Articles sélectionnés pour le thème : assurance emploi revenu retraite
→ 42 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Carsat Nord-Est: calcul de la retraite, taux plein ...
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Le cumul emploi/retraite - tout comprendre retraite.net
Jeudi 29 Mars 2012 - Etre à la retraite
Mieux comprendre le cumul emploi-retraite
Actuellement, de plus en plus de retraités préfèrent continuer de travailler pour percevoir un revenu en complément de leur pension de retraite. Le cumul emploi-retraite permet également d'augmenter ses droits. Avant de prendre une décision, il est préférable de bien s'informer afin de connaitre les règles...
Site :
retraite.net
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / assurance emploi apres retraite / assurance emploi depart retraite / offre emploi assurance retraite / assurance emploi retraite obligatoire
Demander sa rente de la RRQ et recevoir l'assurance-emploi ...
Toutefois, sachez que ce revenu aura des répercussions sur vos prestations d'assurance-emploi. La rente de retraite de la RRQ ou du RPC (Régime de pensions du Canada) doit être est déclarée à titre de revenu lorsque vous remplirez votre demande, et ce, seulement pour la première année où elle vous est versée. La rente ne sera pas considérée dans le calcul de vos prestations...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / regimes de retraite et d assurance / retraite d assurance vieillesse / assurance emploi apres retraite / emploi assurance retraite
Placements - RBC Banque Royale
Close
Votre conseil de retraite sur mesure
Compte tenu de ce que vous nous avez dit, nous avons préparé quelques conseils pour vous permettre de maximiser vos revenus à la retraite - et de définir votre retraite selon vos propres termes.
Tandis que vous profitez de votre retraite, voici quelques éléments dont vous devez tenir compte :
Il est important d'évaluer quelles seront vos...
Site :
rbcbanqueroyale.com
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / compte epargne retraite impots / compte epargne temps retraite / assurance vie mode d emploi / placement plan epargne retraite
Services de placement pour particuliers - RBC Investir
Close
Votre conseil de retraite sur mesure
Compte tenu de ce que vous nous avez dit, nous avons préparé quelques conseils pour vous permettre de maximiser vos revenus à la retraite - et de définir votre retraite selon vos propres termes.
Tandis que vous profitez de votre retraite, voici quelques éléments dont vous devez tenir compte :
Il est important d'évaluer quelles seront vos...
Site :
http://www.rbc.com
Thèmes liés : assurance emploi revenu retraite / compte epargne retraite impots / compte epargne temps retraite / assurance vie mode d emploi / placement plan epargne retraite
Lexique Retraite, Capital retraite, Prévoyance retraite ...
Rattachement d'un assuré social à un organisme compétent pour percevoir les cotisations et/ou verser les prestations.
Âge légal de retraite
Âge fixé par la loi à partir duquel une personne est en droit de prendre sa retraite.
AGFF (Association pour la Gestion du Fonds de Financement) de l'Arrco et l'Agirc
Structure qui assure le financement des...
Site :
malakoffmederic.com
À propos du Régime de pensions du Canada et de l'assurance ...
À propos du Régime de pensions du Canada et de l'assurance-emploi
Gains assurables et ouvrant droit à pension
Introduction
Ce document fournit des renseignements sur les gains assurables et ouvrant droit à pension.
Responsabilités de l'employeur
Chaque employeur est tenu par la loi de déduire les cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC) et à l'assurance-emploi (AE) sur la...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : retraite duree d'assurance fonction publique / retraite duree d'assurance au regime general / caisse de retraite de l assurance / assurance emploi revenu retraite / regimes de retraite et d assurance
TD Canada Trust | Investissements | Compte d’épargne libre ...
Investissements > Compte d'épargne libre d'impôt
Compte d'épargne libre d'impôt
Un remboursement d'impôtqui vous mène en Europe?
Placez-le dans un compte d'épargne libred'impôt et vous verrez
Ouvrez un CELI dès aujourd'hui
Si vous avez un compte à TD Canada Trust :
FAQ
Le compte d'épargne libre d'impôt (CELI) est un compte qui vous permet d'épargner ou d'investir jusqu'à 5 500 $1...
Site :
tdcanadatrust.com
Retraite PERP - Assurance retraite - AXA
Un contrat d'assurance vie spécifique pour compléter sa retraite
Une sortie possible en capital dans la limite de 20% à la retraite
Profitez d'avantages fiscaux aujourd'hui et de revenus à vie demain(1)
Info fiscalité 2017 : annonce du report au 01/01/2019 du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu(1)
Comment bénéficier d'un revenu régulier à la retraite ?
Avec le Plan...
Site :
https://www.axa.fr
Assurance-emploi et les différents genres de rémunération ...
Indemnités pour un accident de travail ou une maladie professionnelle
Ce que vous devez savoir
Les rémunérations payées ou payables par votre employeur à la fin de votre emploi, pendant que vous recevez des prestations ou au cours d'une période antérieure de prestations pendant laquelle vous avez reçu des prestations ont généralement une incidence sur le paiement de vos prestations. De...
Date: 2017-11-29 00:28:53
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : regimes de retraite et d assurance / fin contrat d'assurance vie / interets compte courant 30 septembre 2017 / versement d une assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Les pensions dans les pays de l'OCDE - Statistics - OECD ...
Les pensions dans les pays de l'OCDE
French
Hide / Show Abstract
Rapport bisannuel de l'OCDE sur les systèmes de pension dans les pays de l'Organisation. Chaque édition propose une vue d'ensemble et une comparaison des politiques en matière de pension dans les pays de l'OCDE et du rôle des réformes et des pensions privées. Cette première partie est suivie par une série de rapports par...
Site :
http://www.oecd-ilibrary.org
Quiz l’Assurance retraite - Êtes-vous prêt à partir à la ...
Quelles sont les conditions requises pour prendre sa retraite ?
Quelles sont les démarches à effectuer ? Pour savoir si vous êtes au top niveau sur la retraite, testez-vous !
Comment valide-t-on un trimestre pour la retraite ?
Par rapport à une durée travaillée.
Par rapport à un niveau de salaire perçu.
On cumule systématiquement 4 trimestres par an.
Pour partir avec une retraite au taux...
Site :
https://quiz-assurance-retraite.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance maximum / retraite duree d assurance requise / duree d assurance retraite / administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance
Lexique - audiens.org
Action Logement (ex 1 % logement)
Appellation désignant la participation des employeurs à l'effort de construction en faveur des salariés. Le 1% logement est obligatoire depuis 1953 pour les entreprises qui emploient 20 salariés et plus.
Astria prend en charge pour le compte d'Audiens, la collecte de la participation auprès des entreprises des secteurs protégés par Audiens, la...
Site :
http://www.audiens.org
Je signale un changement de situation - Espace Retraités ...
Je signale un changement de situation
Partager :
Mon parcours "Moins de 45 ans"
Toggle Dropdown
Mon parcours "45 - 54 ans"
Toggle Dropdown
Mon parcours "55 ans et plus"
Toggle Dropdown
Informations et coordonnées de votre caisse régionale
Ma situation change, j'informe ma caisse de retraite
Selon la prestation dont vous bénéficiez, un changement de situation (déménagement, mariage...) peut...
Site :
https://www.lassuranceretraite.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / contrat d assurance retraite / duree d assurance retraite / assurance emploi allocation retraite
PRO BTP Retraite SOPHIA ANTIPOLIS 06 ... - Assurance Jeunes
PRO BTP Sophia Antipolis Caisse Retraite Prévoyance Décomptes Santé 06
PRO BTP SOPHIA ANTIPOLIS
PRO BTP SOPHIA ANTIPOLIS
PRO BTP SOPHIA ANTIPOLIS
Mutuelle PRO BTP Sophia Antipolis vous propose des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé assurance prévoyance et assistance ainsi que des solutions performantes en Epargne Retraite et Assurance de biens et de...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse national d'assurance retraite
Catalogue des formulaires - Canada.ca
Travailleurs Étrangers, Programme de
Assurance-emploi
L'assurance-emploi (a.-e.) fournit une assistance financière temporaire aux chômeurs canadiens pendant qu'ils cherchent un nouvel emploi ou perfectionnent leurs compétences. L'a.-e. vient également en aide aux travailleurs malades, aux femmes enceintes et aux parents qui s'occupent d'un nouveau-né ou d'un enfant adopté, ainsi qu'aux...
Site :
http://www.servicecanada.gc.ca
Thèmes liés : administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / fonds d assurance vie / produit d assurance vie / retraite et d assurance maladie
Retraite complémentaire: questions les plus fréquentes ...
L'accord actuellement en discussion prévoit-il une baisse des retraites complémentaires ?
Non, l'accord ne prévoit aucune baisse des retraites complémentaires.
Son objet est de conforter les retraites complémentaires actuelles et futures.
Comment peut-on être sûr qu'il n'y aura pas de baisse des retraites complémentaires à l'avenir ?
Par l'accord du 30 octobre 2015, les partenaires...
Site :
https://www.agirc-arrco.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / calcul retraite duree d'assurance / retraite duree d'assurance maximum / caisse retraite d'assurance vieillesse / caisse national d'assurance retraite
Aide pour les impôts 2016 Québec - Forum de discussion
Aide pour les impôts 2016 Québec
Message envoyé le 13-12-2016 par Marcel G
Bonjour,
P.S. Il est préférable de poser les questions sans s'adresser à quelqu'un en particulier. Ainsi vous aurez plus de chance d'avoir une réponse.
Évitons les insultes sur ce forum! Merci!
Ce forum traite des questions d'impôt et non de logiciel À moins qu'on demande où entrer...
Site :
http://forum.acam.ca
2. Le salaire | Au bas de l'échelle
Toute personne salariée qui effectue un travail, à la demande ou avec l'accord formel ou tacite de son employeur, a droit à un salaire. Le salaire inclut tous les avantages ayant une valeur pécuniaire (monétaire) et qui découlent du travail de la personne salariée :
la rémunération (à l'heure, hebdomadaire, annuelle, à la pièce) ;
les primes, bonus et récompenses qui ont un lien avec...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Thèmes liés : commission administrative des regimes de retraite et d'assurance quebec / commission administrative regime retraite et d'assurances / administrative des regimes de retraite et d assurance / retraite duree d'assurance au regime general / regimes de retraite et d assurance
Assurance salaire - Retraite Québec - Accueil Retraite ...
À compter de la 105e semaine
(à compter de la 3e année)
Personne qui reçoit une prestation en vertu
d'un régime obligatoire de base d'assurance salaire de longue durée applicable au personnel d'encadrement du secteur public et parapublic;
d'un régime complémentaire obligatoire d'assurance salaire applicable aux procureurs aux poursuites criminelles et...
Date: 2017-11-02 13:01:06
Site :
https://www.carra.gouv.qc.ca
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / regimes de retraite et d assurance / retraite duree d'assurance maximum / duree d assurance retraite / caisse de retraite d'assurance maladie
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du ...
IR - Base d'imposition - Autres charges déductibles du revenu brut global - Versements de cotisations sociales
1
Sont déductibles du revenu global les cotisations de sécurité sociale et cotisations assimilées visées aux 4°, 10°, 11° et 13° du II de l' article 156 du code général des impôts (CGI) .
Il s'agit des cotisations :
- de sécurité sociale proprement dites (CGI, art. 156,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La sécurité sociale au Maroc - cleiss.fr
Couverture maladie (AMO base + obligatoire)
4,52 %
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Etudiants
Les frais sont...
Date: 2017-11-09 16:08:26
Site :
http://www.cleiss.fr
4. Les congés | Au bas de l'échelle
= embauche
= Période de référence pendant laquelle Marie accumule des vacances, soit un jour par mois depuis son embauche jusqu'à la fin de l'année de référence le 30 avril 2011, donc neuf jours (presque deux semaines !)
= Période de référence pendant laquelle Marie peut prendre les vacances qu'elle a accumulées pendant la période de référence précédente, soit neuf jours de...
PRO BTP BOBIGNY Déclarer un Arrêt de ... - Assurance Jeunes
PRO BTP BOBIGNY Déclarer un Arrêt de Travail Emploi Epargne Salariale
PRO BTP BOBIGNY
PRO BTP BOBIGNY
PRO BTP BOBIGNY
Groupe PRO BTP BOBIGNY vous propose des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé assurance prévoyance et assistance ainsi que des solutions performantes en Epargne Retraite et Assurance de biens et de Personnes sur son site en...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse national d'assurance retraite
Revenu — Wikipédia
Articles connexes : Courbe de Lorenz , Inégalités de revenu et Coefficient de Gini .
La structure de répartition des revenus désigne le mode concret de partage des droits sur la production entre les différents groupes sociaux ou les différentes catégories d'agents.
Généralement on considère l'étude de cette répartition en trois niveaux : le niveau de la formation du revenu primaire,...
Date: 2017-11-27 10:02:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : assurance vie taux minimum garanti / assurance vie mode d emploi / revenus de l assurance vie / assurance emploi revenu retraite / assurance emploi allocation retraite
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Des assurances pour perte de récolte à bas coût
Avec une assurance récolte ou perte de récoltes, l'exploitant agricole peut mettre ses revenus et son rendement à l'abri des aléas menaçant la pérennité de son activité professionnelle. Ainsi, la plupart des assureurs acceptent aujourd'hui de prendre en compte et de garantir la production qu'il s'agisse de culture céréalière (blé,...
Site :
http://multirisque.pro
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance
PRO BTP FLOIRAC Adresse Téléphone ... - Assurance Jeunes
PRO BTP FLOIRAC Centre de Gestion Mutuelle Santé 33278 Calcul Retraite
PRO BTP FLOIRAC
PRO BTP FLOIRAC
PRO BTP FLOIRAC
Mutuelle PRO BTP FLOIRAC vous propose des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé assurance prévoyance et assistance ainsi que des solutions performantes en Epargne Retraite et Assurance de biens et de Personnes sur son site en ligne ...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse national d'assurance retraite
PRO BTP CRETEIL 94 Mutuelle ... - assurance-jeunes.com
PRO BTP CRETEIL 94 Mutuelle Assurance Santé Action Sociale Prevoyance
PRO BTP CRETEIL
PRO BTP CRETEIL
PRO BTP CRETEIL
Mutuelle PRO BTP CRETEIL 94 Val de Marne vous propose des produits innovants d'assurance moins cher en complémentaire santé assurance prévoyance et assistance ainsi que des solutions performantes en Epargne Retraite et Assurance de biens et de Personnes sur son site en...
Site :
assurance-jeunes.com
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / assurance sante retraite
X Paiement des allocations (Mise à jour du: 10 mars 2016 ...
25 % pour 6 enfants,
30 % pour 7 enfants et au-delà.
Ouvrent droit aux mêmes majorations, au profit d'allocataires autres que les parents, les enfants ayant été, à la date de la liquidation de la retraite, élevés par lesdits allocataires pendant au moins neuf ans avant leur 16ème anniversaire.
Les majorations applicables à toutes les allocations servies au cours des années 1995 et...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Types de compte - Banque Nationale Courtage direct (BNCD)
Bons du Trésor canadiens ou américains
96 %
CPG de grandes institutions financières canadiennes
(symboles : NA, RY, CIBC, TD, BMO, BNS, LB, MFC, IAG, SLF)
1 an et moins = 95 %
Entre 1 an et 3 ans = 90 %
Plus de 3 ans = 85 %
CPG d'institutions financières canadiennes à couverture réduite
(p. ex. : CWB, CTB, PCB)
50 %
Billets liés
50 %
*Banque Nationale Courtage direct peut exiger, dans...
Date: 2014-06-21 14:42:31
Site :
https://bncd.ca
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-11-23 15:28:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
La sécurité sociale aux Etats-Unis
Les cotisations à payer pour obtenir le medicare partie B sont fixées également par le gouvernement fédéral. Il s'agit d'une prime fixe qui s'élève pour une personne seule, en 2017, à :
134 $ par mois si son revenu annuel de 2015 est inférieur à 85 000 $,
187,50 $ par mois si son revenu annuel de 2015 se situe entre 85 000 et 107 000 $,
267,90 $ par mois si son revenu annuel de...
Date: 2017-11-02 16:58:36
Site :
http://www.cleiss.fr
RSA - Actionnariat salarié - Options de souscription ou d ...
RSA - Actionnariat salarié - Options de souscription ou d'achat d'actions - Régime fiscal au regard des bénéficiaires - Imposition des gains issus de la levée d'options sur titres réalisés par des salariés ou dirigeants migrants
1
L'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions (options sur titres ou « stock-options ») comme mode de rémunération des salariés, conjuguée...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte titre lors d'une succession / definition d'un titre en finance / definition d'un titre en economie / definition d un titre / imposition plus value action non resident
Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE ...
Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)
Allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE)
publié le03.11.17 mise à jour06.11.17
Chômage Demandeur d'emploi Demandeurs d'emploi Emploi Fiches pratiques du droit du travail Indemnisation
Le salarié privé d'emploi qui justifie d'une durée minimale d'affiliation au régime d'assurance chômage et qui recherche activement un emploi peut...
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / calcul retraite duree d'assurance / retraite duree d'assurance maximum / retraite duree d assurance requise / duree d assurance retraite
PRO BTP KORELIO - assurance-jeunes.com
PRO BTP KORELIO - adresse, Numéro Téléphone, Horaires Mutuelle santé
PRO BTP KORELIO
PRO BTP KORELIO
PRO BTP Korélio Adresse, Numéro de Téléphone de contact, Horaires d'ouverture des centres de Gestion Professionnels de santé.
Pro btp KORELIO Remboursement optique, Dentaire, Hospitalisation est un nouveau réseau de services de santé dont le Tiers payant, qui permet aux...
Site :
assurance-jeunes.com
En l'état, l'augmentation de la CSG pour les retraités ...
Etude critique des mesures sociales
PERSONNE NE PEUT IMAGINER UNE LOI QUI FERAIT PAYER L'ASSURANCE AUTOMOBILE PAR CEUX QUI N'ONT PAS DE VOITURE... Faire payer l'assurance chômage aux retraités est contraire au bonsens et à la Constitution. A MOINS QUE M Macron veuille remplacer l'assurance chômage par une prestation uniforme financée par l'impôt ?
Derriere la réforme de la CSG M...
Date: 2017-11-29 04:14:38
Site :
agoravox.fr
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / caisse de retraite de l assurance
Les droits, obligations et déductions fiscales d'un ...
Eric Boutin . 23-02-2012 16h46 HNE
Pour la réponse à la question de Louisa. 30-01-2012 08h48 HNE
Pour diminuer vos impôts, vous pourriez mettre un prorata juste et raisonnable de vos dépenses de votre domicile (loué ou que vous possédez). De plus, vous pourriez peut-être mettre un prorata juste et raisonnable d'une voiture que vous utilisez pour faire des achats pour votre...
Site :
http://www.agentsolo.com
Thèmes liés : revenus de contrat d'assurance vie / impots produits des contrats d'assurance vie / entreprises d assurance vie / assurance vie 0 droits d'entree / assurance vie droit d'entree
Les trimestres « retraite » sur votre relevé de carrière ...
D'abord un principe incontournable : une année de travail valide 4 trimestres maximum à condition d'avoir versé une cotisation à l'assurance vieillesse. Celle-ci apparaît sur les fiches de paie pour une part salariale et une part patronale.
Il s'agit de la retraite de base, s'y ajoutent les complémentaires Agirc, Arrco ou autres qui elles dépendent d'un nombre de points et non de...
Date: 2017-11-29 04:27:15
Site :
https://www.humanite.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance au regime general / caisse retraite d'assurance vieillesse / retraite duree d'assurance maximum / retraite d assurance vieillesse / duree d assurance retraite
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée...
42 Ressources