...
Site :
http://www.meilleure-assurance-vie.org
Comparatif Assurance Vie - La sélection des meilleurs ...
Présentation ComparaisonAssuranceVie.fr
Comparaison Assurance Vie .fr est un comparatif en assurance vie.
Le site est né d'une idée simple : au lieu de recenser l'ensemble des contrats du marché, nous avons recherché et identifié pour vous deux contrats d'assurance-vie présentant les meilleures caractéristiques :
Rendement du fonds sécurisé N°1 en 2012, 2013, 2014 et 2015: +...
Site :
http://www.comparaisonassurancevie.fr
Déclaration d’impôts et assurances vie à l’étranger : que ...
Vous êtes ici : Accueil > Impots
Déclaration d'impôts et assurances vie à l'étranger : que déclarer ?
22 avril 2013 | Ajouter un commentaire
Si le temps du printemps 2013 est venu, cela signifie que vous allez bientôt recevoir dans votre boîte aux lettres votre déclaration d'impôts pour l'exercice fiscal 2012 (vous avez jusqu'au 28 juin pour la renvoyer).
Depuis la loi du 27...
Site :
http://www.patrimoinegestion.com
Thèmes liés : declaration assurance vie a l etranger / declaration assurance vie etranger / declaration assurance vie aux impots / nouveau contrat d'assurance vie / nouveau contrat d assurance vie
Sur le marché de l’assurance vie, les indépendants ...
Actualités
Sur le marché de l'assurance vie, les indépendants concentrent 43 % de la collecte vers les unités de comptes
Sur le marché de l'assurance vie, les indépendants concentrent 43 % de la collecte vers les unités de comptes
Publié le
15.06.2015
De leurs côtés, BNP Paribas, Axa et Allianz se démarquent dans l'assurance vie. Les trois groupes se sont arrogé 45 % de la collecte en...
Site :
http://www.agefiactifs.com
Rendement de l'assurance-vie 2017
Accueil / Nos placements / Assurance-vie et contrats / Rendement de l'assurance-vie en 2017
Rendement
Arbitrer entre fonds euros et UC, pour maximiser sa rentabilité.
Rendement assurance-vie 2017 : la tendance
Selon les chiffres de la Fédération Française de l'Assurance (FFA), l'assurance vie est le premier moyen d'épargne des Français, totalisant 1 600 milliards d'Euros. On compte...
Site :
https://www.valofi.com
Rachat Assurance Vie MACSF - superassurance.com
Le rachat de l'assurance vie est-il imposable?
Rachat de l'assurance vie par le conjoint
Qu'est ce qu'il faut savoir sur le rachat de l'assurance vie par le conjoint?
Rachat de l'assurance vie : option fiscale à choisir
Quel option fiscale doit-on choisir lors du rachat d'une assurance vie?
Rachat de l'assurance vie pour les personnes sous tutelles
Peut-on faire un rachat d'assurance vie d'une...
Date: 2017-07-20 20:13:35
Site :
http://www.superassurance.com
Toute l’actualité de l’assurance en Tunisie sur Ghorbel.tn
Publié le 13/05/2014
L'assurance vie ne représente que 15% du chiffre d'affaires du secteur
En Tunisie, le secteur de l'assurance vie ne représente que 15% du chiffre d'affaires du secteur de l'assurance, contre 70% dans des pays comme la France, le Canada et les Etats unis, a déclaré,
mardi, M.Lasaad Zarrouk, PDG de la Société tunisienne d'assurance et de réassurance (STAR).
«Ce taux...
Site :
https://www.ghorbel.tn
Sicav Opcvm : via compte titre ou assurance vie
Que choisir entre un compte titres et un contrat d'assurance vie au regard de la fiscalité, des frais, des supports disponibles et de la succession ?
La fiscalité assurance vie est plus douce que celle du compte titre
Depuis le 1er janvier 2013, les plus-values de cession de valeurs mobilières et les dividendes perçus sont taxés selon le barème le l'impôt sur le revenu, détaillé dans le...
Assurance vie : la baisse des rendements des contrats ...
Posté par Olivier de Fontenay, associé fondateur d'Eres dans Études et enquêtes
Selon la dernière étude de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), les contrats particuliers d'assurance vie en euros ont rapporté en moyenne 2,54% en 2014, soit une baisse du rendement de 26 point de pourcentage par rapport à l'année précédente. Et certains pronostics prévoient une...
Site :
https://www.eres-group.com
Assurance-vie : quoi de nouveau en 2016 ? - InsuranceSpeaker
Réglementaire , News Assurance-vie Assureurs déshérence ficovi loi Macron
Depuis janvier 2016, les assureurs et établissements financiers font face à de nouvelles obligations dans le domaine de l'assurance-vie. Ces nouveautés concernent trois nouvelles procédures pour cadrer ces obligations qui visent à réduire les capitaux oubliés, et financer de nouvelles politiques...
Assurance-vie 2017 : les meilleurs fonds euros
Posted by Guillaume | 15, Fév 2017 | Actualités , Assurance-vie , Comparatifs Assurance-vie | 0 |
La performance moyenne des fonds euros a continué de baisser sur l'année 2016. Et pourtant, ces derniers restent très populaires auprès des français, avec plus de 1 500 milliards d'euros d'encours dans le cadre de l'assurance-vie. Face à ce succès, les assureurs font preuve d'imagination...
Assurance-vie : les rendements 2015 de toutes les banques
Assurance-vie : les rendements 2015 de toutes les banques
Hugo Eugene o 29 Février 2016 o 11:28
Comme chaque année, les banques commencent à dévoiler les rendements de leurs fonds en euros pour l'assurance-vie. Ce ballet d'annonces doit se poursuivre pendant tout le premier trimestre 2016.
Les banques dévoilent les rendements de leurs fonds en euros pour l'assurance-vie
L'année 2015 a...
Immobilier, assurance-vie, Bourse... Quel sera le ...
0 réactions
" Damnés Français ! ", comme disent nos cousins Canadiens: ils ne vont jamais où on veut les mener. Le gouvernement voudrait les voir quitter leur havre fiscal préféré, l' assurance-vie (1.600 milliards d'euros d'encours, l'équivalent de huit mois de PIB français), pour aller sur les marchés actions. Mais ils se font tirer l'oreille et vont chercher la performance...
Site :
https://www.challenges.fr
L’assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors
Blog Gan Patrimoine Home / Epargne / Fiscalité / L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
L'assurance vie après 70 ans, un bon plan pour les seniors ?
03/03/2014
Epargne
Fiscalité
La souscription ou l'alimentation d'un contrat d'assurance vie après 70 ans peut paraître, fiscalement, moins intéressante. Or, dans certaines situations, ce choix peut s'avérer non dénué...
Site :
http://blog.ganpatrimoine.fr
L’assurance vie accessible à tous, FAQ - Société Générale
Puis-je combiner plusieurs supports ?
L'assurance vie, ça semble compliqué
Contrairement aux idées reçues, l'assurance vie est un placement simple, accessible et souple. À partir de 50 EUR par mois vous vous constituez progressivement, ou vous valorisez un capital sans souci de gestion. En fonction de votre situation, de vos connaissances financières, du niveau de risque que vous êtes en...
Assurance vie et déclaration des revenus 2014
16 mai 2014 // Pas de commentaire
Avec le printemps fleurissent les feuilles bleues de déclarations des revenus 2014. Les revenus des contrats d'assurance vie sont aujourd'hui pré-remplis, la déclaration est donc facilitée.
Dans la plupart des cas, remplir sa déclaration est aisé et ne nécessite qu'un peu d'attention. En ce qui concerne les revenus de l'assurance vie, le...
Site :
http://www.lessentieldelassurance.fr
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / fiscalite des contrats d assurance vie / revenus assurance vie a declarer / contrats d assurance vie en euros / racheter contrat d'assurance vie
Les 10 contrats d’assurance vie sans frais d’entrée à ...
Les 10 contrats d'assurance vie sans frais d'entrée à étudier
Les 10 contrats d'assurance vie sans frais d'entrée à étudier
Votre simulation
Je souhaite être informé des actualités et offres de Net-investissement.fr
Visa expert
L'article « Les 10 contrats d'assurance vie sans frais d'entrée à étudier » a été rédigé par un professionnel expérimenté en gestion de...
Les assurances-vie ne sont plus insaisissables
Nos partenaires
Les assurances-vie ne sont plus insaisissables
Désormais le fisc peut faire saisir des contrats d'assurance-vie pour des dettes d'impôt. À la suite d'une condamnation pénale, une confiscation peut aussi avoir lieu. Les contrats d'épargne retraite ne sont pas concernés.
« Le sujet met mal à l'aise dans la profession », avoue, embarrassé, le responsable d'une compagnie...
Assurance-vie en 2015, amour toujours - Le nouvel Economiste
Assurance-vie en 2015, amour toujours
Des rendements en baisse, mais des poches de performance qui subsistent. La fidélité des épargnants ne fléchira pas
Malgré une érosion continue de ses performances, l'assurance-vie reste un placement prisé des Français. Une situation qui devrait persister tant que l'argent ainsi glané sera majoritairement investi en dettes d'États, comme en France...
Assurance vie : 7 raisons d’avoir plusieurs contrats | Le ...
Conseils en Bourse et Placements > Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats
Assurance vie : 7 raisons d'avoir plusieurs contrats
Par Henri Réau
Publié le 17/12/2013 à 10:38 - Mis à jour le 17/12/2013 à 17:59
Détenir plusieurs contrats permet de mieux répartir les risques, de bénéficier de divers régimes fiscaux et d'adapter la gestion aux...
Site :
http://www.lerevenu.com
Faut-il encore miser sur l’assurance vie en euros malgré ...
Réclamations
Faut-il encore miser sur l'assurance vie en euros malgré la baisse des taux ?
Face à la baisse de rendement de l'assurance vie sans risque en euros, les épargnants sont sollicités pour diversifier leurs contrats avec des placements multisupports dynamiques portés par la reprise des cours depuis trois ans. Est-ce un bon choix ? Deontofi.com vous guide pour mieux gérer votre...
Site :
https://deontofi.com
Assurance vie - Groupe Crédit Mutuel Nord Europe
ACMN VIE : regroupement des fonds en euros
ACMN VIE prend acte de la décision rendue le 10 février 2017 par la Commission des sanctions de l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) concernant l'opération de regroupement de fonds en euros qu'elle a réalisée le 1er janvier 2014.
20 Janvier 2017
ACMN VIE, société du Groupe Crédit Mutuel Nord Europe, présente ses...
Date: 2017-03-14 13:21:34
Site :
https://www.acmnvie.fr
Imposition des actions : PEA, Assurance vie et compte ...
18/04/2014 par Therese 4 réponses (4)
Les actions bénéficient de forfaits et d'abattements pour durée de détention qui peuvent diviser par trois leur taux effectif d'imposition. La comparaison de l'imposition des actions détenues dans un PEA, une assurance vie et un compte-titres ordinaire montre que le PEA et l'assurance vie sont surtout avantageuses pour les ménages aisés qui...
Site :
http://blog.financepratique.fr
Assurance-vie Netlife de Spirica - reduction-impots.fr
Suivez-nous sur les réseaux sociaux :
Publicité :
Assurance-vie Netlife
Le contrat Netlife de la compagnie Lifeside Patrimoine-Spirica
Le contrat d'assurance-vie en ligne Netlife est un contrat moderne qui peut être souscrit à des conditions de frais très avantageuses (pas de frais sur versement, frais de gestion réduits) et ce sans sacrifier la qualité du contenu puisqu'il donne accès à...
Site :
reduction-impots.fr
Portail du droit en Belgique: actualites juridiques belges
Par François Collon [Hirsch & Vanhaelst]
Lundi 14.01.13
La loi-programme du 27 décembre 2012 insère un nouvel alinéa dans l'article 307, § 1er du Code des impôts sur les revenus (ci-après « CIR 92 ») qui prévoit que :
« La déclaration annuelle à l'impôt des personnes physiques doit comporter les mentions de l'existence de contrats d'assurance-vie individuelle conclus par le...
Site :
http://www.droitbelge.be
Assurance-vie, les 20 erreurs à éviter - Le Point
Abonnez-vous
L'assurance-vie, avec près de 1 500 milliards d'euros investis, est le placement préféré des Français. Devenue un produit financier courant, vendue par d'innombrables réseaux et pour tous les niveaux de patrimoine, elle fait figure de produit financier simple. Pourtant, ses particularités juridiques, fiscales et financières en font un placement plus compliqué qu'il n'y...
Site :
http://www.lepoint.fr
La transmission de capital par l'assurance-vie
La transmission de capital par l'assurance-vie
Un outil aux avantages fiscaux imbattables, même en direction d'un tiers
Placement préféré des Français, l'assurance-vie est devenue au fil des années et de ses évolutions un véritable "couteau suisse" de l'épargne. Instrument de préparation à la retraite, pur produit de placement ou poche de sécurisation de son patrimoine, elle conserve...
Assurance vie et loi Sapin 2 : principe, changements en ...
En résumé, que prévoit la loi Sapin 2 pour l'assurance vie ?
- Un encadrement du taux de rendement des fonds euros attribués aux assurés détenteurs d'un contrat d'assurance vie
- Une possibilité pour les pouvoirs publics de restreindre temporairement la libre disposition d'un contrat d'assurance vie, sur une durée maximum de deux trimestres consécutifs.
Les principales mesures de la...
Grands Prix de l'assurance vie : 213 contrats analysés et ...
Avec 1 636 milliards d'euros d'encours gérés à la fin de février 2017, l'assurance vie est de loin le placement financier préféré des Français. Mais ce succès ne doit pas masquer l'essentiel : la qualité des contrats. Sur un marché très dense, qui suscite des appétits commerciaux sans limite, comment s'y retrouver ? Notre solution : trier le bon grain de l'ivraie. C'est toute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l ...
Assurance-vie 2013 : Conseils pour épargner sur l'Assurance-vie
Posted
Accueil >> Epargne et Placement >> Assurance-vie >>
Assurance-vie : Quel fonctionnement et quels conseils en 2013 pour choisir et épargner sur un contrat d'assurance-vie. De l'épargne avec les fonds euros et les unités de compte juqu'à la succession, en passant par la fiscalité de l'assurance-vie
Assurance-vie
Anthony...
Site :
http://calci-patrimoine.com
Prado, le service de retour à domicile | ameli.fr
Le service de retour à domicile des patients hospitalisés Prado a été initié par l'Assurance Maladie en 2010, pour anticiper les besoins du patient liés à son retour à domicile et fluidifier le parcours hôpital-ville.
Qu'est-ce que le Prado ?
Prado, le service de retour à domicile des patients hospitalisés, a été initié par l'Assurance Maladie en 2010 pour anticiper les besoins du...
Date: 2017-11-28 20:25:18
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : rendement de l'assurance vie en 2016 / declaration assurance vie a l etranger / taux de rendement de l'assurance vie / rendement de l'assurance vie en 2015 / rendement de l'assurance vie en 2013
Quel est le meilleur placement actuel ? - Finansemble.fr
Quel est le meilleur placement actuel ?
par
Je souhaite placer de l'argent, mais je ne sais pas dans quel support investir !
Pourriez vous me donner vos conseils ?
ASSURANCE VIE Fonds Euros
Rendement stable et performant pour le meilleur fonds euros dans l'immobilier : 3,60% en 2016 1
o
Si vous cherchez le meilleur placement, vous êtes au bon endroit !
Bienvenue sur Finansemble.fr : Le site...
Site :
http://www.finansemble.fr
Diamant investissement Placement diamant - Diamant-Gems
3.50 - 3.99 ct
...
Les diamants dont le poids est compris dans ces tranches valent un peu plus cher à l'achat et prennent une plus-value supplémentaire avec le temps, car ils sont très rares sur le marché du diamant. En effet, quand le diamantaire taille son diamant brut, il est souvent confronté par exemple au choix suivant : la possibilité soit de tailler un diamant de 1.50 ct avec des...
Site :
http://www.diamant-gems.com
Assurance obsèques : Comparez les meilleurs contrats en ligne
Jusqu'à 9000EUR de capital garanti
Versement du capital en 48h
Prestations d'assistance pour vos proches
Les frais d'obsèques coûtent en moyenne 4 000EUR
Un assurance obsèques c'est avoir une garantie conforme à vos souhaits en soulageant vos proches de l'organisation et du financement de vos funérailles.
Grâce de Lassurance-obsèques.fr, comparez en moins de 2 minutes les offres des...
Assurance Vie Rouge Corinthe Série 3 - LCL
Rouge Corinthe est un contrat d'assurance vie multisupport (1) « haut de gamme » accessible avec un versement initial d'au moins 15 000 EUR. Il vous permet de vous constituer et de valoriser un capital, dans le cadre fiscal spécifique de l'assurance vie.
Offre promotionnelle du 24/04/2017 au 14/10/2017*
Vous pouvez adhérer au contrat Rouge Corinthe Série 3 avec un versement initial de...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
La sécurité sociale aux Etats-Unis
Les cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2017, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2015 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2015 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2017-11-02 16:58:36
Site :
http://www.cleiss.fr
Investir en maximisant les avantages fiscaux | Conseiller
Investir en maximisant les avantages fiscaux
4 juin 2013 | Commenter
Courriel d'un ami ( Une adresse seulement ) :
Message :
Un lien pointant vers cet article sera automatiquement ajouté après votre message
Valider :
Partie 1
Sommaire : Le groupe Conseiller interroge quelques fiscalistes pour révéler les secrets de l'investissement...
Site :
http://www.conseiller.ca
Les contrats d’assurance vie non réclamés : l’état d ...
Publié le
02/04/2015
Le dossier des contrats d'assurance vie non réclamés est aujourd'hui le premier sur la pile des sujets brûlants au coeur des préoccupations des assureurs vie. Le sujet n'est pas nouveau, il est même évoqué régulièrement depuis le début des années 2000. Dans un rapport de juin 2013, la cour des Comptes l'a remis sur le tapis et a lancé le chiffre de 2,76 milliards...
Assurance maladie complémentaire — Wikipédia
Les mutuelles de santé (sociétés de personnes sans but lucratif) sont créés à partir des années 1790 et sont encadrées par la loi du
15 juillet 1850
et du
1er avril 1898
( Charte de la mutualité ). Plus tard, les conditions de constitution d'une société anonyme d' assurance sont définies pour la première fois par le décret du 22 janvier 1868, qui a permis la création des sociétés...
Date: 2017-11-23 16:02:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Combien faut-il d'argent pour vivre de ses rentes ...
3 réactions
Les rentiers n'existent plus, place aux investisseurs ! Avec la faiblesse actuelle des taux d'intérêt et l'impôt de solidarité sur la fortune, il faut forcément prendre des risques pour obtenir du rendement. Titrez plutôt votre papier "Vivre de ses investissements"", s'exclame ce quadragénaire, ancien chef d'entreprise à la "retraite" depuis quelques mois. De plus en plus de...
Site :
https://www.challenges.fr
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016 | Crédit Agricole
Plan Moyen terme - Crédit agricole 2016
Croître et délivrer une rentabilité solide et récurrente
Le groupe Crédit Agricole présente son plan à moyen terme 2014-2016, qui s'appuie sur des fondamentaux solides :
Un RNPG en 2016 supérieur à 6,5 MdsEUR pour le groupe Crédit Agricole
Un RNPG en 2016 supérieur à 4 MdsEUR pour Crédit Agricole S.A.
Un plan à moyen terme qui met l'accent...
Les pensions dans les pays de l'OCDE - Statistics - OECD ...
Les pensions dans les pays de l'OCDE
French
Hide / Show Abstract
Rapport bisannuel de l'OCDE sur les systèmes de pension dans les pays de l'Organisation. Chaque édition propose une vue d'ensemble et une comparaison des politiques en matière de pension dans les pays de l'OCDE et du rôle des réformes et des pensions privées. Cette première partie est suivie par une série de rapports par...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
Retraite des salariés du secteur privé - retraite-info.org
2. 4 - Régime AGIRC uniquement pour les cadres du secteur privé
1 - L'Assurance Retraite : la Retraite de base des salariés du secteur privé au régime général
1. 1 - L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : à quel âge les salariés du secteur privé peuvent-ils prendre leur retraite ?
1.1.1- L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : âge légal...
Site :
http://www.retraite-info.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE IV. - Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Modifications de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
Section 1re. - Modifications au maximum à facturer.
Sous-section 1re. - Dispositions relatives à l'intégration du maximum à facturer fiscal dans le maximum à facturer revenus modestes, exécuté par les...
Caisse d'Epargne - assurance-vie - Avis de figue
Cet avis vous a t-il été utile ?
Merci pour votre vote
Merci, vous avez déjà évalué cet avis
Oui 0
Réponse de ATS
vendredi 02 septembre 2016 à 13:40
J'ai été moi aussi confrontée à ce problème. Une directrice d'agence de mauvaise foi ayant compris dès le début que je ne laisserai pas les fonds dans son agence a fait traîner les choses. Les documents que j'envoyais étaient...
La Tontine : placement financier, épargne, retraite
8 Simulation Tontinière
Introduction
la Tontine pour épargner est un placement type prévoyance, en assurance vie, pour la retraite, un investissement à plus de 5,50% de rentabilité à terme. Système d'épargne souple et performant, la Tontine est une association d'épargnants se regroupant pour investir en commun et bénéficier, au terme échu, de l'intégralité des fruits de la...
Date: 2016-04-30 22:28:14
Site :
http://la-tontine.com
Assurance-vie : tous les rendements 2015 - Les Echos.fr
Les rendements de nos contrats d'assurance-vie en euros (à capital garanti) . En témoignent les première performances dévoilées par les assureurs. Selon le Site Good Value for Money, la moyenne des taux 2015 pour les fonds en euros devrait se situer à 2,25 %. Mais, autour de cette moyenne, c'est le grand écart. L'un des meilleurs taux du marché sera sans nul doute celui du fonds en euros...
Site :
https://www.lesechos.fr
REC - Mise en œuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers détenteur - Effets
1
Les procédures de saisie-attribution ( BOI-REC-FORCE-20-10 ) et d'avis à tiers détenteur (ATD) ont en commun l'effet d'attribution immédiate, en vertu de l' article L. 211-2 du code des procédures civiles d'exécution (CPCE) et de l' article L. 263 du livre des procédures fiscales (LPF) .
Alors que la matière...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....