Articles sélectionnés pour le thème : definition d un compte
→ 335 articles
Voir également 2 Vidéos pour ce thème
Terrain non constructible : autant de règles que d ...
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?
Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de terrain inconstructible.
En dépit de l'absence de...
Site :
http://www.travaux.com
Thèmes liés : investir dans l'immobilier avec peu d'argent / contrat d assurance non vie / assurance vie droit d'entree gratuit / definition compte d exploitation / code de l'assurance vie
Retraite du salarié : pension de retraite à taux plein ...
Partager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre
Vous pouvez bénéficier d'une pension de retraite de base à taux plein, versée par le régime général de la Sécurité sociale, sous conditions. Ce taux plein, fixé à 50% de votre salaire annuel moyen, vous permet de ne pas subir de décote. Pour celà, vous devez remplir soit une condition d'âge, soit une condition de trimestres de retraite...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : retraite duree d'assurance fonction publique / retraite duree d'assurance au regime general / retraite majoration duree assurance / assurance retraite taux 50 / regimes de retraite et d assurance
Compte rendu — Wikipédia
Compte rendu journalistique[ modifier | modifier le code ]
Le terme « compte rendu » (ou « compte-rendu ») est utilisé lorsqu'il s'agit de rapporter les éléments importants d'une réunion , d'une conférence de presse , d'une manifestation .
Le journaliste qui assiste à ce genre d'événement rédige chronologiquement ce qu'il a vu et entendu de façon purement factuelle. Toutefois,...
Date: 2017-11-16 02:52:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : definition d un compte rendu / definition compte rendu / definition d un compte / compte a terme definition / compte a terme
La garantie IPT (invalidité totale) de votre assurance de ...
100%
Si le taux d'incapacité fixé sur la base de ce tableau est égal ou supérieur à 66%, les prestations de l'assureur sont maintenues.
Si le taux d'incapacité fixé sur la base de ce tableau est inférieur à 66%, aucune prestation n'est due par l'assureur. (LCL contrat CACI)
Avant de rentrer dans le détail et l'analyse il est bon de savoir que les deux premières définitions...
Site :
leblogpatrimoine.com
Top banque en ligne | Comparateur de banques en ligne
Avis
Qu'est ce qu'une banque en ligne ?
Une banque en ligne est une société bancaire ne disposant pas d'agence ou de bureaux pour effectuer des démarches bancaires. Elle propose des services bancaires uniquement en ligne via un site site internet fiable et sécurisé conformément à l'article L311-1 du code monétaire et financier. Il faut savoir qu'il existe aujourd'hui une dizaine de ce...
Site :
http://www.topbanqueenligne.net
Logiciel de comptabilité pour association gratuit (loi ...
Que peut-on faire avec ?
Avec Excel, on peut ainsi comptabiliser toutes les écritures de l'exercice en cours, éditer chaque compte et aller y retrouver les détails, faire son bilan, ouvrir des onglets pour les charges et les produits, faire les rapprochements bancaires...
Le tout dans une simplicité relative. Il existe d'ailleurs de nombreux tutoriels en ligne qui permettent de se former seul...
Site :
http://aide-financiere.net
Définition « CNPL
services est plus que jamais
une nécessité dans la société.
La profession libérale désigne toute profession exercée sur la base de qualifications appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans l'intérêt du client et du public (source, considérant no 43 de la...
Site :
http://www.cnpl.org
Thèmes liés : definition d'un titre en economie / definition compte d exploitation / definition d un compte / definition d'un titre en finance / definition d un titre
Définition et synonymes en Anglais | Reverso
Rejoignez la communauté Reverso : l'inscription est gratuite et très rapide
Ajoutez des définitions en anglais : soyez clair et précis
Commentez les définitions des mots anglais ajoutées par les utilisateurs et votez pour ou contre
» Participez
Enrichissez le dictionnaire anglais de définitions
Nous vous offrons un contenu riche, détaillé et clair, portant la signature du célèbre...
Site :
http://dictionnaire.reverso.net
Thèmes liés : definition d un compte
Départ à la retraite des agents de la fonction publique ...
Divers
Départ à la retraite des agents de la fonction publique (titulaires et non titulaires
Rédigé le Vendredi 3 Mai 2013 à 11:37 | Lu 80637 fois | 0 commentaire(s) modifié le Samedi 4 Mai 2013
CONDITIONS D'ÂGE
DROIT A L'INFORMATION
1° Information générale pour les primo-cotisants
L'année qui suit la validation de vos 2 premiers trimestres, vous recevez, par voie postale ou...
Site :
http://www.reseaupsychologues.eu
Thèmes liés : retraite duree d'assurance fonction publique / retraite duree d'assurance au regime general / calcul retraite duree d'assurance / retraite duree d'assurance maximum / commission administrative regime retraite et d'assurances
Dépôt des comptes sociaux - Greffe du Tribunal de Commerce ...
Quelles sont les sociétés concernées par ce dépôt obligatoire
les sociétés à responsabilité limitée (SARL, EURL)
les sociétés de personnes (SNC, SCS), sous certaines conditions :
Les sociétés en nom collectif dont au moins l'un des associés est une personne physique ne sont pas dans l'obligation de déposer leurs comptes annuels (pour plus de précisions, se référer à l'art....
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : comptes courants d'associes bilan / comptes courants d'associes definition / comptes courants d'associes / definition d un compte / compte titre ordinaire societe generale
FAQ : Compte pea - Bourse Direct
Recevoir une documentation par courrier.
Votre dossier est à envoyer complété et signé à : Bourse Direct, 374 rue Saint-Honoré, 75001 Paris.
Pour toute question, contactez-nous au 01 56 88 40 40 du lundi au vendredi de 9h à 20h et
le samedi de 11h à 15h.
J'ai un PEA dans un autre établissement, puis-je le transférer chez Bourse Direct ?
Oui, vous pouvez transférer votre PEA d'un...
Site :
https://www.boursedirect.fr
LEXIQUE DE LA COMPTABILITE - lexique-comptable.info
Les participations sont constituées par :
des titres de participation;
des titres créant des liens d'association avec d'autres sociétés;
d'autres moyens aux effets analogues.
PARTS OU ACTIONS DE SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES D'ATTRIBUTION.
Parts ou actions représentatives de droits sur les sociétés ayant pour objet la construction ou l'acquisition d'immeubles en vue...
Site :
http://www.lexique-comptable.info
Thèmes liés : produit d assurance vie / comptes courants d'associes bilan / comptes courants d'associes definition / comptes courants d'associes / entreprises d assurance vie
PEA ou Compte Titres
Revenir à l'accueil
Partagez-moi !
Quel choix devez-vous faire entre un Plan d'Epargne en Action (PEA) ou un compte titre si vous voulez investir en bourse ?
Le compte titre est le support via lequel vous avez le plus de liberté : vous pouvez investir sur l'ensemble des titres financiers, il n'y a pas de plafond de versement, pas de durée minimum, pas de conditions sur les...
Avocat Nantissement d'un compte avocat - Lawperationnel
in EncyclopedieJur
Avocat Schaeffer
Le nantissement d'un compte, est un nantissement de créance qui donne droit au solde créditeur, provisoire ou définitif, de ce compte au jour de la réalisation de la sûreté sous réserve de la régularisation des opérations en...
Site :
http://lawperationnel.com
Thèmes liés : nantissement de compte titres definition / realisation nantissement compte titres / nantissement compte titre / definition d un compte / definition solde de tout compte
RFPI- Plus-value immobilière – Détermination de la plus ...
RFPI- Plus-value immobilière - Détermination de la plus-value brute - Définition du prix d'acquisition
1
En cas d'acquisition à titre onéreux, le prix d'acquisition à retenir est le prix effectivement acquitté par le cédant, tel qu'il a été stipulé dans l'acte ( I de l'article 150 VB du code général des impôts ( CGI ) ).
En cas d'acquisition à titre gratuit, le prix...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte titre lors d'une succession / definition d'un titre en economie / definition d'un titre en finance / definition d un titre / compte titre en cas de succession
Résiliation Caisse d’épargne: téléphone, contact, lettre type
Home / Finance / Résiliation Caisse d'épargne: téléphone, contact, lettre type
Résiliation Caisse d'épargne: téléphone, contact, lettre type
Résiliation Caisse d'épargne
La lettre de demande de clôture d'un compte Caisse d'épargne.
Pour résilier rapidement, il vous suffit d'appeler le numéro suivant: 0890100573
Pour résilier un compte bancaire à la Caisse s'épargne, vous pouvez soir envoyer une lettre recommandée soit remplir un formulaire de clôture de compte que vous adresserez au conseiller de la Caisse d'épargne. Cette résiliation est effective dès la réception de...
Site :
http://www.resiliation-facile.org
Thèmes liés : lettre cloture compte bancaire caisse d'epargne / releve de compte bancaire caisse d'epargne / mon compte bancaire caisse d'epargne / banque caisse d'epargne compte / banque caisse d epargne compte
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux ...
BIC - Amortissements - Règles de déduction - Durée et taux d'amortissement - Durée normale d'utilisation des biens amortissables
1
Sur le plan comptable, il résulte du 3 de l'article 322-1 du plan comptable général (PCG) que l'amortissement d'un actif est la répartition de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : definition compte d exploitation / definition du compte rendu d accident / definition d un compte rendu / definition d un compte / taux moyen d un placement
REC - Mise en œuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Avis à tiers détenteur - Effets
1
Les procédures de saisie-attribution ( BOI-REC-FORCE-20-10 ) et d'avis à tiers détenteur (ATD) ont en commun l'effet d'attribution immédiate, en vertu de l' article L. 211-2 du code des procédures civiles d'exécution (CPCE) et de l' article L. 263 du livre des procédures fiscales (LPF) .
Alors que la matière...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le reçu pour solde de tout compte - Ocean Avocats
Le reçu pour solde de tout compte
Publié sur Presseedition.fr
Le solde de tout compte, qui doit être remis au salarié lors de la rupture du contrat de travail, récapitule les sommes versées à ce dernier. Dans la mesure où le reçu pour solde de tout compte devient libératoire pour l'employeur au-delà de 6 mois, sa rédaction présente une grande importance.
1. Définition du solde...
Site :
http://www.ocean-avocats.com
Thèmes liés : definition recu pour solde de tout compte / definition solde de tout compte / definition d un compte / compte a terme definition
Définition Compte Nanti - Mataf
Un compte nanti est un compte bancaire qui a pour effet d'immobiliser des espèces mais, aussi et le plus souvent des titres. Une banque peut prendre à...
Site :
https://www.mataf.net
Thèmes liés : nantissement de compte titres definition / ouvrir un compte bancaire banque / nantissement compte titre / definition compte bancaire / banque compte bancaire
Plats cuisinés Marie Repas facile Plat préparé Marie Bon ...
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
Merci,
votre mot de passe a été envoyé à votre adresse email.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE MARIE
Marie - 24 rue Saarinen - 94518 Rungis Cedex
Tél : (33) 01 56 70 90 00 SAS au capital de 19 390 000 euros - RCS Créteil 327 280 368
Ce site est déclaré auprès de la Cnil. N° d'autorisation : 1351057
Editeur du Site : Marie - 24...
Site :
http://www.marie.fr
Section 1 Contenu de l'annexe - Plan Comptable Général
L'annexe comporte les informations suivantes sur les règles et méthodes comptables, dès lors qu'elles sont significatives.
Mention de l'application des conventions générales et des adaptations professionnelles avec référence à l'avis correspondant du Conseil national de la comptabilité.
Le cas échéant, indication et justification des dérogations :
aux hypothèses de...
Date: 2012-03-22 22:46:42
Site :
http://www.plancomptable.com
Thèmes liés : definition d une obligation / definition compte d instruments financiers / definition de l obligation / portefeuille d action / definition d un compte
Arrete Royal du 27/04/2007 relatif aux offres publiques d ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
27 AVRIL 2007. - Arrêté royal relatif aux offres publiques d'acquisition
RAPPORT AU ROI Sire, L'arrêté soumis à Votre signature vise en premier lieu l'exécution de la loi du 1er avril 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 01/04/2007 pub. 26/04/2007 numac 2007003184 source service public federal...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Lettre de fermeture de compte Banque Populaire - Je-resilie.fr
L'affichage de l'adresse du destinataire
sera disponible uniquement à la dernière étape
de la validation de la lettre
L'affichage de la fin du modèle de lettre avec vos informations personnelles sera disponible lorsque vous aurez rempli toutes les étapes de personnalisation et validé votre courrier de résiliation.
Vous avez besoin d'aide pour rédiger votre lettre ? Contactez gratuitement...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Document d'information : Revenu de placement passif
Document d'information : Revenu de placement passif
Document d'information : Revenu de placement passif
Le gouvernement du Canada s'efforce d'établir un régime fiscal plus équitable qui profite à la classe moyenne et à ceux qui travaillent fort pour en faire partie. Au nombre des premières mesures qu'il a prises, le gouvernement a rehaussé les impôts du 1 % des Canadiens le plus...
Site :
fin.gc.ca
Actes uniformes - ACTE UNIFORME RÉVISÉ RELATIF AU DROIT ...
La souscription ou l'achat par la société de ses propres actions, soit directement, soit par une personne agissant en son nom propre mais pour le compte de la société est interdite. De même, la société ne peut avancer des fonds, accorder des prêts ou consentir une sûreté en vue de la souscription ou l'achat de ses propres actions par un tiers.
Toutefois, l'assemblée générale...
Site :
http://www.ohada.com
Thèmes liés : comptes titres societe generale / definition d un compte / compte courant gratuit societe generale / compte action / definition d'un titre en finance
Le CET – Compte épargne temps des agents de la fonction ...
29 mai 2013 4 commentaires
Le CET - Compte Épargne Temps - permet aux agents de la fonction publique hospitalière d'accumuler des jours de congés annuels, des jours de RTT ou des heures supplémentaires pour en disposer dans un délai supplémentaire.
Les dispositions du CET ont été modifiées en 2012. Ainsi, il existe un :
- CET historique fonctionnant sur les anciennes modalités mais qui...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : indemnisation compte epargne temps fonction publique hospitaliere / paiement compte epargne temps fonction publique hospitaliere / paiement compte epargne temps fonction publique / compte epargne temps fonction publique depart retraite / compte epargne temps retraite supplementaire
RSA - Actionnariat salarié - Options de souscription ou d ...
RSA - Actionnariat salarié - Options de souscription ou d'achat d'actions - Régime fiscal au regard des bénéficiaires - Imposition des gains issus de la levée d'options sur titres réalisés par des salariés ou dirigeants migrants
1
L'attribution d'options de souscription ou d'achat d'actions (options sur titres ou « stock-options ») comme mode de rémunération des salariés, conjuguée...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : compte titre lors d'une succession / definition d'un titre en finance / definition d'un titre en economie / definition d un titre / imposition plus value action non resident
iCompta | Vos comptes en toute simplicité
Réglages XML
Chemin des comptes : entrez le chemin où mettre les noeuds des comptes depuis la racine.
Chemin du nom du compte : entrez le chemin où mettre le nom depuis le noeud d'un compte.
Chemin du numéro du compte : entrez le chemin où mettre le numéro depuis le noeud d'un compte.
Chemin des opérations : entrez le chemin où mettre les noeuds des opérations depuis le noeud d'un...
Site :
http://www.icompta-app.fr
Définitions de l'assurance-vie
Partagez-moi !
I/ Termes généraux de l'assurance-vie
Amendement Fourgous : Amendement déposé le 22 juin 2005, ayant pour but de permettre aux assurés de transférer leurs vieux contrats monosupports (en euros) vers des contrats d'assurance vie multisupports (en unités de compte ou UC), sans perdre l'antériorité fiscale desdits vieux contrats.
Avance : Opération par laquelle l'assureur «...
UNAF - Curateur ou tuteur familial - Suivez le guide
1.Quelles sont les alternatives aux mesures de curatelle et tutelle ?
LA PROCURATION
La procuration est un outil simple qui permet d'agir efficacement pour le compte d'une autre personne.
Néanmoins, elle a ses limites. Elle nécessite un consentement éclairé pour être donnée. Pour bien fonctionner, elle suppose une bonne entente familiale et un patrimoine simple à gérer.
LES RÉGIMES...
Date: 2017-11-29 03:12:03
Site :
http://www.unaf.fr
Thèmes liés : gestion d un compte bancaire / refus d'ouverture de compte bancaire professionnel / refus d'ouverture de compte bancaire / refus d'ouverture de compte / ouverture d un compte cheque
Les coopérations hospitalières (Notions-Cles ...
Pas de création d'un établissement de santé
Groupement de coopération sanitaire de moyens
Fondation hospitalière
Création d'un établissement de santé
Groupement de coopération sanitaire établissement de santé
Fusion-création
Quelques outils de coopération issus du droit commun
Groupement d'intérêt économique
Le groupement d'intérêt économique (GIE) est doté de la...
Assurance vie multisupport : les contrats en unités de compte
9 octobre 2013 // Pas de commentaire
Lorsqu'on souscrit un contrat d'assurance vie, on a le choix entre contrat en euros investi en obligations, et contrat en unités de compte, investi sur les marchés d'actions. Un contrat en UC est aussi appelé contrat multisupport.
Mais au fait, c'est quoi un contrat en unités de compte, et comment ça marche ?
Que contient une unité de...
Compte bancaire jeune : découvrez l’offre des banques en ...
Céline
Nous ouvrons presque tous un ou plusieurs livrets épargne à nos enfants lorsqu'ils sont petits, on y verse des économies, de l'argent reçu pour leurs anniversaires et autres fêtes. Bien qu'encore mineurs lorsqu'ils grandissent il est temps pour eux de prendre un peu d'indépendance et de gérer seuls leur argent de poche, leur première rémunération pour un job d'été et de gagner...
Site :
https://www.topbanque.net
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
BUT DE LA CIRCULAIRE
1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : code de l'assurance vie / code de l assurance vie / definition d'un titre en economie / definition d'un titre en finance / definition d un titre
Voir la fiche RNCP n°22983 - Commission nationale de la ...
Responsable de TPE, créateur et/ou gérant de TPE
Responsable marketing et/ou commercial
Responsable d'une entité géographique (directeur commercial régional)
Responsable d'une unité d'affaires (Business unit manager) ou d'un site
Chef de projet
Responsable d'une unité fonctionnelle au sein d'une entreprise
Consultant
Codes des fiches ROME les plus proches :
M1302 : Direction de...
Site :
http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Thèmes liés : fonds communs de placement d'entreprise / definition compte de resultat previsionnel / definition d un compte / fond commun de placement action / definition compte de resultat et bilan
Virement bancaire - Paiement en ligne et mobile: guide ...
Le virement bancaire consiste en effet à virer de l'argent d'un compte bancaire vers un autre. Le compte sur lequel on prélève l'argent est débité et celui sur lequel on verse l'argent est crédité.
On peut distinguer 3 sortes de virement :
On parle de virement domestique si le transfert d'argent est réalisé dans le même pays. C'est le cas pour un virement d'un compte bancaire...
Site :
https://www.payerenligne.com
Thèmes liés : virement compte bancaire / banque de france compte bancaire / exemple numero compte bancaire francais / compte bancaire prelevement europeen / compte bancaire en ligne france
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE IV. - Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Modifications de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994.
Section 1re. - Modifications au maximum à facturer.
Sous-section 1re. - Dispositions relatives à l'intégration du maximum à facturer fiscal dans le maximum à facturer revenus modestes, exécuté par les...
Toutes les étapes pour ouvrir un compte bancaire Fortuneo ...
> Toutes les étapes pour ouvrir un compte bancaire Fortuneo
Toutes les étapes pour ouvrir un compte bancaire Fortuneo
L'un des avantages de la banque en ligne Fortuneo c'est de vous permettre d'ouvrir un compte courant en ligne en quelques minutes seulement ! Là où les autres établissements bancaires vont vous faire perdre du temps, Fortuneo vous propose au contraire d'en gagner et de...
Site :
https://www.topbanque.net
Les démarches pour venir étudier en Belgique : le cas des ...
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une Autorisation de Séjour Provisoire (ASP) pour pouvoir venir...
Site :
http://inforjeunes.eu
Le séjour pour études en Belgique - Infor Jeunes Laeken
Le séjour pour études en Belgique : les étudiants hors EEE
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une...
Site :
http://inforjeunes.eu
Compte de résultat prévisionnel: définition et construction
Accueil
Compte de résultat prévisionnel: définition et construction
Comment réaliser votre compte de résultat prévisionnel ? Quelles sont les interprétations réalisées par les investisseurs sur un compte de résultat ? Le compte de résultat est l'un des tableaux financiers les plus utiles en analyse financière. Il permet notamment de savoir si une entreprise est rentable ou non....
Site :
http://www.my-business-plan.fr
Thèmes liés : definition compte de resultat previsionnel / definition compte de resultats / definition compte d exploitation / definition compte financier / compte courant definition
Les meilleurs placements financiers de la Banque Postale ...
Le LDD est pratique pour ceux qui ont déjà un livret A au plafond, et qui veulent bénéficier de la même souplesse, des mêmes garanties, mais aussi du même taux 0,75%, sans payer d'impôts sur les intérêts. Placer son argent sur un livret de développement durable, c'est aussi savoir que celui-ci va servir à financer les PME et la transition énergétique, même si son plafond de 12...
Date: 2017-11-07 09:51:43
Site :
http://meilleursplacements2014.fr
Interditi | Crédit et rachat de crédit pour les interdits ...
à 23:37 le 28/11/2017
Les interdits bancaires
Il suffit parfois de peu de choses pour que l'on soit fiché "interdit bancaire" à la Banque de France. Lorsque l'on est étiqueté de ce titre, les établissements financiers nous considèrent de mauvais payeurs. Par conséquent, on a du mal à contracter crédit interdit bancaire. Il devient aussi difficile, pour nous, d'effectuer des...
Site :
http://www.interditi.fr
Définition de quelques termes courants dans le domaine du ...
Cours d'une action divisé par le bénéfice par action
Capital
Pour les économistes, le capital désigne la machinerie, les usines et les stocks nécessaires pour produire d'autres produits. Pour les investisseurs, le capital désigne les liquidités qu'ils détiennent, ainsi que l'actif financier qu'ils ont investi dans des titres, dans leur logement et dans d'autres...
Site :
rbcplacementsendirect.com
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits ...
RPPM - Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimilés - Prise en compte dans le revenu global - Détermination du revenu imposable - Modalités d'imposition des revenus distribués perçus par les personnes physiques résidentes - Conditions d'éligibilité à l'abattement de 40 % des revenus distribués par les sociétés
I. Les revenus distribués directement par les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La gestion pilotée - acmnvie.fr
A
Accident
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les garanties exprimées en euros et/ou en unités de compte proposées au contrat.
Assurance en cas de vie
Contrat d'assurance permettant la constitution d'une épargne et le versement de...
Date: 2017-03-14 13:21:34
Site :
https://www.acmnvie.fr
Bilan de l’activité de la BNRDF ... - Assemblée nationale
Lutte contre l'optimisation fiscale au titre des produits hybrides
et de l'endettement artificiel
a. Contenu :
Cet article a pour objet de limiter les possibilités d'optimisation fiscale offertes par le recours aux produits hybrides.
L'exemple typique du produit hybride est celui qui est considéré comme une dette dans un État A et comme un titre de participation dans un État B. Si une...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : definition d'un titre en finance / ouvrir un compte titre a l'etranger / ouvrir un compte societe a l'etranger / definition d'un titre en economie / comptes courants d'associes definition
L'assurance vie en Belgique - branche 21 ou 23 - acmnvie.fr
A
Accident
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les garanties exprimées en euros et/ou en unités de compte proposées au contrat.
Assurance en cas de vie
Contrat d'assurance permettant la constitution d'une épargne et le versement de...
Date: 2017-03-14 13:21:34
Site :
https://www.acmnvie.fr
Guide de l'assurance vie - acmnvie.fr
A
Accident
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Arbitrage
Modification de la répartition des sommes détenues sur les garanties exprimées en euros et/ou en unités de compte proposées au contrat.
Assurance en cas de vie
Contrat d'assurance permettant la constitution d'une épargne et le versement de...
Date: 2017-03-14 13:21:34
Site :
https://www.acmnvie.fr