Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance vie individuel
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TESTAMENT et SUCCESSION - FBLS.net
LA LOI PREVOIT DES PRESOMPTIONS IRREFRAGABLES EN CAS DE SILENCE DU TESTATEUR
ARTICLE 764 DU CODE CIVIL
Sauf volonté contraire du défunt exprimée dans les conditions de l'article 971 , le conjoint successible qui occupait effectivement, à l'époque du décès, à titre d'habitation principale, un logement appartenant aux époux ou dépendant totalement de la succession, a sur ce...
Date: 2015-09-30 10:30:20
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Chapitre 3: CONSOMMATION ET ÉPARGNE
1999
2000
ATTENTION, les chiffres donnés ci-après viennent de plusieurs sources. Il peut donc apparaître quelques différences.
Baisse depuis 1973, remontée de 1992 à 1995 puis baisse à partir de 1996.
Vers un niveau plus homogène sauf �?tats-Unis d'Amérique.
De 11,3 % à 12,6 % en France et en Italie.
En 1998, en SEC 95, le revenu disponible brut des ménages s'est élevé à 5 513...
Date: 2005-01-04 21:50:03
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Entre les examens et les sorties, la vie étudiante est riche en émotions. Pour que le stress du quotidien ne figure pas au nombre de celles-ci, profitez d'une protection complète en responsabilité civile et individuelle accident pour...
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Assurance - Fédération des clubs alpins et de montagne
Assurance
L'assurance à la FFCAM
Grâce à leur licence, les licenciés du Club alpin peuvent bénéficier d'une assurance très avantageuse qui les protège lorsqu'ils pratiquent leurs activités de montagne favorites.
Vous trouverez dans cette page un descriptif des modalités de cette assurance ainsi que les tarifs.
En tant que licenciés, vous bénéficiez automatiquement des garanties...
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Thèmes liés : assurance accidents vie privee / declaration assurance vie a l etranger / avantage de l assurance vie / rendement de l'assurance vie / rendement de l assurance vie
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'Emploi
Peu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?
La...
Site :
https://www.blog-emploi.com
Thèmes liés : fin contrat d'assurance vie / assurance vie mode d emploi / contrat d'assurance vie en cas de deces / avance sur contrat d assurance vie / contrat d assurance non vie
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Impôts 2016 : comment déclarer les intérêts de vos ...
Si votre banque ne mentionne que les frais de garde relatifs à votre compte-titres en omettant ceux dus pour votre plan d'épargne en actions (PEA) dans l'imprimé fiscal unique qu'elle vous envoie, elle ne commet pas d'erreur.
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Prédéclarés sur vos imprimés, les intérêts des assurances vie, PEA, épargne logement ou placements à revenus fixes doivent...
Site :
votreargent.lexpress.fr
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
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http://www.agriemploi56.com
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Arrêté du 26 juin 2017 portant application, dans les ...
Accueil » Vie professionnelle » Statuts
Arrêté du 26 juin 2017 portant application, dans les services d'administration centrale et les établissements publics relevant des ministères des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale, des sports, des dispositions du décret n° 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en oeuvre du...
Date: 2017-11-29 05:43:03
Site :
http://itefa.unsa.org
Thèmes liés : rendement de l'assurance vie en 2016 / duree contrat d'assurance vie / loi sur l assurance vie / assurance vie mode d emploi / contrat d assurance vie individuel
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
Article 13 (art. 868, 918, 919, art. 919-1 et 919-2 nouveaux, art. 920, 921, 922, 924, art. 924-1 à 924-4 nouveaux, art. 928 du code civil, art. L. 321-17 du code rural)
Délais et modalités d'exercice de l'action en réduction des libéralités excessives
Cet article a pour objet de regrouper les règles d'imputation et de réduction des libéralités, aujourd'hui dispersées dans le code...
Date: 2010-12-21 19:05:49
Site :
senat.fr
Règlement de la Corima Drôme Provençale - La cyclo autour ...
Le Contre la Montre
Elle est organisée par le SJVC Montélimar (St James Vélo Club Montélimar) sous l'égide des règlements de la Fédération Française de Cyclisme. Cette épreuve est inscrite au calendrier régional de Auvergne-Rhône Alpes.
Parallèlement à ces trois épreuves comportant un classement, il est organisé sur ces trois circuits une randonnée cyclo. Un quatrième parcours...
Date: 2017-11-29 03:13:29
Site :
http://www.corimadromeprovencale.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / assurance vie droit d'entree / assurance vie sans droit d entree / loi sur l assurance vie / cours sur l assurance vie
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Assurance-vie LCL Predica - credit-et-banque.com
Skol 24 février 2014
Bonjour
Aujourd'hui un beau courrier pour me dire que j'ai investi depuis 1998 la somme de 2400EUR En assurance vie action et qu'aujourd'hui ma situation sans aucun rachat est 1269EUR ce qui montre comment Predica gère bien mon argent .
Joint à ce beau courrier une belle photo du directeur pour me dire qu'il faut lui donner encore de l'argent car il a de très bons...
Site :
https://www.credit-et-banque.com
Thèmes liés : beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / valeur de rachat d'un contrat d'assurance vie / valeur de rachat d un contrat d assurance vie
Déduction fiscale: dépenses spéciales, intérêts d'emprunts ...
Les primes versées dans le cadre d'un contrat individuel de pension (ou épargne prévoyance vieillesse , art 11 bis) sont déductibles des revenus en respectant les maximums suivants :
Montant déductible
Moins de 40 ans : 1.500,00 EUR
De 40 à 44 ans : 1.750,00 EUR
De 45 à 49 ans : ...
Date: 2017-11-29 00:42:16
Site :
http://www.asscofisc.com
Les coopérations hospitalières (Notions-Cles ...
Pas de création d'un établissement de santé
Groupement de coopération sanitaire de moyens
Fondation hospitalière
Création d'un établissement de santé
Groupement de coopération sanitaire établissement de santé
Fusion-création
Quelques outils de coopération issus du droit commun
Groupement d'intérêt économique
Le groupement d'intérêt économique (GIE) est doté de la...
Assurance des Moyens de Paiement - LCL
Qu'est-ce que l'Assurance des Moyens de Paiement ?
L'Assurance des Moyens de Paiement garantit vos moyens de paiement et vos comptes bancaires, détenus chez LCL et dans d'autres banques, contre les débits frauduleux faisant suite à une usurpation d'identité ou au vol ou à la perte de vos cartes bancaires et chéquiers. L'assurance garantit aussi la bonne fin de livraison de vos...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Assemblée nationale - Budget : loi de finances 2018
Projet de loi de finances pour 2018, adopté en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 21 novembre 2017 , TA n° 33
Sénat - 1ère lecture
Projet de loi de finances, adopté, par l'Assemblée nationale, pour 2018, n° 107, déposé le 23 novembre 2017.
et renvoyé à la commission des finances
Travaux des commissions
- commission des finances
La Commission saisie au fond a nommé M. Albéric...
Salaire — Wikipédia
32 000
2,34
Le salaire moyen est la moyenne arithmétique de l'ensemble des salaires perçus par la population considérée.
Le salaire médian correspond à la médiane de l'ensemble des salaires perçus par la population considérée, c'est-à-dire à la valeur de salaire telle que dans la population considérée la moitié des salariés gagne moins que cette valeur tandis que l'autre moitié...
Date: 2017-11-28 18:17:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / duree contrat d'assurance vie / contrats d assurance vie sur le net / fin contrat d'assurance vie / contrat collectif d'assurance sur la vie
Invalidité, inaptitudes, licenciement – réponses aux ...
J'ai reçu quelques messages privés et il y a eu quelques commentaires sous mon précédent post ( http://xstoffr.over-blog.com/article-invalidite-le-piege-du-licenciement-pour-inaptitude-108874130.html ) sur l'invalidité et le licenciement pour inaptitude. Il me paraît utile d'apporter quelques précisions d'autant que des idées fausses circulent sur le sujet.
Tout d'abord quelques...
Site :
http://xstoffr.over-blog.com
Thèmes liés : retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / avantage de l assurance vie / revenus de l assurance vie / memoire sur l'assurance vie
Régime volontaire d'épargne-retraite (RVER) | Desjardins
Solutions d'épargne-retraite collective
Régime volontaire d'épargne-retraite (RVER)
Votre navigateur est configuré pour refuser les fichiers témoins (cookies). Certaines parties du site pourraient ne pas fonctionner correctement ou ne pas être disponibles. Certaines informations présentées pourraient aussi s'adresser à d'autres utilisateurs que vous.
Votre solution simple,...
Site :
https://www.desjardins.com
Thèmes liés : administrative des regimes de retraite et d assurance / regimes de retraite et d assurance / securite financiere compagnie d assurance vie / contrat d assurance retraite / financiere compagnie d assurance vie
Passer le CAP petite enfance en Candidat Libre - Crechemploi
Passer le CAP petite enfance en Candidat Libre
24 juin 2015
Pour certains professionnels qui envisagent une reconversion, il est parfois difficile d'assister à des cours et de travailler en parallèle. Ainsi, ces professionnels peuvent opter pour le CAP petite enfance en Candidat Libre. Cette option permet aux candidats de préparer leurs examens chez eux, sans avoir la contrainte des cours. Il...
Site :
http://www.crechemploi.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie collectif et individuel / avance sur contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / rendement de l'assurance vie en 2016 / contrat d assurance vie en unite de compte
nastent | Dormez mieux avec nastent™
Dormez mieux avec nastent[TM]
Mon réparateur de sommeil en toute discrétion.
nastent[TM] est un dispositif médical,
lire attentivement la notice.
La presse parle de nous
Une simple gêne qui peut cacher une maladie aux conséquences plus sérieuses
Le ronflement est un bruit rauque pendant le sommeil d'intensité pouvant aller jusqu'à 100 décibels (bruit d'une perceuse).
Le ronflement peut...
Site :
https://www.nastent.fr
Comment se désolidariser d’un compte joint
Vous avez ouvert un compte joint avec votre compagnon ou votre compagne ? Vous avez ouvert un compte joint avec votre colocataire pour régler vos dépenses quotidiennes ? Oui mais aujourd'hui vous ne souhaitez plus avoir de compte en commun. Nous vous expliquons comment réussir à vous désengager et comment se désolidariser d'un compte joint.
Comment fonctionne le compte joint ?
Le compte...
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées ...
Comparer les versions sélectionnées
2017-09-20T17:16:13.000+02:00
IR - Crédit d'impôt accordé au titre des sommes versées pour l'emploi d'un salarié à domicile, à une association agréée ou à un organisme habilité ou conventionné ayant le même objet - Modalités d'application et cas de remise en cause
1
Le crédit d'impôt est égal à 50 % des dépenses effectivement supportées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Impôts 2017 : déclaration et imposition des revenus d'une ...
Les revenus des placements financiers (dividendes, intérêts d'obligations, produits de placements à revenus fixes) sont soumis à un régime d'imposition en deux étapes.
DR
Les revenus des placements financiers figurent dans la rubrique 2, de la page 3 de la déclaration 2042 simplifiée ou normale. Ils sont prédéclarés par le fisc sur vos imprimés. Ils doivent normalement correspondre à...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Droit individuel à la formation — Wikipédia
Le droit individuel à la formation (DIF), en France, est un dispositif destiné à permettre aux salariés des secteurs publics et privés de suivre des actions de formation continue . Ce dispositif est supprimé le 1er janvier 2015 et est remplacé par le compte personnel de formation (CPF) [1] . Le CPF reste actif tout au long de la carrière du bénéficiaire et ce, jusqu'à la retraite, sans...
Date: 2017-11-23 23:11:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cif compte individuel de formation / retraite duree d'assurance fonction publique / duree contrat d'assurance vie / code de l'assurance vie / code de l assurance vie
Ouvrir un compte bancaire - Crédit Agricole
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Date: 2017-11-29 05:04:28
Site :
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La déclaration de patrimoine « Sujets « Haute Autorité ...
1/ les titres représentatifs de l'endettement :
_ obligations ;
_ billets de trésorerie (émis par les entreprises) ;
_ certificat de dépôt (émis par les banques) ;
_ bons du Trésor à taux fixe (titres à court terme inférieur à 1 an) ou à intérêts annuels (titres à moyen terme 2 à 5 ans) ;
_ bons à moyen termes négociables (émis par les entreprises et les établissements de...
Site :
http://www.hatvp.fr
Pret travaux : utilisez le Comparateur credit travaux ...
Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
Site :
empruntis.com
Retraite en France — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Il « existe en France plus de 600 régimes de retraite de base, [et] plus de 6 000 régimes de retraites complémentaires » [3] . On peut distinguer trois grands pôles [3] :
Le secteur privé ajoute à la retraite de base servie par la CNAVTS des retraites complémentaires , versées par des organismes relevant de l'Agirc et de l'Arrco , et des...
Date: 2017-11-23 15:28:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance Maladie - Risques professionnels
La manutention et les chutes, principales causes d'accidents du travail
53 % des accidents du travail causés par des manutentions manuelles
25 % chutes
(de hauteur ou de plain pied)
9 % outillage à main
Des secteurs traditionnels qui poursuivent leur baisse, de nouveaux secteurs à surveiller
Depuis 10 ans
- 29 % Bâtiments et travaux publics
+ 45 %Aides et soins à la personne
Des accidents du...
Site :
http://risquesprofessionnels2016.fr
Thèmes liés : entreprises d assurance vie / fonds communs de placement d'entreprise / cours sur l assurance vie / taux de l assurance vie / taux moyen d un placement
Présentation du système fiscal tunisien - Fiscalité ...
Présentation du système fiscal tunisien
Principales rubriques
I. IMPÔT SUR LE REVENU DES PERSONNES PHYSIQUES (IRPP)
II. IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
III. TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
IV. DROIT DE CONSOMMATION
VI. AUTRES IMPÔTS ET TAXES
VII. TAXES AU PROFIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
VIII. INCITATION AUX INVESTISSEMENTS
Le système fiscal tunisien comporte les impôts, droits et taxes...
Site :
http://tunisieconseilfiscal.over-blog.com
Les Calanques, randonnée accompagnée sur la Côte d'Azur
Vous serez logés en chambre de 2 personnes (3 exceptionnellement).
Vous pouvez choisir, sous réserve de disponibilité, une chambre individuelle.
À Marseille, l'hôtel classé ** est situé au bord de la mer à 50 m de la plage de la Pointe Rouge, tout près du massif des Calanques. Les chambres sont climatisées et personnalisées à l'ambiance de charme.
À Cassis, l'hôtel classé **,...
Site :
http://www.chamina-voyages.com
Thèmes liés : contrat d assurance non vie / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / marche de l'assurance vie en ligne / classement des contrat d assurance vie
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir ...
assurance hospitalisation de la mutuelle..que choisir?
Bonjour à tous,
J'effectue en se moment une recherche sur les différentes assurances hospitalisations des mutuelles, cela pourrait m'aider à faire mon choix dans le changement de mutuelle.
Ma compagne a la MC remet 8.44/mois et moi 7.07EUR/mois à la socialiste.(assurance hopsi)
La mutualité neutre 7.97EUR/mois mais la cotisation...
Site :
https://www.test-achats.be
Thèmes liés : mutuelle assurance vie / avantage de l assurance vie / frais de succession contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / compagnie d assurance vie
Prestilogis | Constructeur de maison à Lens-Nord Pas de Calais
Construire sa maison dans le Nord Pas de Calais bien plus qu'un investissement immobilier
C'est pour ça que notre équipe de constructeur de maison de Prestilogis , située sur la commune de Lens, est à vos côtés pour réaliser votre projet de bâtir votre future habitation. Le choix de devenir propriétaire, de quitter votre appartement, pour enfin profiter d'un bien immobilier bien à...
Site :
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Thèmes liés : assurance vie nord pas calais / contrat d assurance vie individuel / plusieurs contrats d assurance vie
Les spécificités comptables des agences de voyages ...
Contact
Les spécificités comptables des agences de voyages
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de...
Site :
http://www.cabinetecai.com
Thèmes liés : financiere compagnie d assurance vie / contrat d'assurance vie collectif et individuel / vente d'assurance vie / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie
Epargne, comptes-titres, TOB, impôt des sociétés et emploi ...
Politique belge Les principaux ministres du gouvernement fédéral se sont accordés dans la nuit de mardi à mercredi sur une série de nouvelles réformes structurelles en matière de fiscalité, de compétitivité et de cohésion sociale notamment. Le Premier ministre s'est félicité de cet accord qui viserait à poursuivre l'objectif de doper l'emploi.
Avec l'imposition des comptes-titres,...
Site :
http://www.lalibre.be
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Epargne, comptes-titres, TOB, impôt des sociétés et emploi ...
Epargne, comptes-titres, TOB, impôt des sociétés et emploi: voici les mesures concrètes
Dorian de Meeûs Publié le
mercredi 26 juillet 2017 à 06h09
- Mis à jour le
mercredi 26 juillet 2017 à 16h59
Les principaux ministres du gouvernement fédéral se sont accordés dans la nuit de mardi à mercredi sur une série de nouvelles réformes structurelles en matière de fiscalité, de...
Site :
http://www.dhnet.be
Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
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Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / compte carte bancaire / voir compte carte bancaire / vente ligne assurance vie
Glossaire de la RS&DE - Canada.ca
Le glossaire de la recherche scientifique et développement expérimental ( RS&DE ) est fourni à des fins informatives seulement comme une explication en langage clair et simple de certains termes utilisés dans les pages Web, les politiques, les formulaires et les guides de la RS&DE , pour l'application des dispositions législatives relatives à la RS&DE de la Loi de l'impôt sur le revenu et...
Site :
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Formation continue en France — Wikipédia
4 mai 2004
relative à la formation tout au long de la vie [15] et divers décrets d'application ont été déposés au cours de l'année 2004 .
La loi de 2004 instaure un droit à la formation professionnelle tout au long de la vie. Elle rapproche les employeurs et les salariés dans le choix des actions de formation, donne aux salariés plus d'initiatives dans l'élaboration de leur parcours de...
Date: 2017-11-21 06:51:49
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Date: 2017-11-28 18:06:23
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Thèmes liés : cours d'assurance vie / logiciel gratuit suivi compte personnel / compte courant gratuit la poste / assurance vie droit d'entree gratuit / logiciel gratuit compte personnel
Comparatif banque pro - MeilleureBanque.com
Comparatif banque pro
Comparatif de frais bancaires pour les professionnels
Lors de la création de son entreprise, un compte bancaire professionnel doit être ouvert. Pour les sociétés, EURL, SA, SAS ou SARL, cette ouverture doit être réalisée afin de permettre son immatriculation et d'y déposer les fonds qui constitueront son capital.
Depuis le 1er janvier 2015, les autoentrepreneurs ont...
Date: 2017-11-29 06:02:21
Site :
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