Articles sélectionnés pour le thème : contrat assurance vie
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Ne souscrivez pas l’assurance-vie GULLIVER du LCL (Crédit ...
Message privé
Ne souscrivez pas l'assurance-vie GULLIVER du LCL (Crédit Lyonnais)
Je suis très mécontent du contrat d'assurance-vie GULLIVER que j'ai souscrit en 2007 au LCL au profit de ma fille. En voici les raisons :
* Le manque d'information : le relevé annuel est quasi-absent et rien n'est édité après chaque versement. Résultat : on n'a aucune vision de son placement. Et comme...
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Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / frais contrat d'assurance vie / contrat d assurance non vie / fin contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie
Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
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Assurance vie : évolution de la fiscalité sur la transmission
La taxation en cas de décès des capitaux issus d'assurances vie s'est alourdie depuis le 1er juillet 2014. Retour sur les règles applicables et l'impact des nouvelles dispositions.
L'assurance-vie conserve son régime fiscal malgré les dernières réformes. Mais peu à peu, ses avantages se réduisent pour la...
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Fructifiez gain capital | Prêt Relais Taux Fixe ...
Acheter moins cher que la revente
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Pour une meilleure compréhension de la terminologie des prêts,
consultez notre glossaire
Vous achetez votre logement dont le montant est moins élevé que celui que vous revendez. Le Crédit Foncier a la solution : Foncier RelaisPlus®, un...
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Portail des Seniors et assurance obsèques
Un contrat d'assurance obsèques, c'est quoi ?
Les assurances obsèques ont pour but premier de préserver vos proches le jour de votre décès.
En effet, grâce à la souscription d'une assurance obsèques, vous pouvez anticiper les différents frais directement liés à vos obsèques. Vous préparez ainsi votre départ de manière plus sereine.
Mais une convention obsèques ne permet pas...
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Assurance vie : la CNP condamnée par le tribunal de grande ...
> Assurance vie : la CNP condamnée par le tribunal de grande instance de Paris.
Assurance vie : la CNP condamnée par le tribunal de grande instance de Paris.
La CNP, premier assureur vie français, sera-t-elle obligée de verser quelque 40 millions d'euros à ses clients ? Les détenteurs du contrat d'assurance vie OP4+ pourraient en effet réclamer réparation après le jugement rendu tout...
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assurance-vie Crédit Agricole: Floriane, Prédissime ...
1. lionel@investir-finance - 5 avril 2013
Article intéressant benjamin.
Il faudrait vraiment faire le ménage dans les contrats. Je ne comprends pas que les grandes banques de détails ne se forcent pas à faire des contrats plus compétitifs.
2. Benjamin CLAVEL - 5 avril 2013
Elles n'y ont aucun intérêt car malheureusement la plupart des clients / investisseurs sont captifs: j'ai 100 kEUR à...
Etude de cas Fiscalité rachat après 8 ans - assurance vie ...
Fiscalité rachat après 8 ans
Rappel de la fiscalité des rachats après 8 ans :
En assurance vie, le rachat est la part des sommes récupérées par l'assuré. La montant de ce rachat est constitué, pour une partie, du capital (versé par le souscripteur à l'origine du contrat et non imposable) et pour une partie des intérêts (plus-values réalisées par le...
Garantie mutuelle des fonctionnaires — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Des militants syndicalistes créent en 1934 la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'État et des services publics, société coopérative d'assurances mutuelles contre les accidents. Le premier président de la GMF est Louis Moncond'huy, directeur d'école à Villers-Cotterêts . La GMF essuie en 1964 un refus à sa demande d'adhésion...
Date: 2017-11-17 12:25:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Responsabilité Civile Vie Privée - ca-paris.fr
Le contrat Responsabilité Civile Vie Privée, décrit dans ses principales caractéristiques ci-dessous, est fait pour vous !
La Responsabilité Civile Vie Privée
En 1 seul contrat, vous garantissez les dommages (corporels, matériels et immatériels consécutifs(1)) que vous pouvez causer à autrui. Les dommages provoqués du fait de la faute intentionnelle commise par votre ou vos enfant(s)...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d'assurance deces vie entiere / contrat d'assurance vie entiere / contrat d assurance vie entiere / contrats d assurance vie en euros
Les Comptoirs du Patrimoine - correspondant AFER
REPLIQUE est un contrat d'assurance vie créé pour Les...
Site :
http://www.comptoirs-patrimoine.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / frais d'entree assurance vie / frais d entree des assurance vie / frais contrat d'assurance vie / assurance vie generali patrimoine
La filiale de Cardif en Belgique lauréate des Trophées de ...
La filiale de Cardif en Belgique lauréate des Trophées de l'assurance vie 2002
La filiale de Cardif en Belgique lauréate des Trophées de l'assurance vie 2002
21.10.2002
Voir plus
La filiale belge de Cardif, compagnie d'assurance de personnes, s'est vue remettre deux Trophées de l'assurance vie en épargne et en prévoyance pour les contrats Reflex Horizon et Confort et Non Smoker Budget Life...
Site :
https://group.bnpparibas
Assurance-vie - Allianz
Sur la valeur de rachat au 1er janvier si contrat rachetable, ou sur primes versées après les 70 ans de l'assuré si contrat non rachetable souscrit depuis le 20.11.1991.
Sont comprises dans le patrimoine taxable du souscripteur toutes les créances qu'il détient sur l'assureur au titre de contrats comportant une clause de non-rachat (ou d'indisponibilité) temporaire pendant une période...
Date: 2016-11-04 21:48:32
Site :
https://espaceclient.allianz.fr
Fiscalité de l'assurance vie - epargne.dispofi.fr
Les prélèvements sociaux liés à l'assurance vie
Les gains échappent à l'impôt sur le revenu dans de nombreux cas !
Les gains inclus dans vos retraits d'assurance vie sont par principe soumis à l'impôt sur le revenu. Mais il existe de nombreux cas d'exonération qui vous permettent d'y échapper. De plus, lorsque vous êtes imposable, l'impôt à payer est généralement faible au regard...
Site :
https://epargne.dispofi.fr
Assurance vie proposé par la caisse d'épargne : vosfinances
by RandRans
Bonjour,
Comme mentionné sur le titre, quel sont vos opinions sur les contrats d'assurance vie proposés par la caisse d'épargne à ce moment?
Je suis à la...
Site :
https://www.reddit.com
Thèmes liés : assurance risque de la vie caisse d'epargne / contrats d assurance vie en euros / meilleurs contrat d assurance vie / contrat d assurance vie en ligne / contrat d'assurance vie
L'Échelle de Jacob: "L'assurance vie" : un mauvais placement
23 mai 2015
"L'assurance vie" : un mauvais placement !
« L'assurance vie, un placement en trompe-l'oeil ? » Voilà le titre du dernier article de 60 millions de consommateurs pour qui l'assurance vie, le placement préféré des Français, est en fait mauvais.
Et c'est marrant parce que c'est tout de même exactement ce que j'explique en prêchant dans le désert ou presque depuis des...
Date: 2017-11-28 16:29:08
Site :
http://echelledejacob.blogspot.com
Taux assurance pret immobilier | Meilleurtaux
Comment sont calculés les taux d'assurance emprunteur ?
L'âge et l'état de santé du demandeur pèsent dans le calcul taux d'assurance emprunteur.
À mesure des âges, chaque profil est associé à un niveau de risque accru. Les cotisations augmentent ainsi durant les 12 premiers mois de remboursement.
Cependant, elles diminuent significativement au cours des années restantes, suivant la...
Site :
meilleurtaux.com
>> La Gestion de Patrimoine des expatriés et non résidents ...
Concernant les réductions d'impôts en France pour les non résidents, certaines réductions ne sont plus applicables lorsque vous êtes non résident.
En savoir plus sur les réductions d'impôt, cliquez ici >>
« Tri » par type impôt :
En matière d'impôt sur le revenu , les conventions fiscales attribuent dans la majorité des cas l'imposition dans le pays de résidence du...
Date: 2017-11-26 19:34:27
Site :
http://www.joptimiz.com
Vos avantages sociaux : imposables ou non? | Financière ...
Primes d'assurance-vie/santé collective
Les primes payées par l'employeur pour une assurance-vie, une assurance-vie pour personnes à charge, une assurance accidents et une assurance maladies graves collectives sont des avantages imposables et les montants versés en votre nom seront ajoutés à votre revenu imposable. Au Québec, les primes des assurances santé et dentaire sont aussi...
Site :
sunlife.ca
Objectifs de la gestion automatisée d'une assurance vie
Accueil » Le guide de l'assurance vie » Les types de gestion » Gestion pilotée (ou automatisée)
Gestion pilotée (ou automatisée)
La gestion pilotée du contrat d'assurance vie multisupport, permet au souscripteur de déterminer à l'avance l'arbitrage automatique qui s'appliquera à son contrat. En général, les assureurs proposent différentes options d'arbitrage automatique.
Je peux par exemple choisir une répartition de 30% en actions et 70% en fonds en euros
Eventuelle baisse de la valeur des actions, à la fin de l'exercice
La répartition sera modifiée automatiquement : 20% en actions et...
Site :
http://meilleures-assurances-vie.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / gestion pilotee assurance vie / gestion d assurance vie / gestion de l assurance vie / contrat assurance vie gestion libre
Le monosupport : Nouveau Cap - maif.fr
Qu'est-ce qu'un contrat d'assurance vie monosuport ou en euros ?
Un contrat d'assurance vie monosupport ou en euros est un contrat totalement sécurisé. Le capital garanti se compose des sommes investies et des intérêts produits, qui sont définitivement acquis. Ce type de contrat propose une rémunération annuelle garantie des sommes investies.
En investissant sur un contrat libellé en...
Site :
https://www.maif.fr
Succession : les mesures à prendre pour protéger son conjoint
De nos jours, le conjoint survivant bénéficie d'un traitement convenable, même en présence d'enfants ou des parents du défunt. Mais les possibilités ne manquent pas pour améliorer son sort.
>> En vidéo - Capital vous explique... L'assurance retraite en ligne
Donation entre époux : une solution simple et peu coûteuse pour augmenter la part du conjoint
Egalement appelée «donation au...
Site :
capital.fr
Comparateur de crédit pas cher par Mon credit moins cher .com
Assurance vie en ligne
Une bonne assurance vie pour un complément retraite, un taux qui vous rapporte, prévoir, l'assurance vie est un bon complément patrimonial. Trouvez les meilleurs contrats de l'année.
La meilleure assurance vie >>>
Crédit consommation 0,9%*
Besoin d'un crédit consommation pour financer tous vos projets, comparez les meilleurs taux avec un TAEG fixe que ce soit pour du crédit auto, crédit travaux,...
Site :
http://www.moncreditmoinscher.com
Thèmes liés : les meilleurs taux d'assurance vie / meilleur taux d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / meilleur de l assurance vie / meilleur taux assurance vie
Gestion d'un décès | HSBC France
Faire établir un certificat médical de décès
Le certificat médical est indispensable pour la déclaration du décès en mairie et pour les formalités d'obsèques.
Si le décès intervient au domicile du défunt
Le certificat est établi par le médecin traitant du défunt ou par tout autre praticien désigné par son entourage.
Si le décès intervient à l'hôpital, à la...
Site :
hsbc.fr
L'assurance-vie en Suisse, au Luxembourg et en Allemagne ...
Les meilleurs contrats d'assurance-vie luxembourgeois
Le grand duché, lui continu de séduire, notamment les français, mais pas tous, surtout les grandes fortunes qui bénéficient des avantages des assurances-vie de droit luxembourgeois (ticket d'entrée rarement en dessous de 200 000 euros).
Parmi eux, et non des moindres, la possibilité d'être considéré comme un créancier prioritaire en cas de faillite. Celle-ci a peu de chance d'intervenir du...
Date: 2017-11-29 04:05:49
Site :
http://meilleursplacements2015.com
Thèmes liés : baisse du rendement de l'assurance vie / contrat d'assurance vie en allemagne / meilleurs contrat d assurance vie / meilleur de l assurance vie / rendement de l'assurance vie
Epargne, placement assurance vie - Gan Patrimoine
Gan Patrimoine Evolution est un contrat collectif d'assurance vie à capital variable destiné à tout type de client désirant investir sur un contrat d'assurance vie multisupports pour :
Se constituer une épargne
Préparer sa retraite en se constituant un patrimoine financier diversifié
Optimiser sa succession dans un cadre fiscal avantageux
Compétences et proximité
En plus du conseiller...
Site :
http://www.ganpatrimoine.fr
BTS Assurance en Alternance - formation-bts-assurances ...
Le BTS Assurance en Alternance est organisé selon le même modèle d'étude que le BTS Assurance & Classique, car les cours et les examens préparés sont composés des mêmes programmes.
La différence entre le BTS Assurance en Alternance et le BTS Assurance Classique tient au fait que les formations académiques effectuées en alternance exigent de la part de l'étudiant une semaine de...
Site :
http://formation-bts-assurances.esaassurance.com
Thèmes liés : frais de gestion contrat d'assurance vie / contrat d'assurance vie en cas de deces / contrat d assurance vie en unite de compte / frais contrat d'assurance vie / duree contrat d'assurance vie
Frais de l'assurance vie - Assurance Vie
Les frais que l'on supporte habituellement dans un contrat d'assurance-vie sont souvent exprimés en pourcentage des sommes investies.
Frais d'entrée
Versés une seule fois au moment du versement et représentant un pourcentage des fonds versés. Ces frais d'entrée sont enlevés sur les sommes apportées au compte de l'assurance vie au moment de l'ouverture de l'assurance ou plus tard lorsque...
Site :
https://assurance-vie.io
Immobilier - une assurance vie pour garantir votre crédit ...
Lors de la souscription d'un crédit, l'établissement préteur demande à l'emprunteur une garantie sur le bien qui sera financé. Les principales options de garantie sont les suivantes :
L'hypothèque
Une garantie traditionnelle qui permet à la banque de faire saisir le logement pour le vendre aux enchères judiciaires en cas de défaut de remboursement du prêt. (Le coût de l'hypothèque...
Site :
http://www.inandfi-credits.fr
Comment faire un rachat partiel de mon contrat d'assurance ...
points
Vous souhaitez faire un rachat partiel de votre contrat d'assurance-vie.
Nous vous invitons dans un premier temps à prendre connaissance de la fiscalité appliquée en cas de rachat .
Dans un second temps, procédez comme suit :
connectez-vous à votre Accès Client,
sélectionnez votre contrat d'assurance-vie,
choisissez l'option "Demande de rachat",
suivez les instructions qui s'affichent à l'écran,
imprimez et adressez votre demande accompagnée d'un RIB original sur lequel...
Site :
http://aide.fortuneo.fr
TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...
Date de souscription du contrat
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées à compter du 13 octobre 1998
Contrat souscrit avant le 20 novembre 1991 et n'ayant pas subi de modification substantielle depuis cette date
Pas de taxation (sauf modification de l'économie du contrat après le 20 novembre 1991)
Prélèvement (après application de l'abattement de 152 500 EUR prévu à l'...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Simulateur d'assurance vie - calcul d'épargne constituée
lexique
Simulation d'assurance vie
Calculez à partir de ce simulateur l'épargne que vous pourrez vous constituer avec une...
Site :
http://monsieurvie.lesmonsieurs.com
Thèmes liés : simulation d'epargne assurance vie / simulation contrat d'assurance vie / simulation d'un placement en assurance vie / simulation d'assurance vie / simulation d assurance vie
Assurance décès invalidité — Wikipédia
L'assurance protège :
la banque, bénéficiaire du contrat ;
l'emprunteur et sa famille ; elle préserve les chances de l'emprunteur de conserver son bien acheté en cas de perte brutale de revenus à la suite d' invalidité ou d' incapacité , et elle évite de transmettre la dette à ses héritiers en cas de décès .
C'est la compagnie d'assurance qui va rembourser l'emprunt en cas de...
Date: 2017-11-23 02:50:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance-vie : la loi Sapin 2 menace-t-elle votre épargne ...
Par Jean-Pierre Chevallier.
hamburglar credits Charles Rodstrom (licence creative commons)
Un petit rappel s'impose au sujet de cet article 21 bis de la loi Sapin 2 . D'après les informations concordantes reprises en particulier lors des derniers débats à l'Assemblée Nationale le jeudi 29 septembre, 15 millions de contrats d'assurance-vie en euros ont été souscrits en France pour un total...
Site :
https://www.contrepoints.org
Succession : comment favoriser sa compagne (ou son ...
Partenaire de Pacs : Convention d'indivision, assurance vie, legs d'un usufruit, les solutions ne manquent pas
Plus de 168 000 pactes civils de solidarité ont été signés en 2013 (derniers chiffres connus), soit à peine moins que de mariages, et, statistique parfois méconnue, ces Pacs sont conclus à 97% par des couples hétérosexuels. Il s'agit avant tout d'un contrat destine a organiser...
Site :
capital.fr
Prix Assurance Vie - Accueil
«Nous avons été surpris par le service rapide et le niveau de compétences des conseillers.»
Jean D.
Montréal
«Le conseiller de Prix Assurance vie nous a aidés à comparer les diverses compagnies d'assurance pour le choix de notre assurance hypothécaire.»
Jeanne C.
Montréal
«J'ai été impressionnée par l'efficacité du service de Prix Assurance Vie. J'ai économisé sans...
Date: 2017-11-29 03:19:42
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : comparatif contrat d assurance vie / comparateur d assurance vie / compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Assurance Vie - Accueil
«Nous avons été surpris par le service rapide et le niveau de compétences des conseillers.»
Jean D.
Montréal
«Le conseiller de Prix Assurance vie nous a aidés à comparer les diverses compagnies d'assurance pour le choix de notre assurance hypothécaire.»
Jeanne C.
Montréal
«J'ai été impressionnée par l'efficacité du service de Prix Assurance Vie. J'ai économisé sans...
Site :
prixassurancevie.ca
Thèmes liés : comparatif contrat d assurance vie / comparateur d assurance vie / compagnie d assurance vie / meilleurs contrat d assurance vie / plusieurs contrats d assurance vie
Assurance vie et succession : ce qu'il faut retenir et ...
Assurance vie et droits de succession : fiscalité applicable aux capitaux décès recueillis quand le bénéficiaire n'est pas le conjoint ou le partenaire de PACS(1)
Date de souscription du contrat
Date de versement des primes par le souscripteur
Primes versées avant le 13 octobre 1998
Primes versées après le 13 octobre 1998
Avant le 20 novembre 1991
Exonération
à hauteur de 152 500 EUR ;...
Site :
https://www.cieleden.com
Assurance vie : comparatif d'assurance vie par AssurProx
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Vous serez mis en relation avec des assureurs labellisés AssurProx proche de chez vous.
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Pourquoi nous faire confiance ?
Un vaste choix parmi les principaux contrats Assurances Vie
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Un suivi garanti par un assureur de proximité labellisé par AssurProx
Epargner c'est surtout définir clairement ses objectifs pour ne pas se tromper sur les choix, les orientations et les contrats à sélectionner. Avec Assurprox, trouvez le contrat assurance Vie répondant...
Site :
https://www.assurprox.com
Thèmes liés : comparatif contrat d assurance vie / comparatif contrats assurance vie / modification contrat d'assurance vie / comparateur d assurance vie / revenus de contrat d'assurance vie
Palmarès des Trophées 2016 des Sicav et Fonds
oEdR USD Corporate Short T.(
(FR0010263590)
oEdRF US IG Corpor. Bonds
(LU1080015180)
** Edmond de Rothschild AM.
Fonds 3 et 10 ans
Les gérants spécialisés décrochent 13 des 24 Trophées d'Or décernés aux meilleurs fonds sur trois et dix ans. Les Sicav et FCP en actions restent les plus rentables.Chaque année, à l'occasion de ses Trophées annuels, Le Revenu aide ses lecteurs à identifier...
Site :
http://trophees-lerevenu.fr
Assurance-vie : faut-il faire des retraits ? Résilier son ...
Assurance-vie : faut-il faire des retraits ? Résilier son contrat ?
Par Caroline Racapé
Crédit : iStock-Getty images
Le projet de loi de finances présenté le 27 septembre prévoit que les revenus des placements financiers, notamment les intérêts, dividendes, ou plus-values, soient soumis à un nouveau prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 %, prélèvements sociaux inclus. Mais...
Site :
https://www.serengo.net
Avantages de l'Assurance Vie - Intérêt et Fiscalité ...
5 octobre 2017 Posté par: Juris Vie Catégorie: Actualités
L'assurance vie a beau être le placement préféré des français (détenue par plus de 15 millions de personnes, 1 360 milliards d'euros investis), ses subtilités restent encore souvent mystérieuses pour de nombreux souscripteurs. Sans doute parce qu'elle bénéficie de plusieurs régimes fiscaux de faveur qui se superposent :
En...
Date: 2017-11-21 08:49:27
Site :
http://www.jurisvie.com
Les revenus mobiliers | impots.gouv.fr
Les revenus mobiliers
Les revenus imposables
Vos revenus mobiliers proviennent des valeurs mobilières que vous possédez (actions, parts de SARL, obligations, bons de capitalisation, contrats d'assurance-vie, etc.). Ils ne doivent pas être confondus avec les plus-values mobilières que vous encaissez lors de la cession de ces mêmes valeurs (pour les plus-values, consultez la documentation...
Date: 2017-11-28 20:37:26
Site :
https://www.impots.gouv.fr
L'Assurance Vie (2/2) - bourseensemble.com
Par Ben de Bourse Ensemble · 19/08/2012
Bienvenue sur Bourse Ensemble!
Si vous êtes nouveau ici, vous voudrez sans doute accéder GRATUITEMENT à un de mes Guides des Experts de la Bourse: Cliquez ici pour accéder au guide gratuitement!
Merci de votre visite, et à bientôt sur Bourse Ensemble!
Voici maintenant la deuxième partie de notre dossier sur l' Assurance Vie pour clôturer notre...
Assurance habitation : Sinistres & évaluation des dommages
I - Les obligations à la charge de l'assuré
Pour que votre assurance habitation puisse jouer à plein et afin que vous puissiez être indemnisé au mieux de vos intérêts, vous devez respecter un certain nombre de règles édictées à la fois par le Code Civil, le Code des Assurances et par les Assureurs eux-mêmes. Vous devez également prendre toutes les mesures possibles pour sauvegarder...
Compte bancaire - AXA Banque
Compte bancaire AXA, 10 % de la moyenne des 3 premiers salaires crédités sur le compte, plafonnés à 250 EUR, versés sur votre Livret AXA Banque, à condition de remplir le formulaire en ligne sur axa.fr dans votre Espace Client (dans le cas d'une mobilité bancaire, l'éligibilité à l'offre de domiciliation sera étudiée automatiquement). Le versement interviendra au plus tard dans les 3...
Site :
https://www.axa.fr
Assurances en ligne, accès et gestion compte assurance à ...
Sada.fr Mon compte en ligne (Sada Assurance)
Sada Assurance Nîmes est une compagnie d'assurance créé par le groupe DEVK. Elle propose différents contrats et garanties à ses clients dans divers domaines notamment Auto, Accident, Habitation, etc. Elle commercialise de même des offres plus spécifiques comme des assurances loyers impayés, scolaire, voiture de collection,... Sur son...
Site :
https://moncompte.info
La nomination d'un bénéficiaire en assurance-vie*
Pourquoi un bénéficiaire ?
Votre contrat d'assurance constitue un moyen important pour protéger vos proches. En nommant ces personnes à titre de bénéficiaire désigné, vous vous assurez que le capital d'assurance leur reviendra directement sans passer par votre succession.
La désignation d'une ou plusieurs personnes par son nom ou sa qualité (enfant, conjoint, père, mère) a...
Date: 2017-11-27 18:48:26
Site :
avocat.qc.ca
Les contrats décès obsèques des pompes funèbres et des ...
Les catégories de contrats proposés au public prennent en charge :
- Le financement ET l'organisation des funérailles,
soit
- Le seul financement des obsèques.
Les deux différents contrats "obsèques" :
1) Le contrat de "règlement de prestations d'obsèques à l'avance" personnalisées ou ...
Date: 2017-11-28 16:53:15
Site :
http://www.afif.asso.fr
Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) : personnes ...
les objets d'art ou de collection (tapis, tapisseries, peintures, timbres-poste...).
Droits d'usage, usufruit, droit de propriété industrielle, littéraire ....
Droits concernés
À titre indicatif sont à déclarer pour l'ISF :
les usufruits (l'usufruitier intègre alors le bien pour sa valeur en pleine propriété),
les droits d'usage,
les droits de propriété industrielle (brevets d'invention, marques de fabrique, dessins et modèles),
les droits de propriété littéraire ou artistique.
À savoir :
les droits de propriété littéraire ou artistique et les...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance vie non rachetable / contrat d assurance non vie / racheter contrat d'assurance vie / contrat collectif d'assurance sur la vie / contrat collectif d assurance sur la vie
Problème avec assurance vie CNP dont je suis bénéficiaire ...
Message par sergec16 » 11 Mars 2016, 23:29
J'espère que c'est la bonne section pour poser ma question.
Ma Grand-mère est décédée en 2013. Elle avait souscrit un contrat d'assurance vie auprès de CNP assurance/la Banque postale.
Mon frère, mes soeurs et moi même en sont les bénéficiaires. Le montant du capital est de 7500 euros chacun.
L'assurance nous a contacte en janvier 2016...
Site :
https://forum.quechoisir.org