Articles sélectionnés pour le thème : cours assurance vie
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IV. Modalités d'exercice de l ... - bofip.impots.gouv.fr
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Modalités particulières d'imposition - Régime fiscal des produits de placements à revenu fixe et gains assimilés - Cas d'imposition à taux forfaitaire - Prélèvement forfaitaire libératoire applicable aux produits des bons ou contrats de capitalisation et d'assurance-vie
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Les dispositions du II de l' article 125-0 A du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et ...
Contact
Assurance-vie au Luxembourg pour les non-résidents et expatriés
Nous avons déjà abordé les avantages des contrats d'assurance-vie du Grand Duché pour les particuliers qui résident en France, les non-résidents en tirent également d'autres avantages (surtout fiscaux) liés à leur situation d'expatriation.
La fiscalité luxembourgeoise y est pour beaucoup durant la vie du contrat...
Site :
http://www.hipparque.com
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non rachetable / contrat d'assurance vie luxembourgeois / contrat d assurance non vie / fiscalite des contrats d assurance vie / racheter contrat d'assurance vie
Assurance-vie : les contrats en euros | Cieleden
Assurance vie Contrats Assurance vie : contrat en euros
Assurance vie : contrat en euros
Investis principalement en obligations, les contrats d' assurance-vie en euros présentent un atout majeur en comparaison à un contrat en unité de compte ou multisupports : celui de la sécurité.
En effet, le risque de perdre son capital est nul : par contre les perspectives de réaliser des gains...
Site :
https://www.cieleden.com
Droits de mutation à titre gratuit et représentation
Question :
Dans quelle mesure la représentation s'applique-t-elle en matière de droits de mutation à titre gratuit ?
Réponse :
I - champ d'application de la représentation en matière de droits de mutation a titre gratuit
1 - Application du mécanisme de la représentation en matière de succession
1-1 La représentation s'applique aux successions « ab intestat »
Conformément aux...
Date: 2017-11-29 00:38:24
Site :
http://www.fiscalonline.com
Agent d'assurance-vie - Canadian Securities Institute
Les agents d'assurance-vie doivent suivre avec succès un programme de formation obligatoire avant l'obtention du permis d'exercice, intitulé le Programme de qualification du permis d'assurance-vie (PQPAV) qu'offrent des organismes d'enseignement autorisés, dont CSI. Le Cours sur les assurances au Canada (disponible en anglais) de CSI prépare les candidats à l'examen provincial sur le PQPAV qui conduit à l'obtention du permis d'exercer comme agent...
Site :
https://www.csi.ca
Thèmes liés : cours d'assurance vie / cours d assurance vie / fonds d assurance vie / vente d'assurance vie / produit d assurance vie
Les avantages de l'Assurance vie | Aviva vous conseille
Baisse de revenus à la retraite
Les avantages de l'assurance vie
L'assurance vie - à ne pas confondre avec l'assurance décès - permet de constituer une épargne en bénéficiant d'avantages maintenus malgré le durcissement fiscal. En cette rentrée, ce peut être le moment idéal pour investir.
Souplesse
Adolescent, adulte, senior, voire même nouveau né... chacun peut souscrire un contrat...
Site :
https://www.aviva.fr
Assurance vie : Quels résultats pour les fonds euros en 2015
Les taux de rendement des principaux contrats d'assurance vie en euros distribués par le réseau des conseillers de AG2R La Mondiale sont compris entre 2,35 % et 3 % pour les contrats d'épargne (Sur Terre de Vie, le fonds Eurocit' est ainsi ramené de 1,05 % à 3 %) et de 2,60 % pour les contrats de retraite.
3 %, c'est le taux annoncé par la MACSF mais uniquement sur ses contrats retraite....
Site :
http://www.agefiactifs.com
Rente viagère d'une assurance-vie : réversible ou certaine
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La sortie en rente d'une assurance-vie :...
Site :
https://www.jechange.fr
Assurance vie : les fonds structurés sont compatibles ...
Jeudi 23 novembre 2017 - 18:32
| Gestion de Fortune
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Un arrêt de la cour d'appel de juin 2016 avait jeté un énorme doute sur le droit de vendre des fonds à formule (appelés aussi produits structurés) dans l'assurance vie. La Cour de cassation vient de balayer cette inquiétude : Generali a gagné, l'incendie est éteint !
Un chef d'entreprise à la retraite a souscrit en 1997 par...
Assurance Vie Rouge Corinthe Série 3 - LCL
Rouge Corinthe est un contrat d'assurance vie multisupport (1) « haut de gamme » accessible avec un versement initial d'au moins 15 000 EUR. Il vous permet de vous constituer et de valoriser un capital, dans le cadre fiscal spécifique de l'assurance vie.
Offre promotionnelle du 24/04/2017 au 14/10/2017*
Vous pouvez adhérer au contrat Rouge Corinthe Série 3 avec un versement initial de...
Site :
https://particuliers.lcl.fr
Le magot dormant de l'assurance vie - Le Parisien
La Cour des comptes veut renforcer les obligations des assureurs pour identifier les bénéficiaires de contrats d'assurance vie non réclamés.
La Cour des comptes s'attaque aux milliards oubliés de l'assurance vie. Selon les magistrats de la Rue Cambon, un magot de 2,76 MdsEUR, « au minimum », dormait en 2011 dans les coffres des assureurs, sans que personne ne vienne le réclamer. Et...
Date: 2017-11-27 14:05:57
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d assurance non vie / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie
Les limites du contrat d'assurance-vie luxembourgeois | La ...
Les atouts du contrat d'assurance-vie luxembourgeois sont bien connus . C'est moins le cas des inconvénients de ce produit que les commerciaux signalent plus rarement à leurs clients. Par ailleurs, certains avantages du contrat d'assurance-vie luxembourgeois doivent être appréciés avec recul.
Pour construire et transmettre mais moins adapté à la trésorerie
Le contrat d'assurance-vie...
Contrats d’assurance-vie non déclarés à l’étranger ...
par Luc Chapelle | Nov 1, 2017 | Actualité | 0 commentaires
Les contribuables détenant des avoirs à l'étranger qui n'ont pas fait l'objet de déclaration sont passibles d'une amende de 5%. Selon l'article 1649 AA du Code Général des Impôts, l'administration est en droit de réclamer cette amende aux détenteurs de contrats d'assurance-vie au même titre que les contribuables qui ont...
Site :
http://www.assurancevieluxembourg.com
Thèmes liés : declaration assurance vie a l etranger / contrat d assurance non vie / contrats d assurance vie en euros / contrat d'assurance vie / contrat d assurance vie
J’ai hérité d’une assurance-vie, mais je n’ai pas été ...
Combien sont-elles, les personnes qui ont hérité d'une assurance-vie, mais qui n'en ont pas été informées par l'assurance du souscripteur décédé ? Difficile à dire.
Le montant des sommes non réclamées, en tout cas, serait au minimum de 2,76 milliards d'euros, selon un rapport de la Cour des comptes, intitulé « Les avoirs bancaires et les contrats d'assurance-vie en...
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes ...
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes manifestement exagérées "
Assurance-vie : jurisprudences récentes sur les "primes manifestement exagérées "
14-10-2011
Les décisions des tribunaux, dont le nombre augmente, montrent que si les demandes des héritiers qui se considèrent lésés sont parfois validées, la définition exacte d'une « prime manifestement exagérée »...
Date: 2017-11-29 03:09:09
Site :
http://www.patrimoinorama.com
La clause bénéficiaire en assurance vie - ABE Info Service
La clause bénéficiaire en assurance vie
Votre contrat
La clause bénéficiaire en assurance vie
07 mars 2017
Rédiger la clause bénéficiaire de son contrat d'assurance vie est un exercice délicat, qui ne doit pas être pris à la légère.
Il est aussi important, sinon plus, que le choix de votre assureur , de votre contrat, ou des supports financiers de votre investissement. Les termes...
Site :
abe-infoservice.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Les différents types de frais de l'assurance vie, des ...
Détails
Publié le 29 janvier 2013
Les différents types de frais de l'assurance vie, des livrets bancaires , du PERP et autres produits d'épargne
La souscription et la gestion d'un produit d'épargne (assurance vie, livret bancaire, PERP, PEE et autres) entraîne le prélèvement de frais par l'organisme financier qui gère votre contrat. Ces frais sont un critère important lors de votre...
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours ...
Changement de bénéficiaires en fin de vie : quels recours pour les héritiers écartés ?
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Les contrats d'assurance sont de moins en moins des contrats de capital différé à durée définie et de plus en plus des contrats à durée indéterminée, c'est-à-dire à durée viagère. Ces contrats accompagnent la fin de vie du souscripteur et par la...
Site :
http://www.aurep.com
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l ...
> Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
Assurance vie : le cas fiscal des Français résidents à l'étranger.
La fiscalité des contrats d'assurance vie détenus par les Français résidents à l'étranger a été modifiée pour "mettre fin à différents angles morts dans la taxation de l'assurance vie au décès"', selon les termes du rapporteur général de...
Site :
https://www.assurprox.com
S'assurer contre les risques d'accidents de la vie quotidienne
Un contrat d'assurance Accident de la vie permet de faciliter la prise en charge de ces problèmes puisque l'assureur couvre les dépenses potentielles engendrées par l'accident.
Dans tout ce que nous faisons quotidiennement, on se trouve exposé à des risques d'accidents plus ou moins importants. Les conséquences de la survenance de l'un de ces accidents peuvent parfois prendre des dimensions...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : beneficiaire contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie / produits des contrats d'assurance vie / assurance accidents vie quotidienne / beneficiaire contrat d assurance vie
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l ...
Section 1 : Lorsque les capitaux décès sont soumis à l'article 990I du CGI
03/12/2013
ADIAL
L'article 990 I du CGI a été introduit par la loi de finances pour 1999, puis a été modifié par la loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet 2011.
Le dispositif s'applique aussi bien aux contrats souscrit avant ou après le 20 novembre 1991 mais uniquement en ce qui concerne les primes...
Les avantages du contrat d'assurance-vie Épargne Handicap
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Le contrat Épargne Handicap
Le contrat...
Site :
https://www.jechange.fr
Fiscalité des contrats d'assurance vie ... - nellweb.com
A
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les fonds de Branche 21 et/ou de Branche 23 proposés au contrat.
Architecture ouverte
L'architecture ouverte consiste en l'offre de fonds émanant de plusieurs sociétés de gestion. On parle d'architecture ouverte lorsque l'offre de fonds d'une institution financière n'est pas basée uniquement sur des fonds "maison" mais...
Site :
https://www.nellweb.com
Contrat d’assurance vie non dénoué du conjoint survivant ...
Les articles de nos experts
04 octobre 2016
Contrat d'assurance vie non dénoué du conjoint survivant, (Réponse ministérielle CIOT de février 2016)
Il est fréquent au sein d'un couple marié sous le régime de la communauté légale, que les époux alimentent leur contrat avec des fonds communs. Lorsqu'un des époux décède, et qu'ainsi la communauté est dissoute, la valeur de rachat de...
Avantages de l'Assurance Vie - Intérêt et Fiscalité ...
5 octobre 2017 Posté par: Juris Vie Catégorie: Actualités
L'assurance vie a beau être le placement préféré des français (détenue par plus de 15 millions de personnes, 1 360 milliards d'euros investis), ses subtilités restent encore souvent mystérieuses pour de nombreux souscripteurs. Sans doute parce qu'elle bénéficie de plusieurs régimes fiscaux de faveur qui se superposent :
En...
Date: 2017-11-21 08:49:27
Site :
http://www.jurisvie.com
Assurance-vie : le bénéficiaire désigné au contrat ne peut ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur.
Le bénéficiaire d'une assurance-vie ne transmet pas le capital à ses héritiers s'il meurt avant le souscripteur, vient de juger la Cour de cassation.
Une soeur souscrit un contrat d'assurance-vie et désigne comme...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance vie deces du beneficiaire avant l'assure / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / beneficiaire d'assurance vie decede
Fructifiez gain capital | Prêt Relais Taux Fixe ...
Acheter moins cher que la revente
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Pour une meilleure compréhension de la terminologie des prêts,
consultez notre glossaire
Vous achetez votre logement dont le montant est moins élevé que celui que vous revendez. Le Crédit Foncier a la solution : Foncier RelaisPlus®, un...
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http://www.creditfoncier.fr
Contrat de capitalisation : produit d’épargne proche de l ...
Le contrat de capitalisation comporte quelques différences avec l'assurance vie, plus connue, et qui lui est généralement préféré. En effet, si l'assurance-vie est un produit d'assurance, un instrument de prévoyance où existe un aléa, le contrat de capitalisation est lui un placement financier, un instrument d'épargne sans aucun risque. L'assurance-vie permet une stipulation pour autrui...
Bénéficiaire d'assurance-vie, quel délai pour réclamer son ...
Bénéficiaire d'assurance-vie, quel délai pour réclamer son dû ?
Par Avocats Picovschi | Publié le 25/10/2016
Bénéficiaire d'une garantie décès ? Prenez garde à réclamer votre dû dans les temps... à peine de prescription de votre demande. La Cour de cassation se prononce sur les conditions d'interruption de la prescription d'une demande de paiement d'une garantie...
Quels rendements pour les contrats d'assurance-vie en 2015
Sans surprise, les fonds en euros des contrats d'assurance-vie devraient faire bien pâle figure en 2015. À quel taux seront-ils finalement rémunérés ?
Publié le 12/01/2016
Écrit par David Mourien
Malgré la baisse de leurs rendements, les fonds en euros des assurances-vie comptent toujours parmi les meilleurs produits d'épargne 100 % sécurisés.
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Alors que leurs...
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Le cadre juridique entourant l’assurance vie est désormais ...
Le cadre juridique entourant l'assurance vie est désormais beaucoup plus clair
Le cadre juridique entourant l'assurance vie est désormais beaucoup plus clair
Pierre-Christian Imbert, directeur juridique, HSBC Assurances
Publié le
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Thèmes liés : cadre juridique assurance vie / cours sur l assurance vie / loi sur l assurance vie / juridique assurance vie / article 8 assurance vie
Contrat d assurance vie - Kapital Direct - Placement Direct
Assurance vie Kapital Direct
Assurance vie Kapital Direct
Kapital-direct est le premier contrat élaboré spécifiquement pour la société Placement Direct. Contrat d'assurance vie sans frais d'entrée, il est régulièrement cité et récompensé par la Presse spécialisée pour son excellence : Mention Bien du Grand Prix de l'Assurance Vie 2016 et 2017 décernée par le magazine Mieux...
Date: 2017-11-29 02:26:05
Site :
http://www.placement-direct.fr
9 bonnes résolutions pour dynamiser votre contrat d ...
L'assurance vie, le placement préféré des Français, rapporte de moins en moins. Le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016. Il est temps de prendre votre fonds en euros en mains. Nos conseils.
Les chiffres parlent d'eux-mêmes. Après 2,30 % en 2015, le rendement moyen des fonds en euros devrait s'établir entre 1,80 et 1,90 % pour 2016 . Une chute...
Site :
votreargent.lexpress.fr
Solésio Vie - assurance vie - La Banque Postale – La ...
AVANTAGES
Vous cherchez un contrat d'assurance vie qui vous aide à préparer plus sereinement votre retraite ?
Avec Solésio Vie, vous vous constituez progressivement un capital et au moment de partir à la retraite, vous pouvez choisir de récupérer ce capital (1) ou d'en bénéficier sous forme de revenus complémentaires.
Solésio Vie vous offre des avantages (2):
Accessibilité : 30 EUR...
Date: 2017-11-28 22:11:32
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Quelle stratégie d'investissement et de placement pour 2017
Dans la catégorie : Réussir ses investissements / Stratégie -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 19 janvier 2017
2016 est maintenant terminé, 2017 commence, le moment est venu d'essayer de réfléchir ensemble à une stratégie d'investissement et de placement pour 2017 ? Comment investir ? Faut il encore faire confiance à l'assurance vie et plus précisément au fonds euros ? Comment investir...
Site :
leblogpatrimoine.com
Meilleur placement financier 2017 - AssurezBien
Vous envisagez d'épargner mais vous vous demandez quel est le meilleur placement financier en 2017 ?
Quel placement financier choisir ?
Il existe de nombreuses solutions permettant d'épargner toutefois la plus part des comptes épargne proposés ne permettent pas de bénéficier d'un taux de rendement élevé.
Vous vous retrouverez notamment avec des plafonds qui vous empêcheront de faire...
Date: 2017-09-03 09:56:06
Site :
assurez-bien.fr
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Nous sommes des clients très satisfaits de la banque en ligne Fortuneo. Nous sommes heureux de vous présenter cette banque. Nous pouvons également vous parrainer chez Fortuneo en partageant notre code...
Site :
http://www.parrainage-offre.fr
L’assurance vie et le couple | Le Revenu
Conseils en Bourse et Placements > L'assurance vie et le couple
L'assurance vie et le couple
Par Le Revenu
Publié le 18/12/2013 à 13:14 - Mis à jour le 20/12/2013 à 17:18
L'assurance vie a de très nombreux atouts pour valoriser et transmettre votre épargne. Pour en profiter, mieux vaut en connaître les impacts civils et fiscaux, en particulier pour votre...
Site :
http://www.lerevenu.com
Assurance-vie et calcul de la réserve héréditaire « Aurige
Assurance-vie et calcul de la réserve héréditaire
8 septembre 2010
Aux termes d'un arrêt en date du 8 juillet 2010, la Cour de cassation a rappelé que les dispositions de l'article L. 132-13 du Code des assurances - selon lesquelles le capital ou la rente payables au décès du contractant à un bénéficiaire déterminé ne sont soumis ni aux règles du rapport à succession, ni à celles de la réduction pour atteinte à la réserve - peuvent être écartées par la volonté du souscripteur.
En l'espèce, un père avait souscrit un contrat d'assurances-vie...
Site :
http://www.aurige.pro
Thèmes liés : contrat d'assurance vie et succession / beneficiaire contrat d'assurance vie / beneficiaire contrat d assurance vie / beneficiaire d un contrat d assurance vie / contrat d'assurance vie
Diamant investissement Placement diamant - Diamant-Gems
3.50 - 3.99 ct
...
Les diamants dont le poids est compris dans ces tranches valent un peu plus cher à l'achat et prennent une plus-value supplémentaire avec le temps, car ils sont très rares sur le marché du diamant. En effet, quand le diamantaire taille son diamant brut, il est souvent confronté par exemple au choix suivant : la possibilité soit de tailler un diamant de 1.50 ct avec des...
Site :
http://www.diamant-gems.com
Assurance Vie en Ligne – Souscrire au contrat Fortuneo Vie
Offerts
Offerts
pour une 1re adhésion au contrat Fortuneo Vie sous réserve d'un versement minimum de 3000 EUR investi à 30 % au moins sur un (ou des) support(s) d'investissement en unités de compte non garantis en capital. Sous conditions.
Valable du 01.11.2017 au 29.12.2017
Voir les conditions
Conditions
Offre valable uniquement pour une première demande d'adhésion à un contrat...
Site :
https://www.fortuneo.fr
Pourquoi la banque prélève des frais de succession ...
Accueil » Mes placements » Pourquoi la banque prélève des frais de succession ?
Pourquoi la banque prélève des frais de succession ?
Posted on 5 août 2015 by Marie Morizet in Mes placements // 17 Comments
Quand vient le moment de régler une succession, c'est toujours un moment relativement difficile, des sentiments se bousculent car d'un côté vous venez de perdre un être cher : un...
Frais contrat assurance vie Afer | Epargne Actuelle
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Les frais du contrat d'assurance vie Afer
Découvrez les frais limités du contrat d'assurance vie Afer, parmi les plus bas du marché ainsi que les opérations gratuites proposées dans le cadre du contrat.
Les frais de fonctionnement du contrat d'assurance vie Afer
Les frais du contrat d'assurance vie Afer parmi les plus bas du marché sont clairement...
Initiative transmission Caisse d'Epargne - Boursedescredits
Assurance vie Initiative transmission Caisse d'Epargne
Assurance vie Initiative transmission Caisse d'Epargne
La formule monosupport est le placement idéal pour les épargnants désireux d'investir prudemment dans une assurance-vie . Réputé pour son aspect sécuritaire, ce mode d'épargne séduit ceux qui souhaitent placer leurs liquidités à l'abri de la fluctuation incontrôlable du...
Assurances et garanties accidents de la vie - Humanis
Votre message a bien été envoyé !
>Fermer
Publié le 20 Mai 2016
Écrit par Humanis
Des aléas peuvent perturber votre carrière: chômage, maladie... Chaque année, 11 millions d'accidents de la vie courante surviennent en France. Dans le cas d'un arrêt de travail pour ce type d'accident, les indemnités versées au salarié, par la Sécurités sociale, ne couvrent pas la totalité de la...
Date: 2017-11-28 23:15:56
Site :
https://humanis.com
Thèmes liés : assurance garantie accident vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / assurance accidents vie / cours d'assurance vie
Assurance vie - Bourse Direct Vie
En savoir plus sur le fonds
« Ne pas mettre tous ses oeufs dans le même panier » Ce vieil adage est plus que jamais d'actualité. Aujourd'hui, la rentabilité des fonds en euros est en baisse chez la plupart des acteurs du marché.
En fonction de votre profil investisseur, vous pourrez allouer une partie de votre épargne sur des supports unités de compte , de façon régulière afin de...
Site :
https://www.boursedirect.fr
Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
marché particuliers
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de...
Site :
ca-cmds.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance vie credit agricole / assurance risque de la vie credit agricole / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
L'Argus de l'Assurance - La fiscalité applicable à la ...
Le contrat d'assurance vie est réputé pour offrir une fiscalité avantageuse, notamment dans le cadre de la transmission d'un patrimoine au profit du bénéficiaire désigné. Toutefois, la prestation décès, bien qu'étant « hors succession », est soumise à une fiscalité propre. Quelle est-elle ?
dr
Il ressort des articles 757 B et 990 I du Code général des impôts (CGI) que tous les...